Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 432 résultats pour « coefficient 380 »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 432 résultats pour « coefficient 380 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe V
Le coefficient de masque architectural F ma h d Type de masque F ma Pas de masque ou valeur par défaut 1,0 Débord de toit, pare-soleil ou auvent orienté au sud (SE à S0): d > 0,25 x h protégée 0,75 Balcon loggia ou auvent de
Article 8
Elle est affectée d'un coefficient 1.
Article 2
La valeur du coefficient d'absorption portée sur l'attestation est celle de la valeur limite réglementaire 3,0 m - 1 pour les moteurs Diesel turbocompressés et 2,5 m - 1 pour les moteurs Diesel à aspiration naturelle.
Article 26
code général de la fonction publique ainsi que l'indemnité de résidence allouée à un agent de même indice hiérarchique en service en France (Paris), majorée éventuellement du supplément familial prévu à l'article 7, et les majorations familiales au coefficient
Article 11
d'aptitude physique ; 2° D'après les majorations de points prévues ci-dessous et dont aucune n'entre dans le décompte des points d'admission : a) Les candidats qui ont présenté une langue vivante étrangère facultative reçoivent une note affectée du coefficient
Article 1
Il est alloué au médecin du choix de l'assuré ou de la victime d'un accident de travail ou d'une maladie professionnelle des honoraires fixés sur la base du tarif de la consultation ou de la visite affecté du coefficient 1,5 (C × 1,5 ou V × 1,5) : 1°
Article 14
Pour chaque candidat, un total de points est calculé en appliquant aux notes sur 20 obtenues à chaque épreuve les coefficients correspondants.
Article L312-37-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 46
Pour l'application du premier alinéa du présent article, les quantités déclarées, exprimées dans l'unité mentionnée à l'article L. 312-19, sont, le cas échéant, converties en mégawattheures en recourant aux coefficients déterminés en application de l'article
Article 5
Les taux des autres personnels bénéficiant de la solde spéciale sont obtenus en multipliant le taux de la solde spéciale du soldat ou du matelot de 2e classe par des coefficients déterminés par arrêté des ministres précités.
Article 2
Le 1er avril 2012, et au 1er avril de chaque année jusqu'au 31 décembre 2024, elle est revalorisée par application du coefficient mentionné à l'article L. 161-23-1 du code de la sécurité sociale.
Article L422-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 52
Ces paiements, ainsi que le prix de revient, sont affectés d'un coefficient de réévaluation.
Article ANNEXE IV
. - la pertinence du choix de l'activité décrite ; Coefficient 1. Le candidat transmet son dossier au jury suivant les modalités fixées par l'arrêté d'ouverture du concours.
LEGIARTI000024944846
Information chiffrée Pourcentages : Coefficient multiplicatif associé à un pourcentage. Itération de pourcentages.
Article 310 P
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 91 > 94
Le nombre pondéré d'équipements et de services offerts mentionné à l'article 310 N est égal au produit du nombre de services et équipements effectivement offerts mentionnés à l'article 310 O par le coefficient de pondération prévu au tableau annexé au
Article D634-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 65
Le revenu ainsi déterminé est majoré en appliquant les coefficients fixés, pour la majoration des revenus, pour l'application de l'article L. 351-11.
Article R341-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 25 > 02
Les salaires annuels pris en considération pour déterminer le salaire de base sont les salaires revalorisés par application des coefficients mentionnés à l'article L. 341-6.
Article R382-96
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 22 > 28
versement de cotisations afférentes à une période d'activité antérieure de plus de trois ans à la date dudit versement, ces cotisations ne sont pas soumises aux majorations de retard prévues au premier alinéa mais il leur est fait application des coefficients
Article R*153-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 49 > 37
Un coût prévisionnel égal ou supérieur à 28, 7 millions d'euros, ce seuil variant par l'application d'un coefficient égal au rapport entre l'index national des travaux publics TP 01 publié au Bulletin officiel de la concurrence et de la consommation tel
Article D31-10-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 40 > 03
L'appartenance aux tranches est déterminée par la correspondance entre les limites de tranche et le montant total des ressources mentionné au c de l'article L. 31-10-4 divisé par le coefficient
Article 1651 E
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 03
Pour la fixation des valeurs locatives des propriétés bâties autres que celles mentionnées au I de l'article 1498 et des coefficients d'actualisation, la commission comprend, outre le président, quatre représentants de l'administration, un conseiller
Page 79 · 2 432 résultats