Etablissements de culte ; W Administrations, banques, bureaux ; X Etablissements sportifs couverts ; Y Musées ; b) Etablissements spéciaux : PA Etablissements de plein air ; CTS Chapiteaux, tentes et structures ; SG Structures gonflables ; PS Parcs de stationnement

Article ANNEXE 1

—

Oui Oui Oui (1) Dispositions applicables aux tunnels communiquant avec au moins une station souterraine. (2) Dispositions applicables aux tunnels dont les véhicules amenés à y circuler régulièrement ont une capacité de transport supérieure à 500

Article Annexe VI

—

par l'administration française est du format suivant : préfixe français, (F, FY, TK etc...) suivi d'une barre de fraction (/) puis de l’indicatif étranger (Ex : FM/W2SYP, TK/SP5MOP F/VE2PZX etc...). (5) La série des indicatifs F4XX est réservée aux stations

Article CH 36

—

Son niveau ne doit pas être inférieur à celui du sol où stationne le véhicule de livraison.

Article 7

—

électrique ; 10° Des contestations concernant le refus de payer les droits de douane, les oppositions à contrainte, la non-décharge des acquits-à-caution et les autres affaires de douane ; 11° Des demandes en payement des droits de place et de stationnement

Article Annexe II

—

Les obligations de surveillance : le stationnement. 16. Les règles et restrictions de circulation ou de navigation. 17. Les rejets opérationnels ou accidentels de substances polluantes. 18. Les exigences relatives au matériel de transport.

Article A4241-48-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 90

Code des transports

Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux engins flottants au travail, en stationnement. (*) Annexe 3 : croquis 69, 70.

Article Annexe 3 à l'article A4241-48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

. - SIGNALISATION EN STATIONNEMENT Vous pouvez consulter les clichés dans le JO n° 200 du 29/08/2013 texte numéro 54 à l'adresse suivante http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

Article D312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 58 > 60

Code du tourisme

spécialisé mentionnés au 3° de l'article L. 3323-2 sont : 1° Les lieux de vente dont l'exploitant détient une licence l'autorisant à vendre des boissons alcooliques dans les conditions prévues aux articles L. 3331-1 à L. 3331-3, à l'exception des stations-service

Article R342-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 91

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

occupé par l'ennemi ou placé sous le contrôle de l'autorité de fait se disant Gouvernement de l'Etat français, ou le passage dans un pays non belligérant, pour rejoindre soit les Forces françaises libres, soit à partir du 8 novembre 1942, les forces stationnées

Article L313-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 78 > 14

Code du tourisme

Des organisateurs de manifestations à caractère agricole dans la limite de deux autorisations annuelles par commune ; c) Des organisateurs de manifestations à caractère touristique dans la limite de quatre autorisations annuelles, au bénéfice des stations

Article L515-16-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 60

Code de l'environnement

Ces mesures peuvent notamment être relatives aux mouvements et au stationnement des véhicules de transport de matières dangereuses et, pour les seuls logements, porter sur la réalisation de travaux de protection.

Article L2123-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 35

Code général des collectivités territoriales

de la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral ; 2° Des communes sinistrées ; 3° Des communes classées stations

Article R412-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 96 > 56

Code de la route

Sur les voies où la vitesse maximale autorisée n'excède pas 50 km/ h, un conducteur d'engin de déplacement personnel motorisé, de cyclomobile léger ou de cycle peut s'écarter des véhicules en stationnement sur le bord droit de la chaussée, d'une distance

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

Code de commerce

(1) : Nom, prénom (s) du responsable de la sécurité (1) : Téléphone (1) : Téléphone portable (1) : Mél (1) : Surface totale (2) : Surface des installations destinées à accueillir les manifestations commerciales (2) : Surface des aires de stationnement

Article L523-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 41

Code de l'énergie

Un prix cible différencié peut être utilisé pour les stations de transfert d'énergie par pompage. Les prix cibles sont fixés par arrêté du ministre chargé de l'énergie.

Article Annexe

—

de base et autres stations d'émission.

Article Annexe I

—

non filtré, sans dilution préalable ou mélange avec d'autres effluents : a) Dans tous les cas, avant rejet au milieu naturel ou dans un réseau d'assainissement collectif ; b) Dans le cas de rejet dans un réseau d'assainissement collectif muni d'une station

LEGIARTI000050190592

—

Gardiennage Le gardiennage des dépôts à terre ou des véhicules terrestres en stationnement qui contiennent des matières radioactives de la classe 7, en quelque quantité que ce soit, est obligatoire à l'exception des matières radioactives relevant des

Article 1379

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 92

Code général des impôts

La composante de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux relative aux transformateurs électriques, prévue à l'article 1519 G ; 13° Deux tiers de la composante de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux relative aux stations

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