l'exclusion des beauprés et des rambardes ; b) La poupe comprend la structure étanche de la coque, l'arcasse, la dunette, la rampe du chalut et le pavois, à l'exclusion des rambardes, des minots, des engins de propulsion, des gouvernails et des appareils

Article EC 23

—

Tout appareil reconnu défaillant au cours de l'une de ces vérifications doit être immédiatement signalé sur le registre de sécurité de l'établissement et remplacé le plus rapidement possible.

Article 44

—

Ils peuvent être appelés à concevoir et à mettre au point des expériences et du matériel scientifique ou des appareils de laboratoire.

Article 51

—

Les dispositions prévues à l'article R. 151 du code de la route et relatives à l'obligation pour les véhicules et appareils agricoles remorqués d'être munis à l'arrière de feux rouges, d'indicateurs de changement de direction et d'un éclairage de la plaque

Article CO 12

—

. - Des appareils de détection doivent éventuellement être installés dans les locaux dangereux et reliés à un avertisseur placé dans une partie surveillée de l'établissement assujetti au présent décret.

Article Annexe

—

En termes de catégories d'appareils utilisés et de capacité offerte Les services doivent être assurés au moyen d'un appareil pressurisé. La capacité annuelle minimale devant être offerte est de 131 000 sièges.

Article 221-III/35

—

optimale des dispositifs à bord des embarcations ou radeaux de sauvetage afin d'assurer la survie ; .16 méthodes de récupération, notamment utilisation du matériel de sauvetage par hélicoptères (élingues, paniers, brancards), des bouées culottes et des appareils

LEGIARTI000030161768

—

sont confiés assurent : -l'alimentation d'un réseau d'adduction d'eau potable ou d'une unité de production de biens ou de services en fonction de leurs besoins spécifiques en eau ; Le titulaire de l'emploi intervient sur les installations et les appareils

Article R861-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 05 > 23

Code de la sécurité sociale

du montant des dépenses ; 4° Personnels et services domestiques : 80 % du montant des dépenses ; 5° Automobiles, bateaux de plaisance, motocyclettes : 25 % de la valeur vénale de chaque bien lorsque celle-ci est supérieure à 10 000 euros ; 6° Appareils

Article R553-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 05 > 22

Code de la sécurité sociale

Article R4412-96

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 72 > 54

Code du travail

les techniques et modes opératoires utilisés, compte tenu des caractéristiques des matériaux concernés et des moyens de protection collective mis en œuvre ; 10° Vacation : la période durant laquelle le travailleur porte de manière ininterrompue un appareil

Article R130-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 79 > 44

Code de la route

Font foi jusqu'à preuve du contraire les constatations, effectuées par ou à partir des appareils de contrôle automatique ayant fait l'objet d'une homologation, relatives aux infractions sur : 1° Le port d'une ceinture de sécurité homologuée dès lors

Article Annexe I (suite)

—

Conditions d'utilisation des appareils de mesures X X - Projecteur de profil - Microscope d'atelier à table, à mouvements croisés 2.

Article 223 a-II-2/22

—

doivent être embarqués conformément au Recueil de règles sur les systèmes de protection contre l'incendie. 5.2 Au moins deux appareils respiratoires pour l'évacuation d'urgence doivent être prévus pour chaque tranche verticale principale. 5.3 A bord

LEGIARTI000023650005

—

Il est amené à effectuer des opérations dans un contexte à risques : -lors de manipulations de fluides frigorigènes ; -lors de manipulations sur des appareils à gaz combustible ; -à l'occasion d'interventions sur les équipements électriques et sur des

Article 228-5.09

—

postes de sécurité situés hors des locaux de machines, il convient de prendre toutes les mesures possibles pour garantir la permanence de la ventilation et de la visibilité ainsi que l'absence de fumée, de façon qu'en cas d'incendie les machines et appareils

Article 3

—

. - Le présent arrêté s'applique aux installations de combustion d'une puissance thermique nominale supérieure ou égale à 50 MW, et qui reste supérieure ou égale à 50 MW lorsqu'on retranche les puissances des appareils de puissance inférieure à 15 MW.

LEGIARTI000048930128

—

Canalisations Les canalisations d'eau, les appareils qui leur sont raccordés et les réservoirs sont établis de manière à éviter la pollution du réseau de distribution, notamment par les eaux usées et les eaux-vannes. 4-2.

Article 229-II-1.44

—

Certaines dérogations peuvent toutefois être admises à ce principe général dans le cas de duplication partielle ou totale de l'appareil propulsif quand chaque appareil propulsif est équipé de ses auxiliaires propres. 8.4 Le démarrage automatique ou en

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