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23 828 résultats pour « Beaucourt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137234ecd580146774080e2

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

énonçant que les pièces communiqués par le fabricant permettaient d'affirmer que le tiers avait réalisé pour son compte tout un programme de promotion 1991-1992 par la presse écrite qui dépassait de beaucoup

Source officielle

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CA

Recours Hospitalisation

6a113526cdc6046d47a5f374

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

À l'audience, [Z] [I] déclare être bipolaire et maniaque et dit aller beaucoup mieux aujourd'hui.

Source officielle
CA

Premier président

6941e25fc69a34cd207dfc1a

Appel

12 décembre 2025

12 décembre 2025

comportementale, mettant par exemple un coup de tête en étant allongé au milieu d'une phrase ; Pour le certificat de 72 h : que l'état clinique du patient est en cours d'amélioration et qu'il présente beaucoup

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01428

Cassation

26 novembre 2024

26 novembre 2024

./...Si [K] [F] reste dans mon esprit un peu comme la victime-sa vanité aurait en horreur cet apitoiement-, cela tient au fait que j'en veux surtout beaucoup à [R] [B].

Source officielle
CA

Chambre 1-7

642fb56dcece1704f574737e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Elle notait qu'il criait beaucoup, qu'il insultait les voisins du dessous par le balcon, qu'il 'interpellait beaucoup de gens qui passent pour leur donner du vin, des cigarettes' et qu'il parlait extrêmement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85823

Appel

5 juillet 2001

5 juillet 2001

Je vous remercie beaucoup de tenir compte de ce mot" ; que sur un autre mot il a écrit : " très bien, papa est très satisfait du travail d'Agathe... et il le serait davantage si le travail de fin d'année

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01534

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

soit près de cinq mois plus tard, énonçait dans cette correspondance qu'« en ce qui me concerne, j'ai décidé de tourner une page de ma vie professionnelle, après trente-neuf années... trop courte, beaucoup

Source officielle
TJ

Référés civils

697fbb2acdc6046d47902bcd

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

: Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [L] [G] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 11] (BRESIL) ([Localité 6] demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Baptiste BEAUCOURT

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301566_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - Mme Parisi, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 septembre 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003800_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère., - M. B, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2023. Le président-rapporteur, Signé C.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003801_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2023. Le président-rapporteur, Signé C.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003802_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2023. Le président-rapporteur, Signé C.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003803_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2023. Le président-rapporteur, Signé C.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2412161_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Délibéré après l'audience du 12 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Féménia, présidente-rapporteure, Mme Beaucourt, conseillère, M. Boileau, conseiller.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00437

Cassation

5 avril 2023

5 avril 2023

dispositions de l'article L. 422-7 du code de l'urbanisme, et avoir pris part aux débats du conseil municipal ayant approuvé le projet de création d'une voie de liaison entre les chemins de la Marine et de Beaucours

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241c4

Cassation

27 septembre 2006

27 septembre 2006

commerce, l'autorisation de pratiquer des opérations de visite et de saisie dans les locaux des entreprises suivantes : - EMC Distribution 28, rue des Vieilles Vignes, ZA Paris Est, 77183 Croissy Beaubourg

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200638

Cassation

12 avril 2012

12 avril 2012

déficit fonctionnel temporaire, et celle de 300 000 euros au titre du déficit fonctionnel permanent, l'arrêt, par motifs propres et adoptés, énonce que les conditions de travail de Mme Laurence X...sont beaucoup

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01615

Cassation

22 septembre 2010

22 septembre 2010

Il ne s'occupe que de ce qui l'arrange, discuter avec les clients trop longtemps, alors qu'il y a beaucoup de voitures en attente.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310323

Cassation

3 juin 2021

3 juin 2021

du loyer une valeur locative de 950 euros le m²B ; que la cour relève que le commerce "[Établissement 1]" est situé dans la zone 2 de la rue du Bac, dont la commercialité est meilleure et beaucoup

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203436_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, successivement enregistrés le 17 juin 2022, les 23 mai et 23 juin 2023 et le 28 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Amari de Beaufort, demande

Source officielle