Diesel : Sécurité ― les incendies ; les pannes et les avaries ; Barèmes de l'épreuve d'exercices physiques NOTES FEMMES HOMMES Natation 50 mètres Grimper de corde Natation 50 mètres Grimper de corde 20 49'' 5''4 38'' 9'' 19 52'' 5''8 40

LEGIARTI000021673556

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Ariège 200 50 150 10 Aube 700 400 300 11 Aude 150 50 100 12 Aveyron 250 0 250 13 Bouches-du-Rhône 250 30 220 14 Calvados 50 0 50 15 Cantal 110 0 110 16 Charente 330 130 200 17 Charente-Maritime 0 0 0 18 Cher 800 400 400 19 Corrèze 160 40

Article 32

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Elle est conclue conformément à l'article 40 de la loi n° 2014-1545 du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises.

Article ANNEXE

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€ Base général Estienne, Margny-lès-Compiègne (60) 76 769 m² 4 000 000 € Caserne Schramm, Arras (62) 23 214 m² 4 800 000 € Site d'Ollainville, Linas-Montlhéry (91) 116 342 m² 1 200 000 € Etablissement CNE Charles, Belfort (90) 40

Article 5

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-Le concours externe est un concours sur titre avec épreuves ouvert pour 40 % au moins des postes à pourvoir aux candidats titulaires d'un titre ou diplôme professionnel, délivré au nom de l'Etat et inscrit au répertoire national des certifications professionnelles

Article Annexe III

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Un représentant de l'administration ayant dans le cadre de ses fonctions, une activité liée à la conduite des véhicules du groupe lourd, Conduite personnelle 40 minutes 2 Le candidat effectue un parcours, si possible urbain et routier, lui permettant

Article M 38

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. - La défense contre l'incendie de ces locaux doit être assurée, selon l'importance et les risques présentés : - soit par des robinets d'incendie armés de 40 ou 20 millimètres ; - soit par des seaux-pompes ou extincteurs à eau pulvérisée.

Article 3

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Toutefois le montant de l'aide ne peut excéder la somme de 40 millions de francs dans le cas d'un navire neuf et de 25 millions de francs dans les autres cas.

Article 1

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Les contributions sont supportées à raison de 80 p. 100 par les employeurs [et de 20 p. 100 par les salariés pour la part ne dépassant pas 3 p. 100 des rémunérations et à raison de 60 p. 100 par les employeurs et de 40 p. 100 par les salariés pour la

Article 190-2.11

—

La distance entre deux panneaux ne doit pas dépasser 40 mètres. Les panneaux électroniques d'information sont conformes aux dispositions du paragraphe 2 de l'annexe 190-A.8.

Article 10

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Pour la désignation de ses représentants, La Poste respecte une proportion minimale de 40 % de personnes de chaque sexe. Cette proportion est calculée sur l'ensemble des membres représentant La Poste, titulaires et suppléants.

Article 15

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Conformément à l'article 40 du décret du 3 mai 2001 susvisé, cette remise en service par le réparateur est impérativement précédée par la réalisation des examens et essais prévus pour la vérification primitive.

Article 4

—

L236-40, Art. L236-48, Art. L236-50, Art. L236-52, Art. L950-1 III.-A modifié les dispositions suivantes : -Code du travail Art. L2371-1

Article 1

—

l'hameçon (codes FAO : LHP, LHM, LTL, LL), à la senne tournante et à la senne danoise (codes FAO : SDN, SPR, SSC, SX, PS, PS1) et aux divers autres engins (codes FAO : MIS, DRB, NK, FPO, NS, FIX, FYK) dans les divisions CIEM VIII a et VIII b est fixée à 40

Article R314-118

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 78

Code de l'énergie

-Pour les installations de plus de 10 MW crête n'étant pas régies par l'arrêté mentionné au 3° de l'article R. 314-115, le taux de couverture défini à l'article R. 314-119 n'excède pas 40 %.

Article L4139-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 03

Code de la défense

Peut être placé en congé du personnel navigant, à sa demande, le militaire appartenant au personnel navigant atteint d'une invalidité d'au moins 40 % résultant d'une activité aérienne militaire.

Article D654-120

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 47 > 56

Code rural (nouveau)

Le taux d'aide est de 40 % du montant hors taxes de l'analyse pratiquée par le laboratoire dans la limite d'une liste d'analyses éligibles et de plafonds d'aide précisés par la décision du directeur général de l'Etablissement national des produits de

Article L225-69-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 25

Code de commerce

La proportion des membres du conseil de surveillance de chaque sexe ne peut être inférieure à 40 %, à l'issue de la plus prochaine assemblée générale ayant à statuer sur des nominations, dans les sociétés qui, pour le troisième exercice consécutif, emploient

Article L226-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 26

Code de commerce

Article R342-13-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 33 > 70

Code de l'énergie

Un contrôle de la conformité du raccordement des unités, des installations, des réseaux, des systèmes ou des parcs tel que prévu au paragraphe 1 de l'article 40 du règlement (UE) n° 2016/631 de la Commission du 14 avril 2016 établissant un code de réseau

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