CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
55 078 résultats pour « article 23 comprend »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 18
Le canton n° 17 (Les Ponts-de-Cé) comprend :
Article 8
Le canton n° 7 (Angers-7) comprend :
Article 14
Le canton n° 13 (Cholet-2) comprend :
Article 15
Le canton n° 14 (Doué-en-Anjou) comprend :
Article 21
Le corps de commandement comprend deux grades :
Article 7
La commission spécialisée dans la discipline de l’étudiant comprend :
Article 2
Chaque corps comprend trois grades :
Article 3
La déclaration CE de conformité comprend les éléments suivants :
La direction générale des ressources humaines comprend :
Article 9
Le canton n° 8 (Fougères-1) comprend :
Article 13
Le canton n° 12 (Périgord Central) comprend :
Article 4
Outre son président, le conseil comprend :
La direction des services de la navigation aérienne comprend :
Article 3.2
Le service des données et études statistiques comprend :
Le canton n° 3 (Angers-3) comprend :
Le canton n° 2 (Cahors-2) comprend :
Le canton n° 1 (Les Monts d'Aunay) comprend :
Le canton n° 7 (Isle-Manoire) comprend :
Article 6
Le conseil d'administration comprend trente membres :
Article 11
Le canton n° 10 (Machecoul-Saint-Même) comprend :
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