Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
14 366 résultats pour « exceptions proposées oralement à l'audience »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe VIII
Durée hebdomadaire des interrogations orales dans les classes préparatoires scientifiques accessibles aux titulaires du baccalauréat ou son équivalent Première année En ce qui concerne les classes TB, voir arrêté du 25 octobre 2005.
Article 4
Il peut présenter devant la commission des observations écrites ou orales. Les témoins sont cités directement, soit par l'administration, soit par le praticien concerné, qui doivent porter leurs noms et qualités à la connaissance du président.
Article 5
rapports 100 € pour chaque rapport élaboré Audition des candidats 45 € par heure Surveillance par un membre du jury du temps de préparation 11 € par heure Préparation des sujets et de la bibliographie 1 000 € pour chaque épreuve orale
Article 4
Une épreuve orale qui consiste en une conversation avec les membres du jury, portant sur les fonctions exercées par le candidat et sur l'organisation et les missions de la grande chancellerie de la Légion d'honneur (durée : quinze minutes ; coefficient
Article 35-3-2
sur la déontologie, les principes de la procédure et le fonctionnement d'une juridiction, ainsi que l'apprentissage de la technique de rédaction des jugements et de la tenue d'une audience, pour les fonctions au siège, et des réquisitions écrites et orales
Article 6
Les ex aequo éventuels sont départagés par la meilleure des notes obtenues à l'épreuve orale d'admission.
Article 2
En vue de l'épreuve orale d'admission, le candidat établit un dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle comportant les rubriques mentionnées en annexe au présent arrêté.
Article 4
Les concours internes de recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine comprennent trois épreuves écrites d'admissibilité et deux épreuves orales d'admission. 2° Une épreuve de conversation dans une langue vivante étrangère
Article 3
Le concours interne comporte une épreuve d'admissibilité et une épreuve orale d'admission.
Article 2
Les candidats subissent obligatoirement les épreuves suivantes : Epreuve écrite (durée : trois heures) Cette épreuve comporte deux questions : Epreuve orale (durée : quinze minutes) Conversation avec le jury ayant pour point de départ un exposé de
Article 15
Les ex æquo éventuels sont départagés par la meilleure des notes obtenues à l'épreuve orale d'admission.
Article Annexe
Annexe Épreuve orale d'admission n°2 Modèle de dossier de présentation sous forme de fiche CONCOURS POUR L'EMPLOI .................................
Article 7-2
Si l'épreuve orale terminale ne peut pas être organisée dans un centre d'examen à l'étranger, en raison des mesures prises par les autorités locales dans le contexte de l'épidémie de covid-19, il est recouru à des moyens de communication audiovisuelle
Article R1221-21-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 50 > 49
Il invite l'organisme mis en cause à présenter ses observations écrites ou, à sa demande, orales, dans le même délai.
Article R19-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 78
Le pourvoi est formé par une déclaration orale ou écrite que la partie ou tout mandataire muni d'un pouvoir spécial fait, remet ou adresse par pli recommandé soit au greffe du tribunal judiciaire qui a rendu la décision attaquée, soit au greffe de la
Article R5122-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 85 > 31
de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé après que le bénéficiaire du visa a été invité, par tout moyen permettant de rapporter la preuve de la date de réception de cet avis, à présenter ses observations écrites ou orales
Article 11
Celui-ci procède au recueil des propositions des collectivités non affiliées sur des noms pouvant figurer sur cette liste.
Article 1
Epreuves orales Exposé pédagogique (coefficient 1) A partir d'un thème appartenant au programme de l'épreuve de sciences pour l'ingénieur de la spécialité, le candidat fera une leçon devant le jury considéré alors comme un groupe d'élèves.
Article 7
Celui-ci procède au recueil des propositions des collectivités non affiliées sur des noms pouvant figurer sur cette liste.
Article 7
Celui-ci procède au recueil des propositions des collectivités non affiliées sur des noms pouvant figurer sur cette liste.
Page 72 · 14 366 résultats