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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
La direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques comprend :
Article 2
Le contrôle général des armées comprend des groupes de contrôle.
Le dossier produit par la société à l'appui de la demande comprend :
Article 45
Le service de l'instruction publique et de l'action pédagogique comprend :
Le département de l'Eure comprend vingt-trois cantons :
Article 5
La direction centrale du service du commissariat des armées comprend :
Le jury des concours comprend des membres avec voix délibérative :
Article 2-2
La sous-direction de l'observation et des analyses statistiques comprend :
Article 3
L'état-major de l'armée de l'air et de l'espace comprend :
Article 24
La direction des entreprises et partenariats de sécurité et des armes comprend :
Article 4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 12
L'examen comprend les épreuves énumérés ci-après ;
Article 6-1
L'Université de Montpellier comprend les pôles de recherche suivants :
Article 15-1
Le conseil scientifique comprend vingt-cinq membres :
Le corps des officiers de port comprend trois grades :
Article 14
Le grade de secrétaire de mairie comprend onze échelons.
Le comité d'hygiène et de sécurité spécial créé comprend :
L'admission comprend une épreuve comportant, au choix du jury,
Article 31-15
Le conseil d'administration comprend seize membres titulaires.
Article 20
Le grade de secrétaire général comprend neuf échelons.
Article 7
Le conseil d'administration comprend, outre le directeur qui le préside :
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