l'éducation nationale Adjoint technique de 1re classe Pour 2012 15 % Pour 2013 12 % Pour 2014 12 % Adjoint technique principal de 2e classe Pour 2012 10 % Pour 2013 10 % Pour 2014 10 %

Article Annexe Ib

—

Ressources techniques et réglementaires : - sites professionnels, catalogues, revues, etc. - fiches techniques de matériaux, produits, matériels et quincailleries, - échantillons et prototypes - labels et avis techniques Bases de données techniques

Article 1

—

Le titre professionnel d'agent (e) technique prothésiste et orthésiste est créé.

Article 8-1

—

Les inspecteurs principaux des services d'études techniques sont recrutés par la voie de deux concours :

Article FRA. APPENDICE 5

—

SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES RELATIVES AUX OBSERVATIONS D'AÉRONEF ET AUX COMPTES RENDUS PAR COMMUNICATIONS RADIOTÉLÉPHONIQUES

Article 48

—

L'autorité technique peut délivrer des autorisations de vol pour chacun des cas suivants :

Article Annexe II

—

ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DU DOSSIER TECHNIQUE DE FABRICATION RELATIF AUX ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE

Article ANNEXE 1

—

PIÈCES À FOURNIR PAR LE FABRICANT AU SERVICE TECHNIQUE EN APPUI À LA DEMANDE DE RÉCEPTION NATIONALE

Article ANNEXE 3

—

MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES RELATIVES AUX PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES GÉNÉRALES ET À L'EFFICACITÉ DE LA COMBUSTION

Article ANNEXE II

—

Le programme de l'épreuve d'histoire de l'art et des techniques est le suivant, par domaine d'activité :

Article 2

—

Le comité technique paritaire institué par l'article 1er ci-dessus comprend :

Article 2

—

La composition du comité technique paritaire central est fixée comme suit :

Article Annexe II

—

RÈGLES GÉNÉRALES D'HYGIÈNE ET DE SALUBRITÉ POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA TECHNIQUE DU PERÇAGE CORPOREL

Article 3

—

La composition du comité technique de l'administration pénitentiaire est fixée comme suit :

Article 2

—

En matière de pilotage scientifique et technique, le service historique de la défense a pour missions :

Article ANNEXE III

—

MODÈLE DU RAPPORT DE VÉRIFICATION RELATIF AUX PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DES TERRAINS FAMILIAUX LOCATIFS

Article Annexe III

—

LISTE DES BLOCS DE DONNÉES DISPONIBLES DANS LE CADRE D'UNE LICENCE À FINALITÉ TECHNIQUE

Article R126-14-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 82 > 76

Code de la construction et de l'habitation

Le maître d'ouvrage est tenu de transmettre au Centre scientifique et technique du bâtiment :

LEGIARTI000029106649

—

Comité technique de proximité placé auprès de l'Autorité de régulation des jeux en ligne.

LEGIARTI000029348619

—

COMITÉS TECHNIQUES Centre régional des œuvres universitaires et scolaires d'Aix-Marseille.

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