Durée : -auto-apprentissage à l'échelon national (e-learning) ; Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -orientation et conduite à tenir devant une toux, une dyspnée (aiguë ou chronique dont dyspnée réfractaire), une douleur thoracique,

Article Annexe V

—

Eléments de base Le mouvement en un point donné d'une construction est enregistré dans trois directions rectangulaires dont une verticale, les deux autres directions étant définies par rapport aux axes horizontaux de l'ouvrage étudié sans tenir compte

Article A4241-53-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

Code des transports

s'écouler de l'eau sur les terre-pleins ou sur les autres bateaux ; e) Dès que le bateau est amarré et jusqu'au moment où la sortie est autorisée, il est interdit de faire usage des moyens mécaniques de propulsion ; f) Les menues embarcations doivent se tenir

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 34 > 80

Code général des impôts, annexe III

Le nom et l'adresse du ou des comptables ou experts chargés de tenir la comptabilité ou d'en contrôler les résultats généraux en précisant si ces techniciens font partie ou non du personnel salarié de l'entreprise ; c.

Article D212-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 56

Code rural (nouveau)

-Tout détenteur de bovins, à l'exception des transporteurs, doit tenir à jour le registre des bovins défini au II de l'article D. 212-21 et complète le passeport conformément aux dispositions prévues au I du même article. IV.

Article L241-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 90

Code de la sécurité sociale

A défaut de fixation par une telle convention, au 30 juin de l'exercice en cours, de la contribution due par les régimes de retraite complémentaire pour tenir compte des conséquences financières, pour chacun des organismes, de la fermeture des régimes

Article L214-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 54

Code de l'environnement

Elles sont mises à jour lors de la révision des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux pour tenir compte de l'évolution des connaissances et des enjeux propres aux différents usages. III.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (8)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 55

Code de la sécurité sociale

En dehors de la fonction elle-même, le médecin expert pourra avoir à tenir compte des défigurations entraînées par les cicatrices. Dans ce cas, il se reportera au chapitre " Téguments ".

Article R521-2-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 17 > 00

Code de l'environnement

fait : 1° Pour un producteur ou un importateur d'articles, de ne pas effectuer la notification prévue au 2 de l'article 7 du règlement (CE) n° 1907/2006 conformément aux délais prévus au 7 de cet article ; 2° Pour un représentant exclusif, de ne pas tenir

Article L5312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 06

Code du travail

travailleur handicapé mentionnée à l'article L. 5213-2 et inscrites ou souhaitant être inscrites en tant que demandeurs d'emploi et répondre aux besoins de recrutement des entreprises ; 3° Procéder aux inscriptions sur la liste des demandeurs d'emploi, tenir

Article L2321-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 31 > 28

Code général des collectivités territoriales

Les dépenses obligatoires comprennent notamment : 1° L'entretien de l'hôtel de ville ou, si la commune n'en possède pas, la location d'une maison ou d'une salle pour en tenir lieu ; 2° Les frais de bureau et d'impression pour le service de la commune

Article L2573-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 70 > 87

Code général des collectivités territoriales

La réunion du conseil municipal ne peut se tenir en plusieurs lieux pour l'élection du maire et de ses adjoints, pour l'adoption du budget primitif, pour l'élection des délégués aux établissements publics de coopération intercommunale et pour l'application

Article L441-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 32

Code de la construction et de l'habitation

Cet accord, qui doit respecter la mixité sociale des villes et des quartiers et tenir compte, par secteur géographique, des capacités d'accueil et des conditions d'occupation des immeubles constituant le patrimoine des différents organismes, définit :

Article L223-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 23

Code de la mutualité

Les montants mentionnés aux deuxième à sixième alinéas du présent article ne peuvent tenir compte de participations aux excédents qui ne seraient pas attribuées à titre définitif.

Article L441-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 17

Code de commerce

-Lorsque le contrat porte sur une période supérieure à douze mois, il fixe une date annuelle à laquelle le prix est renégocié pour tenir compte des fluctuations des prix des matières premières entrant dans la composition du produit.

Article L1214-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 67

Code des transports

Le plan de mobilité peut tenir lieu de schéma directeur de développement des infrastructures de recharges ouvertes au public pour les véhicules électriques et les véhicules hybrides rechargeables mentionné à l'article L. 353-5 du code de l'énergie.

Article D153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

Code forestier (nouveau)

Le cas échéant, la délimitation des régions de provenance peut tenir compte des limites altitudinales.

Article D1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 13 > 24

Code de procédure pénale

la transaction acceptée et homologuée n'a pas été entièrement exécutée, le dossier de la procédure dans lequel sont précisées les mesures exécutées en tout ou partie par la personne est communiqué à la juridiction de jugement afin qu'elle puisse en tenir

Article Annexe

—

musique (instruments, voix) et la danse - travailler en équipe sur des projets associant plusieurs domaines artistiques Élargir sa culture artistique - disposer de connaissances relatives à sa discipline ainsi qu'à l'ensemble des arts - se tenir

Article 11-1

—

Cette mesure s'applique au plus tard le 1er janvier 2013 Avant l'attribution de ce numéro, il conviendra de tenir compte des numéros d'agrément zoosanitaires existants.

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