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ARTICLE
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EXTRAIT
Article 8
En cas de partage égal des voix, la voix du président est prépondérante.
Article Annexe
administrative A 15 3 Chef du bureau des ressources humaines A 15 1 Chef du bureau du conseil et du contentieux A 15 1 Chef du bureau de l'action interministérielle A 15 1 Chef du bureau des moyens A 10 1 Chef du centre de services partagés
Article 40-5
En cas de partage égal des voix au sein de la commission, la voix du président est prépondérante.
Article Annexe 21
Ces nouveaux taux d’engagement sont fixés de manière à ce que le gain lié aux revalorisations des tarifs de remboursement soit partagé à part égale entre les patients et les médecins adhérant à l’option.
Article Annexe 7
rapport d'enquête dont le candidat doit tirer les éléments d'un dossier mis à sa disposition (durée : deux heures ; coefficient 4) ; 2° Deux problèmes d'arithmétique, questions simples d'application sur les quatre opérations, la règle de trois, les partages
Article 10
. - a) Le conseil de site approuve notamment : 1° Le projet partagé et le volet commun du contrat pluriannuel d'établissement de CY Cergy Paris Université et des établissements associés ; 2° Les conventions d'association et leur dénonciation ; 3° L'admission
Article 3
L'agence des systèmes d'informations partagés de santé, de l'ensemble des données. 8.
LEGIARTI000049818715
diverses dispositions d'ordre social, notamment son article 44 ; Vu la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ; Vu le décret n° 2016-994 du 20 juillet 2016 relatif aux conditions d'échange et de partage
Article 4
En cas de partage des voix, le président a voix prépondérante.
Article Annexe 6
d'enquête dont le candidat doit tirer les éléments d'un dossier mis à sa disposition (durée : deux heures ; coefficient 4) ; 2° Deux problèmes d'arithmétique, questions simples d'application sur les quatre opérations, la règle de trois, les partages
Article 6
L'élection a lieu au scrutin secret, à la majorité des suffrages exprimés au premier tour et au deuxième tour, à la majorité relative des suffrages exprimés, et, en cas de partage des voix, au bénéfice de l'âge au troisième tour.
Article 40
En cas de partage des voix, sa voix est prépondérante. La commission élit son vice-président. IX - Le président désigne, en dehors des membres de la commission, un secrétaire et un secrétaire adjoint qui n'ont pas voix délibérative.
Article 19
Section 2 : Négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée A modifié les dispositions suivantes : -Code du travail Art. L2242-23, Art. L2242-22, Art. L2242-21, Art. L2242-18, Art. L2242-16, Art.
LEGIARTI000051251706
Ordres de recouvrer émis à compter du 1er janvier 2018 par le centre de services partagés du Puy-de-Dôme spécialisé dans le traitement des recettes non fiscales RÉGION OU COLLECTIVITÉ DE RÉSIDENCE DU SERVICE PRESCRIPTEUR DÉPARTEMENT DE RÉSIDENCE
Article 5
Ces valeurs seuils sont établies au niveau du bassin ou de la partie du bassin international située sur le territoire national, ou au niveau d'une masse ou d'un groupe de masses d'eau souterraine. 3° Dans le cas de masses d'eau souterraine partagées par
En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote a lieu au scrutin secret en cas de nomination ou d'avis sur une désignation.
Les stagiaires recoivent une indemnité dont la charge est partagée entre l'état et l'entreprise et le versement assuré au moins mensuellement par cette dernière.
Article 25
Ce partage d'informations contribue à préserver et à améliorer la qualité globale des stages.
Article Annexe 11-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80
. - Les parties s'engagent à respecter une obligation d'informaréciproque sur la personne suivie par l'équipe de bénévoles, selon les modalités ci-dessous qui définissent notamment le type d'informations devant être partagées pour l'accomplissement
Article L412-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 01 > 98
chargées de l'application du règlement (UE) n° 511/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 relatif aux mesures concernant le respect par les utilisateurs dans l'Union du protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage
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