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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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61 659 résultats pour « 2 faillite »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 333-1.A.1

—

Méthylergométrine orale Comp. 0,125 mg 20 1 2) Gastro-Entérologie Lopéramide orale Gélule 2 mg 20 2 Dimenhydrate orale Comp. 50 mg 15 Métopimazine orale Lyophilisat oral 7,5 mg 16 2

Article Annexe II c

—

+ 30 min de préparation E3 - Mathématiques - sciences physiques appliquées 4 Sous-épreuve E31 : U31 2 Ponctuelle 2 h CCF Ponctuelle 2 h Sous-épreuve E32 : sciences physiques appliquées U32 2

Article 3

—

Les enveloppes n° 3, puis les enveloppes n° 2 sont ouvertes.

Article 18

—

ans conservée 3 e 10 e Ancienneté conservée majorée de 1 an 2 e 10 e Ancienneté au-delà de 2 ans 2 e 9 e Ancienneté conservée majorée de 9 mois 1 er 9 e Ancienneté au-delà de 2 ans conservée 1 er 8 e Ancienneté

Article 2

—

R*313-37 -Arrêté du 14 février 1979 Art. 4-2 -Arrêté du 28 mars 1988 Art. 1, Art. 2 -Arrêté du 16 mars 1992 Art. 1, Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art.

Article Annexe IV

—

U31 2 CCF CCF Ponctuelle 2 h Sous-épreuve : Physique-Chimie U32 2 CCF CCF Ponctuelle 2 h E4-Analyse des systèmes et contrôle des performances U4 5 Ponctuelle écrite 6 h Ponctuelle Ponctuelle écrite 6 h E5-Gestion d'une intervention Sous-épreuve

Article Annexe 7

—

(S.1) Nombre de places assises, y compris celle du conducteur (S.2) Nombre de places debouts (le cas échéant) (U.1) Niveau sonore à l'arrêt dB(A) (U.2) Vitesse du moteur tours par mn -1 (V7) C02 g/km

Article 187

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 84

Code général des impôts

12,8 % pour les bénéficiaires personnes physiques. 2.

Article R641-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 86

Code de commerce

des articles L. 641-8, R. 814-24 et R. 814-38, si le liquidateur est une personne choisie sur le fondement du premier alinéa du II de l'article L. 812-2 ; 2° Ceux des articles L. 812-2, L. 812-8-1, L. 814-5, L. 814-10-1, L. 814-10-2, du dernier alinéa

Article 12

—

Ingénieurs 2 A, 10 échelons. 1 an au 1er échelon, 1 an 6 mois aux 2e et 3e échelons, 2 ans du 4e au 8e échelon, 4 ans au 9e échelon.

Article (suite 5)

—

Oui O Non A Non Méthyl-2 pyridine Z S/P 2 2G Cont Non Non C F A Non 15.12.3, 15.19.6 Méthyl-3 pyridine Z S/P 2 2G Cont Non Non C F A, C Non 15.12.3, 15.19 Méthyl

LEGIARTI000023585551

—

Collège des élus Conseils régionaux Auvergne 2 Bourgogne 1 Languedoc-Roussillon 2 Limousin 2 Midi-Pyrénées 2 Rhône-Alpes 2 Conseils généraux Allier 1 Ardèche 1 Aude 1 Aveyron 1 Cantal

Article 1

—

du décret du 27 mars 1951 susvisé, établie par le courtier auprès de qui il a effectué ledit stage ; -le cas échéant, tout document attestant qu'il a exercé l'activité dans les conditions mentionnées au I de l'article 2-2 du décret du 27 mars 1951 susvisé

Article 42

—

L5125-23-2, Art. L5125-23-3 A modifié les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. L5121-10-2, Art. L5123-2, Art. L5124-18, Art. L5125-23 - Code de la sécurité sociale. Art. L138-1, Sct.

Article R464-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 61 > 61

Code de commerce

L. 420-2-1, L. 420-2-2 et L. 420-5 ainsi que, le cas échéant, des articles 81 et 82 du traité instituant la Communauté européenne et au ministre chargé de l'économie ; 4° Pour les décisions prises suivant les modalités prévues par les articles L. 463

Article D5761-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 10

Code des transports

livre Ier de la présente partie mentionnées dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau : D. 5111-1 Résultant du décret n° 2016-1893 du 28 décembre 2016 D. 5111-2

Article R288-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 36 > 35

Code de la sécurité intérieure

2 décembre 2020 R. 236-16 Résultant du décret n° 2023-1013 du 2 novembre 2023 R. 236-17 Résultant du décret n° 2020-1511 du 2 décembre 2020 R. 236-18 Résultant du décret n° 2017-1216 du 2 août 2017 R. 236-19 et R. 236-20

LEGIARTI000041585219

—

0 0 0 2 4 Longjumeau Employeurs CPME 1 1 0 0 0 2 FNSEA 0 0 0 0 1 1 MEDEF 0 1 0 1 1 3 U2P 0 2 0 0 2 4 PARIS Paris Salariés CFDT 1 0 0 1 0 2 CFE-CGC 0 0 0 0 2 2 CFTC 1 2 0 0 0 3 CGT 0 3 0 1 0 4 SOLIDAIRES 0 1 0 0 0 1 Employeurs CNPL

Article 212-38-1

—

I. - Le présent paragraphe est applicable aux personnes ou entités qui procèdent à une offre au public qui : 1° Ne relève ni du 1° ni du 2° de l'article L. 411-2 du code monétaire et financier ni de l'article L. 411-2-1 du même code ; et 2° Porte sur

Article 9

—

Sont soumises à cotisation à l'assurance maladie, maternité, invalidité et décès du régime général de sécurité sociale ou exonérées de cette cotisation dans les conditions fixées aux articles L. 241-2, L. 131-2, D. 242-8 à D. 242-11 du code de la sécurité

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