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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
67932e5420da87ff5e0113c7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le 23 novembre dernier, alors que M.
Source officielleChambre Sociale
6349007a63d497adffda42f4
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Surabondamment et en tout état de cause, alors que la fiche de poste de M.
Source officielle2ème chambre section A
697c5cd0cdc6046d47391304
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le jugement déféré a été rendu alors que les appelants n'ont pas pu présenter leurs observations et en violation de leur droit à un procès équitable.
Source officielle5ème chambre sociale PH
652f78f6b053208318995aa1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[J] était alors demandeur d'emploi et bénéficiaire du RSA.
Source officiellesoc
6137216ecd580146773f3b3a
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Lebas, appartement 8, 113°/ de Mme Marie-Rose AC..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., 114°/ de Mme Marie-Pierre ZO..., demeurant à La Madeleine (Nord), ... de Mme Monique AO..., demeurant à Villeneuve
Source officielle5ème chambre sociale PH
6811b375893ab038bd46601d
29 avril 2025
29 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Nathalie ROCCI, Présidente Mme Leila REMILI, Conseillère M.
Source officielleSociale D salle 1
5fddbf094dd9d264ebec867c
31 mai 2018
31 mai 2018
: PRÉSIDENT DE CHAMBRE Leila B... : CONSEILLER Caroline I...
Source officielleChambre Sociale
62c7cb19cb8dca058e3e7f5a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Or, alors qu'il n'est pas contesté que l'agence du Havre dirigée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921c5
13 juin 2013
13 juin 2013
LEIBER, Président Mme DIEPENBROEK, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92273
13 juin 2014
13 juin 2014
LEIBER, Président Mme DIEPENBROEK, Conseiller M.
Source officielleChambre Sociale
6618cf1b7935f50008be44fd
11 avril 2024
11 avril 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame ROYAL, Conseillère GREFFIER
Source officielle2ème chambre section A
6973695dcdc6046d476a0c7f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
EXPRO, JCP d'[Localité 10] en date du 21 Septembre 2023, N°15/00348 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nathalie AZOUARD, Présidente de Chambre, et Mme Leila REMILI, Conseillère, ont entendu
Source officielle5ème chambre sociale PH
6628a178b2cb67000826a57d
23 avril 2024
23 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Leila REMILI, Conseillère M.
Source officielleChambre Sociale
6364bc1ae405357f749eacab
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame ALVARADE, Présidente Madame BACHELET, Conseillère GREFFIER
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d7373acdc6046d479a974e
8 avril 2026
8 avril 2026
ROGER de la SARL ROGER AVOCAT, avocat au barreau de NANTES substituée par Me Auriane LEOST, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : LA SA [1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Matthieu LEBAS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11225
10 octobre 2018
10 octobre 2018
Q... , domicilié [...] , 2°/ Mme Nassima Y... épouse Z..., domiciliée [...] , 3°/ Mme Leila A... épouse B..., domiciliée [...] , 4°/ M. Bertrand C..., domicilié [...] 03, 5°/ M.
Source officielleChambre Sociale
626b8185d1fb03057d9a5269
28 avril 2022
28 avril 2022
[S] dans le vivier cadres B afin de pouvoir utilement mettre en oeuvre ce soutien qui débutait alors que M. [S] arrivait au terme des deux années de présence dans ledit vivier.
Source officielleChambre Sociale
62873347c1d4e9057d612f40
19 mai 2022
19 mai 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielle1ère Chambre
66bc487ba5822c82a7cbdf9f
13 août 2024
13 août 2024
[X] était alors salarié, et Accès Comptables. Sur ce point, le fait que les clients de la société Naxis se soient, ou non, émus des absences de M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
670f58414ad0d5ee7d7e5bf8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePage 76 sur 105