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1 554 résultats pour « Rippol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fdb1f6fcd2cc0b43311ea80

Appel

5 avril 2019

5 avril 2019

-le devis de la société OF BATIMENT s'élève à la somme de 57.266,40 euros : il tend à la pose d'une rigole sur les murs extérieurs, à la pose d'un drain et d'un coffrage et à des reprises de maçonnerie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300732

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

-le devis de la société OF BATIMENT s'élève à la somme de 57.266,40 euros : il tend à la pose d'une rigole sur les murs extérieurs, à la pose d'un drain et d'un coffrage et à des reprises de maçonnerie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100421

Cassation

26 mai 2021

26 mai 2021

la somme de trois millions d'euros à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice subi du fait d'une concurrence déloyale ; AUX MOTIFS QUE, appuyées sur un rapport établi par le cabinet Ricol

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0907DEC003746704

Admin. suprême

7 septembre 2010

7 septembre 2010

elle fit photographier la cour de promenade où le requérant était temporairement placé   ; à cet égard, elle releva que le sol de cette cour était bétonné, lisse, légèrement incliné et muni d'une rigole

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0506JUD003934398

Admin. suprême

6 mai 2003

6 mai 2003

A l’intérieur de cette bande, des adaptations aux conditions locales étaient envisageables dans une mesure limitée, étant entendu que les aménagements supplémentaires tels que les rigoles d’assèchement

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0526JUD005046914

Admin. suprême

26 mai 2020

26 mai 2020

Et elle rigole sur Messenger, tu sais... je vais la relire. (...)   » 6 .

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0512JUD002582823

Admin. suprême

12 mai 2026

12 mai 2026

Jurado Ripoll, Co-Agent. 4.     The facts of the case may be summarised as follows.         The applicant’s residence and family situation 5.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1023JUD004031223

Admin. suprême

23 octobre 2025

23 octobre 2025

    The Government were represented by José Antonio Jurado Ripoll, Co ‑ Agent. 4.     The facts of the case may be summarised as follows. ALLEGED SEXUAL ASSAULTS 5.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1909706_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

De plus, 8 indicateurs ont été estimés " non pertinents dans le contexte local ", 3 d'entre eux portant sur la rareté des fossés ou rigoles au titre du système de drainage, 4 sur les habitats, et le dernier

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1209JUD001591108

Admin. suprême

9 décembre 2014

9 décembre 2014

This does not mean that the Regional Court will look back to see how well things have gone and what ripples your release has caused ( hoeveel rumoer er over uw vrijlating is ontstaan ), but that it will

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69b595fbcdc6046d47a8c55a

Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

[Z] (drain, rigole ou réalisation d'une murette de 20 cm de hauteur) et qu'il n'a constaté aucun trouble devant l'entrée du garage de M. [Z] dans son deuxième rapport.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0113REP002473594

Admin. suprême

13 janvier 1998

13 janvier 1998

The national liberation struggle, growing like the      ripples caused by a stone cast into a pool of water, has already      gone past Botan in waves, currently

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0601JUD006897411

Admin. suprême

1 juin 2017

1 juin 2017

    The article continued as follows: “Since the billionaire’s daughter has taken her case to the courts, accusing her mother’s protégé of the offence of ‘undue influence’, ripples of disgust

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0708JUD002473594

Admin. suprême

8 juillet 1999

8 juillet 1999

The national liberation struggle, growing like the ripples caused by a stone cast into a pool of water, has already gone past Botan in waves, currently embracing 50 districts in 8 provinces in the active

Source officielle

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