SYSTÈMES DE BOUCLES D'INDUCTION UTILISÉE À DES FINS DE CORRECTION AUDITIVE - INTENSITÉ DU CHAMP MAGNÉTIQUE Un système de boucle d'induction audiofréquences produit un champ magnétique destiné à produire un signal d'entrée aux appareils de correction auditive

Article R316-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 80

Code de la route

Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules et appareils agricoles et des engins de déplacement personnel motorisés n'ayant pas de cabine fermée, doit être muni d'un ou de plusieurs systèmes de vision indirecte, disposés de façon à permettre au

Article L5336-10-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 30

Code des transports

La peine est portée à deux ans d'emprisonnement et à 30 000 euros d'amende lorsque l'aéronef procède sans autorisation, en méconnaissance de l'article L. 6224-1, au moyen d'un appareil photographique ou cinématographique ou par tout autre capteur de télédétection

Article 71

—

Lorsqu'il est fait usage d'un appareil automatique, le montant calculé de la cagnotte enregistrée en fin de séance est inscrit dans la colonne 8.

LEGIARTI000034472185

—

Nature des déchets admissibles et interdits sur les installations de prétraitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés Les déchets admissibles sur l'installation de prétraitement, dans les appareils de prétraitement

Article 17

—

médicaments, d'après le tarif de responsabilité annexé au présent règlement dans la limite du tarif maximum fixé par arrêté du ministre du travail et de la sécurité sociale ; 3° En ce qui concerne les frais d'acquisition et de renouvellement des appareils

Article 221-III/32

—

pour les bouées de sauvetage doivent être alimentés par une source du type pile électrique. 2 Appareils lumineux des brassières de sauvetage 2.1 Le présent paragraphe s'applique à tous les navires de charge. 2.2 A bord des navires de charge, chaque

Article 3

—

Détecteurs de masses métalliques portatifs Evaluation en laboratoire et délivrance d'un certificat de type le cas échéant 3 200 € Délivrance d'un certificat individuel 40 € Amendement du certificat de type sans tests 180 € Appareils

Article 163 bis H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 61

Code général des impôts

du capital ou dans toute société qui détient directement ou indirectement une quote-part du capital de la société émettrice.

Article 1

—

Sont exclus de cette définition les appareils de combustion mettant en œuvre une recirculation des fumées ; - "Appareil destiné aux situations d'urgence" : a) turbine ou moteur destiné uniquement à alimenter des systèmes de sécurité ou à prendre le relais

Article 3

—

En cas de valeurs décimales, le poids de la barre est arrondi au multiple de 2,5 kg inférieur ; - ou, d'un test d'exigence préalable constitué d'une démonstration du mouvement de développé couché dans le respect des critères fixés par le règlement technique

Article 1

—

Travaux comportant le recours aux treuils et appareils assimilés mus à la main, installés temporairement au-dessus d'une zone de travail ou de circulation. 10. Travaux exposant au contact avec des pièces nues sous tension supérieure à la T. B.

Article GC 18

—

Ils doivent être aménagés dans les conditions fixées ci-dessous : a) Seuls le gaz combustible et l'énergie électrique sont autorisés pour alimenter en énergie les appareils de cuisson et les appareils de remise en température.

Article Annexe

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et les montages de contrôle nécessaires à l'exécutant pour l'autocontrôle ; -renseigne les rapports de contrôle, les relevés de mesures de pièces prototypes, les documents relatifs à la fonction ; -règle et étalonne les appareils de contrôle pour la

Article Annexe 1

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Appareil respiratoire Une radiographie thoracique est obligatoire à l'admission. 7. Appareil digestif et ses annexes Entraînent l'inaptitude : 8.

Article 223 WR bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 41

Code général des impôts

nominal supérieur ou égal au taux minimum d'imposition ; 2° Il peut être démontré que la somme des impôts couverts corrigés de l'entité mère ultime et des impôts payés au titre des dividendes par le bénéficiaire est égal ou supérieur au montant de la part

Article 4

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fraction des annuités mises à la charge de la commune au 1er juillet 1975, lorsque cette commune appartient à un groupement qui a contracté un emprunt avant cette date ; 2° Il répartit le solde disponible après ces prélèvements prioritaires en deux parts

Article 6

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. - Les épreuves écrites sont présentées sous forme de questionnaires à choix multiples conformément au tableau ci-après : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 136 du 14/06/20 0 page 8931 à 8933 III. - Au terme des épreuves écrites, le jury

Article 111

—

40 % de la somme des produits de la taxe additionnelle à la taxe professionnelle mentionnée à l'article 1600 du code général des impôts, dans sa rédaction en vigueur au 1er janvier 2009, perçus en 2009 par les chambres de commerce et d'industrie multipliés

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