Codes de loi français

Article 1

agricoles et alimentaires ; 92° Conseil national du froid ; 93° Conseil national de l'alimentation ; 94° Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire ; 95° Groupe élevage informatique (GELI) ; 96° La commission de réparation

Article 110.2

En ce qui concerne les navires neufs et existants, les réparations, transformations et modifications d'importance majeure ainsi que les aménagements qui en résultent satisfont aux prescriptions pour les navires neufs ; les transformations apportées à

Article ANNEXE

. - En cas de réparation chirurgicale d'une perte de substance osseuse, la décision d'aptitude est prise en tenant compte des données des examens neuroradiologiques et neurophysiologiques. 2.1.1.4.

Article Annexe II

Certains dépôts à caractère exceptionnel (somme provenant d'une transaction immobilière réalisée sur un bien d'habitation appartenant au déposant ; somme constituant la réparation en capital d'un dommage subi par le déposant ; somme constituant le versement

Article L245-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 74

au titre de l'article 62 de la loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022 ; 2° Des remboursements de frais de transport, à l'exclusion des charges afférentes à des véhicules mis à disposition, des frais de repas

Article L229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 45

en mer s'arrête pour changer d'équipage ; les arrêts uniquement destinés au ravitaillement en combustible, à l'approvisionnement, au changement d'équipage d'un navire autre qu'un navire de ravitaillement en mer, à la mise en cale sèche ou à des réparations

Article L541-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 42

règlement (UE) n° 2017/852 du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2017 relatif au mercure et abrogeant le règlement (CE) n° 1102/2008 ; 15° Abandonner un véhicule privé des éléments indispensables à son utilisation normale et insusceptible de réparation

Article R3111-36-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 65 > 81

de transport : études et méthodes, habillage et graphicage ; d) Agents de planification et agents affectés aux ressources humaines ; e) Approvisionneurs et magasiniers ; f) Agents affectés à la maintenance courante, y compris de révision et de réparation

Article Annexe Ib

L'identification de l'importance de l'accueil au téléphone et de la valorisation de l'interlocuteur, La gestion de la capacité d'accueil Le repérage d'actions d'optimisation de la capacité d'accueil : l'observation statistique de la durée des repas

Article Annexe I (suite)

Échappement à cylindre X X X - Principe de fonctionnement - Réglages : • chutes • chariot • partagement - Réparations possibles : échange du cylindre, des tampons du cylindre S1.4 - montres automatiques - calendriers - quantièmes

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Elle consiste en (nombre de repas journaliers + collations) ... En cas de régime alimentaire, les repas proposés devront tenir compte des prescriptions médicales.

LEGIARTI000028556868

Cela implique la planification, l'organisation et l'avance de tous les frais que ces membres sont susceptibles d'engager dans le cadre de leurs missions au sein du CNLE (déplacements, hébergements, repas...).

LEGIARTI000030745415

l'industrie Trimestrielle Enquête trimestrielle sur les investissements dans l'industrie Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros Bimestrielle Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation

LEGIARTI000032507568

Mensuelle INSEE Enquête trimestrielle sur les investissements dans l'industrie Trimestrielle Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros Bimestrielle Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation

LEGIARTI000043856708

articles en caoutchouc lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une personne morale qui exploite des remontées mécaniques au sens de l'article L. 342-7 du code du tourisme ou des entreprises du secteur des domaines skiables 126 Réparation

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

. – La fourniture de repas par des prestataires dans les établissements publics ou privés d'enseignement du premier et du second degré ; F. – 1° Les spectacles suivants : théâtres, théâtres de chansonniers, cirques, concerts ; spectacles de variétés à

Article 4

Toutes dispositions appropriées seront prises pour que, compte tenu des différentes opérations d'exploitation, d'entretien et de réparation prévues dans l'installation, l'exposition du personnel dans l'installation et du public reste dans les limites

Article 228-5.14

Elle doit être disposée de manière qu'il ne soit pas nécessaire, lorsque le navire est à flot, d'arrêter l'alimentation de la pompe en eau de mer à des fins autres que l'inspection et la réparation de la pompe. 7.

Article Annexe II

Au terme des périodes de formation en milieu professionnel, le candidat constitue un dossier comprenant deux parties :. 1) un dossier principal composé d'un rapport de stage et d'un projet de réalisation dans le domaine de la réparation ou de la fabrication

Article Annexe

Il peut prendre des repas et des repos hors du domicile. Il peut exercer son activité hors des limites du territoire national.