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DÉCISION / ECLI

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ACCO

ACCOTEXT000051995134

—

28 février 2025

28 février 2025

Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord du 24/11/2021 sur l'Aménagement du Temps de Travail MISSENARD ENERGIE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051935918

—

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Un Avenant n°1 de Révision de l’Accord d’Entreprise du 14/12/2023 relatif à l’Aménagement du Temps de Travail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051703043

—

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord du 13/07/2021 relatif à l'Emploi de Salariés en Situation de Handicap

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036906520

—

6 novembre 2017

6 novembre 2017

AVENANT N° 1 DE REVISION A L'ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE DU 17/4/2014

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048940922

—

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Avenant n°1 de révision de l'accord relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité Social et Economique de l'ADAPEI 69

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051237416

—

14 janvier 2025

14 janvier 2025

AVENANT N°1 DE RÉVISION DE L’ACCORD D’HARMONISATION DES STATUTS SOCIAUX DE LA SOCIÉTE BIS DU 22 DECEMBRE 2017

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049316617

—

28 février 2024

28 février 2024

AÉROPORT FIGARI SUD CORSE AVENANT N°1 PORTANT RÉVISION DE L’ACCORD INSTAURANT UNE PRIME SPPA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049287690

—

15 novembre 2023

15 novembre 2023

avenant 1 de revision de l'article 11-2 de l'accord PNC signé le 11 avril 2003

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043174941

—

10 juillet 2020

10 juillet 2020

Avenant n°1 de révision de l’accord collectif en faveur de l’emploi et du maintien dans l’emploi des salariés en situation de handicap

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047193267

—

6 février 2023

6 février 2023

Avenant n°1 de révision de l'accord de 1986 et de l'accord de 2019 relatif à l'individualisation des salaires de base de l'encadrement

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053877236

—

27 mars 2026

27 mars 2026

Avenant n°1 portant révision de l'accord collectif relatif à un régime complémentaire de remboursement de "frais de santé

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051494090

—

16 janvier 2025

16 janvier 2025

AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050314420

—

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Avenant 1 portant révision Accord collectif entreprise relatif à l'aménagement et organisation du temps de travail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051935673

—

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AVENANT N°1 DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION DES SALARIES DE LA SOCIETE CHAUSSURES ERAM

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047319470

—

13 janvier 2023

13 janvier 2023

AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT MOBILITES DURABLES DU 05/01/2021

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053739129

—

16 mars 2026

16 mars 2026

AVENANT 1 DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE MCA INGENIERIE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046275200

—

22 juin 2021

22 juin 2021

AVENANT n°1 de révision de l'accord relatif au télétravail au sein de la société EDILIANS du 23 novembre 2020

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038455058

—

28 mars 2019

28 mars 2019

Avenant 1 portant revision de l'accord collectif à l'aménagement du temps de travail du 19 décembre 2018

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042361088

—

30 juin 2020

30 juin 2020

Avenant n°1 de révision de l'accord sur le Compte Epargne Temps de la société CSF du 19 octobre 2017

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037957579

—

24 juillet 2018

24 juillet 2018

AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 14 JUIN 1999

Source officielle

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