CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR01435
19 octobre 2022
[Z] [G] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Limoges, en date du 23 juin 2022, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols et tentative
ECLI:FR:CCASS:2022:CR01013
21 juin 2022
[E] [O] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Reims, en date du 24 mars 2022, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef notamment de viol aggravé
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00614
23 avril 2024
[K] [U] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Douai, en date du 12 janvier 2024, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment, de tentative
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01089
23 juillet 2024
[S] [E] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Poitiers, en date du 7 mai 2024, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de menaces de mort et
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00726
7 mai 2024
[V] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 6e section, en date du 6 février 2024, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de destruction
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00725
[P] [J] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Fort-de-France, en date du 23 janvier 2024, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00660
30 avril 2024
[O] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 6e section, en date du 23 janvier 2024, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01073
10 juillet 2024
[P] [U] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Fort-de-France, chambre correctionnelle, en date du 26 mars 2024, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infraction à la législation
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01034
9 août 2023
[N] [C] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Metz, en date du 6 mai 2023, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentative de vol en bande
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01166
19 septembre 2023
[I] [J] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Caen, en date du 27 juin 2023, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01484
13 novembre 2024
[K] [O] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Nouméa, en date du 17 juillet 2024, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tentative de meurtre
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00165
15 janvier 2025
[E] [P] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-4, en date du 17 septembre 2024, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de proxénétisme aggravé, a confirmé le
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00267
4 février 2025
[O] [I] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Rennes, en date du 18 octobre 2024, qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment, des chefs de viol
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00325
11 février 2025
[Y] [G] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Orléans, en date du 7 novembre 2024, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viols aggravés, a
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01416
22 octobre 2024
[G] [O] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Nouméa, en date du 5 juillet 2024, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité de tentative
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00096
7 janvier 2025
Il s'ensuit que le pourvoi est devenu sans objet.
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01437
23 octobre 2024
[R] [U] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Douai, en date du 25 juillet 2024, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'atteinte à un système
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00211
22 janvier 2025
[V] [P] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bourges, en date du 20 août 2024, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00984
12 juin 2025
[Z] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 13 février 2025, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'agression
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01099
9 juillet 2025
[W] [Z] a formé un pourvoi contre l'ordonnance du président de la chambre de l'instruction de Nouméa, en date du 13 décembre 2024, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viol et violences
Page 79 sur 37412