l'unité capitalisable 3 L'épreuve est composée des deux modalités suivantes : Avant la date de l'épreuve, dans les conditions fixées par le recteur de région académique, le candidat transmet : a) Un projet d'entraînement sportif en handball de quinze pages

Article 2

—

1er novembre 1962, les abattements prévus au décret n° 56-266 du 17 mars 1956, conformément au tableau ci-après : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte à partir du Journal officiel de la République française n° 257 du 31 octobre 1962 (tableau page

Article Annexe III

—

L'horaire hebdomadaire (1, 5H) peut être annualisé (voir page suivante). (5) En deuxième année, une part significative de l'horaire d'accompagnement personnalisé est consacrée à un approfondissement des disciplines nécessaires à une poursuite d'étude,

Article 4

—

En vue de l'épreuve orale d'admission, le candidat établit un dossier de présentation comportant un curriculum vitae limité à une page, la justification de la ou des activités professionnelles s'il y a lieu et une lettre de motivation d'une page maximum

Article 76-1

—

en-tête, 43 lignes de 10,5 cm de longueur, s'ils sont établis à la machine à écrire ou imprimés, et 32 lignes de même longueur s'ils sont écrits à la main ; 2° Aux autres pages, 48 lignes de 15 cm de longueur, s'ils sont établis à la machine à écrire

Article 6

—

la notification de leur succès, fournir les pièces justificatives suivantes : 1° Une fiche individuelle d'état civil et de nationalité française. 2° Le cas échéant, un état signalétique et des services ou une copie de ce document ou des premières pages

Article R8211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 35 > 58

Code du travail

L'autorité responsable indique sur ces pages la possibilité pour la personne condamnée d'exercer ses droits d'accès et de rectification des informations la concernant auprès du ministre chargé du travail (direction générale du travail), en application

Article R5232-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 73 > 10

Code de la santé publique

A cette fin, toute personne qui met sur le marché des produits au sens de l'article L. 5232-5 met à disposition l'information soit sur un site ou une page internet dédié, soit au moyen d'une application désignée par arrêté conjoint des ministres chargés

Article A37-27-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 87 > 78

Code de procédure pénale

-En cas d'infraction n'entraînant pas retrait de point, le contrevenant appose sa signature sur une page écran du terminal qui lui présente un résumé non modifiable des informations concernant la contravention relevée à son encontre précédé des mentions

Article A123-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 48

Code de commerce

au greffe, le type d'acte, la date de clôture et l'année de clôture des comptes annuels, le type d'évènement, le type de document, la nature du document, le code du greffe, le numéro de gestion, le numéro du dépôt, les nom, type, taille et nombre de pages

Article 7

—

La première page du carnet porte les indications suivantes : Le numéro d'ordre ; Le nom, l'adresse de l'entreprise de location et son numéro d'inscription au registre des loueurs ; Le numéro de la licence à laquelle il est affecté ; La date de mise en

Article 2448

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 07 > 18

Code civil

Le registre tenu en exécution de l'article précédent est coté et paraphé à chaque page, par première et dernière, par le juge tribunal judiciaire dans le ressort duquel le bureau est établi. Il est arrêté chaque jour.

LEGIARTI000045212259

—

Volume de certificats Contribution (en €) Facteur de proportionnalité V = C / 0,005 Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page CERTIFICATS

Article 13

—

L'épreuve écrite du diplôme d'Etat d'infirmier consiste en : Un travail de fin d'études, écrit et personnel, de quinze à vingt pages sur un thème d'intérêt professionnel choisi par l'étudiant en accord avec l'équipe enseignante.

Article D1142-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 66 > 96

Code du travail

Les objectifs de progression et les mesures de correction mentionnés à l'article L. 1142-12 sont publiés sur le site internet de l'entreprise lorsqu'il en existe un, sur la même page que les écarts éventuels de représentation entre les femmes et les hommes

LEGIARTI000035021601

—

Nicolas de SAUSSURE, chef de service du pilotage des politiques de ressources humaines à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Anne AMSON, directrice de projet auprès de la déléguée interministérielle pour la rénovation

Article 3

—

5,33 p. 100, 5,78 p. 100, 6,67 p. 100, 7,56 p. 100 et 8 p. 100 sont déterminés conformément au tableau ci-après : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte à partir du Journal officiel de la République française n° 257 du 31 octobre 1962 (tableau page

Article 6

—

Elle se matérialise par l'apposition sur la page dédiée du téléservice par chacun des membres du bureau de vote, de son code personnel préalablement adressé sur son téléphone portable ainsi que de sa date de naissance.

LEGIARTI000023683284

—

non-salarié, bénévole : Les acquis de votre expérience professionnelle Présentez les éléments qui constituent, selon vous, les acquis de votre expérience professionnelle et vos atouts au regard des connaissances, compétences et aptitudes recherchées (deux pages

Article R5321-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 53

Code des transports

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Page 8 · 598 résultats

← Précédent Suivant →