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ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE 3
ANNEXE 3
LEGIARTI000043389601
Article 11
L6332-3-3, Art. L6332-3-4, Art. L6332-3-5, Art. L6332-3-6, Art. L6332-3-7 A abrogé les dispositions suivantes : -Code du travail Art. L6332-5 A créé les dispositions suivantes : -Code du travail Art.
Article 2
Démonteur automobile. 252r 3 ans Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile. ― Association nationale pour la formation automobile (ANFA).
Article 723-2
3 dudit règlement, avec, le cas échéant, en cas d'interposition du compte propre du prestataire de services, équivalent au service d'échange de crypto-actifs contre des fonds au sens du paragraphe 19 du point 1 de l'article 3 dudit règlement ; 4° le
Article Annexe 2
CDI-SIE de Blaye. 3 avril 2009 SIP-SIE de La Réole. CDI-SIE de La Réole. 3 avril 2009 SIP-SIE de Lesparre-Médoc. CDI-SIE de Lesparre-Médoc. 3 avril 2009 Loire-Atlantique SIP-SIE d'Ancenis.
LEGIARTI000045387713
mois Inscription au tableau de l'ordre Article 17 3 mois Inscription au tableau de l'ordre Article 17 3 mois Inscription au tableau de l'ordre Article 17 3 mois Omission du tableau de l'ordre sur demande de l'avocat Article 17 3 mois Accès à
Article 6
. 6 - Arrêté du 25 février 2004 Art. 3, Art. 4 - Arrêté du 5 mars 2004 Art. 3, Art. 4 - Arrêté du 3 janvier 2005 Art. 2 - Arrêté du 9 novembre 2005 Art. 4 - Arrêté du 6 avril 2007 Art. 3, Art.
Article Annexe 1
' 07'' 9 : 1,48 : : 33 : 8'' 2 : 3' 11'' 9 : 1,44 : : 32 : 8'' 4 : 3' 16'' : 1,40 : : 31 : 8'' 5 : 3' 20'' 1 : 1,37 : : 30 : 8'' 6 : 3' 24'' 4 : 1,33 : : 29 : 8'' 8 : 3' 28'' 8 : 1,30 : : 28 : 8'' 9 : 3' 33'' 2 : 1,26 : : 27 : 9'' : 3' 37
nouveau grade conformément au tableau de correspondance suivant : SITUATION DANS LE GRADE DE LIEUTENANT SITUATION DANS LE GRADE DE LIEUTENANT ANCIENNETÉ CONSERVÉE DANS LA LIMITE 10e échelon 6e échelon Ancienneté acquise 9e échelon 5e échelon 3/
Article 14
dans la limite de la durée de l'échelon Conducteur de travaux des lignes Chef de secteur 14e échelon 10e Ancienneté acquise 13e échelon 9e Ancienneté acquise 12e échelon 8e Ancienneté acquise 11e échelon 7e 2/3
Article 1
ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2025-2026 sont fixés ainsi qu'il suit : Echelon Taux annuel sur 10 mois Taux pour les étudiants Echelon 0 bis 1 454 € 1 745 € Echelon 1 2 163 € 2 596 € Echelon 2 3
Article 4
- Arrêté du 22 juillet 2008 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5 A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 juin 2009 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5 L'arrêté du 30 janvier 2012 relatif aux objectifs de qualité de service
En application des articles R. 312-22, R. 312-25 et R. 315-8 du code de la sécurité intérieure, les agents mentionnés à l'article 3 du présent arrêté peuvent être autorisés à porter, dans l'exercice de leurs fonctions sur le territoire national, des armes
Dans les articles 288, 289, 291 et 292 de l'annexe III au code général des impôts, les salaires fixes et les minima de perception de 1 F, 2 F, 3 F, 4 F, 5 F et 10 F sont respectivement portés à 2 F, 3 F, 5 F, 6 F, 10 F et 20 F. 2.
L'agent perçoit l'indemnité forfaitaire pour frais supplémentaires de repas, selon les montants fixés au a de l'article 1er de l'arrêté du 3 juillet 2006 susvisé fixant les taux des indemnités de mission prévues à l'article 3 du décret du 3 juillet 2006
Article 25-3
Les articles 1er, 3, 3-2, 3-3, 4, à l'exception du l, 5, 6, 6-2, 7, 7-1, 8, 8-1, 17, 18, 20-1, 21, 22, 22-1, 22-2, 24 et 24-1 sont applicables aux logements meublés.
Article 37
filière administrative prévues par les dispositions conventionnelles de l'Association pour les fouilles archéologiques nationales sont respectivement intégrés dans la filière scientifique et technique et la filière administrative prévues à l'article 3
Article 23
16 du code des pensions civiles et militaires de retraite, les assimilations prévues à l'article L. 15 dudit code sont effectuées conformément au tableau suivant : SITUATION ANCIENNE NOUVELLE SITUATION Premier greffier Greffier du 3
Article 10
militaires de retraite, les assimilations prévues à l'article L. 15 dudit code sont effectuées conformément au tableau suivant : SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE Classe exceptionnelle 9 e 8 e 8 e 7 e - après 3
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