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6 349 résultats pour « Lipsos-Laforêt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_23PA02018_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA04924_20250117

Admin. Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Malbete, représentant la commune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd85808

Appel

5 septembre 2001

5 septembre 2001

BIARRITZ (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2000/2549 du 26/06/2000 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) représenté par Me Pierre MARBOT, avoué à la Cour assisté de Me LIPSOS

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00008_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00552_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA01122_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA01831_20250620

Admin. Appel

20 juin 2025

20 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA02369_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Fischel, représentant la société Alyzia Orly Check. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03287_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Pradon, représentant la société

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03716_20260313

Admin. Appel

13 mars 2026

13 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Bacadi, substituant Me Esquelisse

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA02807_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Sadfi, substituant Me Ingelaere

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA02808_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Sadfi, substituant Me Ingelaere

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA03043_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - les observations de Me Bourgeois substituant Me Rousseau

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA03353_20250117

Admin. Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA03563_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les conclusions de Me Rémy, substituant Me Pradon,

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA03924_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

Mantz, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101760_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

C B, représenté par la SCP d'avocats Tandonner-Lipsos Lafaurie, demande au tribunal : 1°) de constater la recevabilité de son recours et dire et juger en conséquence que M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA04072_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA05155_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Arvis, représentant l'association

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA05519_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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