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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article L613-32-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 71
L. 511-41-3, L. 612-32, L. 612-33 et L. 613-20-4 ; 2° S'acquitte des tâches prévues au 2 du II de l'article L. 613-20-1.
Article ANNEXE
synthétique. 20. 17Z Fabrication de caoutchouc synthétique. 20. 2 Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques. 20. 20 Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques. 20. 20Z Fabrication de pesticides et
LEGIARTI000051313886
PREMIÈRE ÉPREUVE BARÈMES DU PARCOURS D'HABILETÉ MOTRICE (HOMMES/ FEMMES) Temps Note sur 20 Temps Note sur 20 Temps Note sur 20 Temps Note sur 20 HOMME FEMME HOMME FEMME HOMME
Article Annexe
Désignation de l'emploi Niveau des responsabilités exercées Nombre d'emplois Nombre de points par emploi Directeur de maisons de retraite A 3 20 Directeur de service départemental dont les activités impliquent des sujétions particulières
Article 4
La note attribuée, chiffrée de 0 à 20, résulte :
Article 9
L'arrêté du 20 novembre 1969 est abrogé.
Article 3
Les épreuves écrites et orales sont notées de 0 à 20.
Article A821-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 33
Les épreuves orales, qui sont notées de 0 à 20, comportent :
Article 18
L641-4, Art. L642-5 A modifié les dispositions suivantes : -Code du travail Art. L1233-63, Sct. Sous-section 1 : Délais de contestation et voies de recours., Art. L1235-7, Art. L1235-10, Art. L1235-11, Art. L1235-16, Art. L2325-35, Art.
Article Annexe VII-4
Une épreuve technique de l'activité dérivée - snowboard sur un parcours matérialisé, réalisée en sécurité sur un temps contraint (notée sur 20 points) ; Un total minimum de 20 points sur 40 points est requis pour être admis à cette UF dont une note minimum
Article Annexe VII-2
Le candidat réalise en sécurité une descente en toutes neiges tous terrains se déroulant hors des pistes, en terrains variés d'un dénivelé négatif conséquent (notée sur 20 points) ; Un total minimum de 20 points sur 40 points est requis pour être admis
-Pour l'ensemble de cet arrêté, la notion de groupe vise un groupe d'adhérents au fonds de garantie des dépôts et de résolution et s'entend comme suit : -soit par application du III de l'article L. 511-20 du code monétaire et financier, étant entendu
Article Annexe I
Les termes q, q i p min max min max i i p p p p Pour θ min ÉTENDUE DE TEMPÉRATURE D'ESSAI Application calorifique Application frigorifique < 20 °C Θ min min 0 °C à 10 °C ≥ 20 °C 35 °C à 45 °C ― Toute valeur de Θ min 75 °C à 85 °
Article 85
, le I de l'article 20, le II de l'article 21, les articles 22, 24 à 29, le III de l'article 32, les articles 36, 44 et 45, le premier alinéa du 1° et les 2° et 3° du I de l'article 50, les articles 51 à 54, 65, 71 à 74, 76 et l'article 92, à l'exception
Article Annexe IX
Autres isolants à base de fibres végétales 20 ≤ ρ < 40 0,065 40 ≤ ρ < 60 0,060 60 ≤ ρ < 200 0,065 Isolants à Laine de mouton 10 ≤ ρ < 100 0,046 Autres isolants à base de fibres animales 10 ≤ ρ < 20 0,065
Article 10
Les taxes de transport applicables en France métropolitaine, dans les départements français d'outre-mer, à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon, aux lettres jusqu'à 20 grammes et aux cartes postales à destination de la Belgique, du Danemark, de l'Espagne
Article 1
nouvelle bonification indiciaire est établie conformément au tableau suivant : DÉSIGNATION DE L'EMPLOI CATÉGORIES NOMBRE NOMBRE Adjoint au chef de bureau de la lutte contre le travail illégal et les fraudes à l'identité A-B 1 20
Article 2
- Ordonnance du Roi du 20 décembre 1820 Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20
Article L1524-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 88 > 17
Pour l'application à Mayotte de l'article L. 1226-1, les mots : “ prévue à l'article L. 321-1 du code de la sécurité sociale ” sont remplacés par les mots : “ prévue au 7° de l'article 20-1 de l'ordonnance n° 96-1122 du 20 décembre 1996 relative à l'amélioration
LEGIARTI000041993482
NATURE POINTS NATURE DÉVELOPPEMENT DE LA CONDITION PHYSIQUE OPÉRATIONNELLE/ ÉVALUATION CARDIO POLICE 1 20 Cas pratiques CONTRÔLE NATIONAL D'ARMEMENT 20 QCM ou QRC PORT ET EMPLOI DE L'ARME DE SERVICE EN DOTATION INDIVIDUELLE APTE/INAPTE Oral CONTRÔLE
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