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13 567 résultats pour « Berthier Copie Dossier »

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article ANNEXE 2

—

LISTE DES PIÈCES JUSTIFICATIVES À TRANSMETTRE LORS DU DÉPÔT DU DOSSIER DE DEMANDE D'ARRÊT TEMPORAIRE

Article 2

—

I. - Le dossier de candidature à l'autorisation d'exercice de la profession est composé des pièces suivantes :

Article ANNEXE 2

—

LISTE DES PIÈCES JUSTIFICATIVES À TRANSMETTRE LORS DU DÉPÔT DU DOSSIER DE DEMANDE D'ARRÊT TEMPORAIRE

Article 239-2.01

—

Pièces constitutives du dossier de mise en service du navire exploité pour la pêche à pied professionnelle

LEGIARTI000027297800

—

Rubriques du dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle Identification du candidat :

Article 3

—

Les établissements de santé rassemblent dans un dossier les éléments de preuve énumérés dans l'annexe au présent arrêté.

Article Annexe 1

—

COMPOSITION D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE CERTIFICATS D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE 1. Identification du demandeur :

Article Annexe 1

—

Contenu du dossier à fournir par le candidat au concours mentionné à l'article 3 du présent décret :

LEGIARTI000024774231

—

(*) Le dossier de RAEP et le guide d'aide au remplissage sont disponibles sur le site internet du ministère de la justice.

Article ANNEXE 2

—

LISTE DES PIÈCES JUSTIFICATIVES À TRANSMETTRE LORS DU DÉPÔT DU DOSSIER DE DEMANDE D'ARRÊT TEMPORAIRE

Article R122-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 95 > 75

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

L'avis est émis au vu d'un dossier communiqué par l'expropriant comportant notamment :

Article Annexe 5

—

CERTIFICAT D'INSTRUCTEUR POUR L'AUTONOMIE DES PERSONNES DÉFICIENTES VISUELLES Dossier de validation des acquis de l'expérience

Article Annexe III

—

ÉPREUVE DE RECONNAISSANCE Le dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle comporte deux parties.

Article R4624-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 76 > 89

Code du travail

Les motifs de l'avis du médecin du travail sont consignés dans le dossier médical en santé au travail du travailleur.

Article 1

—

Direction des programmes aéronautiques et de la coopération Le directeur des programmes aéronautiques et de la coopération ou son représentant, président. Le chef du bureau des marchés et de la coordination de l'achat public ou son représentant.

Article R233-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 93 > 88

Code des procédures civiles d'exécution

Une copie du cahier des charges est notifiée à la société qui en informe les associés.

Article R411-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 78 > 28

Code de justice administrative

Les requêtes doivent, à peine d'irrecevabilité, être accompagnées d'une copie.

Article R6133-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 55

Code de la santé publique

-Le groupement de coopération sanitaire est dissous dans les cas suivants :

Article 22

—

Dans le cas prévu à l'article 20, le chef de l'entreprise intervenante doit transmettre avant le commencement des travaux au médecin du travail de son entreprise une copie du procès-verbal mentionné à l'article 20 et la liste des salariés qui seront affectés

Article 20

—

Les copies du dossier sont fournies dans les conditions fixées à l'article 12 ci-dessus.

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