Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372103cd580146773f0416
20 juillet 1989
20 juillet 1989
Le Cunff, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Renard-Payen, les observations de la SCP Waquet et Farge, avocat de la société anonyme Hamon, de Me Delvolvé, avocat de M.
Source officiellesoc
6137210ccd580146773f090f
15 juin 1989
15 juin 1989
Dorwling-Carter, avocat général ; Mme Le Cunff, greffier de chambre.
Source officiellesoc
6137210dcd580146773f0956
20 juillet 1989
20 juillet 1989
Dorwling-Carter, avocat général ; Mme Le Cunff, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Marie, les observations de Me Roger, avocat de l'Association des Comptables, de
Source officiellesoc
61372113cd580146773f0c69
7 décembre 1989
7 décembre 1989
Cuire (Rhône), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 9 novembre 1989, où étaient présents
Source officielleciv3
61372118cd580146773f0efe
22 novembre 1989
22 novembre 1989
société locataire avait apposé sur les appuis de quatre fenêtres-balcons au troisième étage des panneaux publicitaires portant, outre le nom de la société locataire, les mentions "Couturier-tailleur", "Cuir-daim-fourrure
Source officielleciv2
613720bccd580146773edf89
27 mai 1988
27 mai 1988
en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1987 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre, section A), au profit de : 1°) La société anonyme TOURNISSOUX, dont le siège social est à Caluire et Cuiré
Source officiellesoc
613721d3cd580146773f7cb8
17 février 1993
17 février 1993
Picca, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 juillet 1989), Mme X... a été engagée par la société Daniel cuirs et
Source officielleciv1
613723a8cd5801467740c928
26 juin 2001
26 juin 2001
Attendu qu'ils reprochent à l'arrêt confirmatif attaqué (Angers, 10 mai 1999) de les avoir déboutés, alors, selon le moyen, qu'en ne recherchant pas, d'une part, si le non-revêtement des sièges en cuir
Source officiellesoc
61372664cd58014677425337
5 février 1998
5 février 1998
X..., masseur kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 10 séances de drainage lymphatique "des cuisses" prescrites à une assurée sociale, selon la cotation AMK7+7/2; que la Caisse
Source officiellesoc
613721e6cd580146773f896b
29 avril 1993
29 avril 1993
Henri X..., demeurant Les Barmes à Saint-Etienne-de-Cuines, la Chambre (Savoie), défendeur à la cassation ; à la : Caisse primaire d'assurance maladie de la Savoie, dont le siège est ..., LA COUR
Source officielleciv2
6137219ecd580146773f5479
17 juillet 1991
17 juillet 1991
A... d'amener une carabine pour chasser les rats attirés dans les écuries par la paille, le grain et le cuir n'est pas un acte étranger aux fonctions de palefrenier ; que par ces constatations et énonciations
Source officiellesoc
613722bfcd58014677400f6b
9 octobre 1996
9 octobre 1996
Le Cuit, 91190 Villiers-le-Bacle, 21°/ de Mme Josette P..., demeurant ..., 22°/ de Mme Joëlle S..., demeurant ..., défenderesses à la cassation ; En présence de : M. le préfet de la région
Source officielleciv1
61372418cd58014677412320
23 septembre 2003
23 septembre 2003
X... a prêté à la Direction des Musées de Marseille, pour une exposition, une esquisse en terre cuite modelée qui, livrée le 25 octobre 1994, s'est révélée brisée lors du déballage ; que la compagnie Seine-et-Rhône
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309602_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que le siège de la société requérante est situé à Cuillé, dans le département de la Mayenne.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_1909651_20230214
14 février 2023
14 février 2023
ménagères auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2017, pour un montant total de 2 076 368 euros, sur les rôles de la Métropole de Lyon pour des biens situés sur les communes de Bron, Caluire-et-Cuire
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_1909652_20230214
14 février 2023
14 février 2023
il a été assujetti au titre de l'année 2017, pour un montant total de 675 349 euros, sur les rôles de la Métropole de Lyon pour des biens situés sur les communes de Cailloux-sur-Fontaines, Caluire-et-Cuire
Source officielleChambre Civile
64acf3f203c09105db6c056e
10 juillet 2023
10 juillet 2023
chevelu'; qu'elle justifie que dix ans après l'utilisation du produit, elle est toujours soignée pour son cuir chevelu'; que le certificat médical du Dr [L] a été soumis à une discussion contradictoire
Source officielleQuatrième Intérêts Civils
670818aa89f19e8c50f89782
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ces souffrances correspondent aux souffrances physiques et morales ressenties lors de l'agression, ayant entrainées trois plaies : au menton, au coude droit et à la cuisse gauche.
Source officielleServ. contentieux social
65a6d22447251e2b24216f91
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Absence de séquelle indemnisable de traumatismes du rachis cervical, du rachis dorso-lombaire et des deux cuisses”.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301229_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Les toitures seront de couleur " terre cuite ", le noir est proscrit () ". 18.
Source officiellePage 74 sur 276
J.M. CUIF B. CUIF M. DENET et E. TOURRAND-HEMMER
22/05/2026
Voir →
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CUIF-HUGOT
21/05/2026
Voir →
CUIF HUREAU
07/04/2026
Voir →
CUIF GELATERIA
12/10/2025
Voir →
CUIF, Marie-lou
09/09/2025
Voir →