dans la relation de la mère avec l'enfant ; que si X... nie les faits, on voit mal, compte tenu de sa candeur, de son niveau intellectuel et des limites évidentes de ses capacités imaginatives que la petite

dans son pays d'origine ; "alors que dans ses conclusions, Hassimiou X... faisait valoir que Mme X..., son épouse, possède un titre de séjour actuellement valable; qu'ils sont les parents d'une petite

délit de fuite ; "aux motifs que le témoin Melle Y... a décrit les circonstances du dommage qui s'est réalisé dans une tentative de se garer par le prévenu entre deux voitures dans un espace trop petit

Y... s'était également confiée, avant la procédure, à son ami Petit Jérôme (D.113) ; que, de plus, Herminda Z..., mère des plaignantes, a rapporté l'attitude d'Abélardo X... avec ses filles, fouillant

litigieux, consistant en des pieux de chêne reliés par une lisse basse et haute et destinés à permettre l'accostage des bateaux aux propriétés construites au bord de l'eau, avaient le caractère de "petits

de quinze ans ; "aux motifs que Joanna Y... déclarait aux enquêteurs que son papy "lui tripotait la mounette", et indiquait : "je lui lèche avec ma langue" (arrêt p.5 in fine) ; que Sandy Z..., petite-fille

tromperie ; "aux motifs que Pascal X... est un professionnel de l'automobile, qu'il a négocié les véhicules litigieux dans un salon de thé, que le garage auprès duquel il s'approvisionnait était petit

litigieux, consistant en des pieux de chêne reliés par une lisse basse et haute et destinés à permettre l'accostage des bateaux aux propriétés construites au bord de l'eau, avaient le caractère de "petits

litigieux, consistant en des pieux de chêne reliés par une lisse basse et haute et destinés à permettre l'accostage des bateaux aux propriétés construites au bord de l'eau, avaient le caractère de "petits

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de locaux loués ou occupés dans le même immeuble et sensiblement équivalents, susceptibles d'être repris, le propriétaire est tenu d'exercer son droit de reprise sur celui qui est occupé par le plus petit

.; Je précise que lorsque j'ai entendu le bruit, j'ai vu une petite moto qui venait de ma droite", Mme B... a déclaré : "Mon mari circulait à une allure normale du fait que la route était mouvante.

C... par voie de petites annonces ne faisaient partie d'aucun groupement; qu'en ne répondant pas à ces conclusions, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; et alors,

sans rechercher, comme elle y était invitée, si le décès ne pouvait pas être antérieur au choc litigieux, dès lors, d'une part, que l'accident s'était produit vers 7 heures 50 à Paris, à la hauteur du Petit

l'immeuble était vendu, Mme F. pourrait, avec sa part, faire l'acquisition sans aucune difficulté d'un autre logement plus conforme à ses besoins réels et lui permettant parfaitement d'accueillir enfants et petits-enfants

santé du salarié, et la constatation de l'impossibilité du reclassement par l'employeur n'avait pas permis à ce dernier d'effectuer une réelle recherche de reclassement, compte tenu notamment de la petite