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924 résultats pour « Benoit PAULY »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137210dcd580146773f0980

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Paule F..., divorcée C..., demeurant à Saint-Benoît (Réunion), ..., en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

soc

613723a9cd5801467740ca5d

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

Benoit B..., demeurant ..., 5 / M. Bernard Y..., demeurant ..., 6 / M. Pascal S..., demeurant ..., 7 / M. Michel M..., demeurant ..., 8 / M. Hervé A..., demeurant ..., 9 / M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007838497

Admin. suprême

7 mars 1994

7 mars 1994

Robert XA..., Mme Paule J..., M. Benoît BW..., M. Jean-Jacques BB..., M. Christian ZW..., M. Philippe BE..., M. Michel BD..., M. Jean ZD..., M. Antoine BA..., M. Joseph BT..., M. François XD..., M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2205016_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 septembre 2022, Mme C A B, représentée par Me Belloti, demande au tribunal d'annuler une décision du jury d'examen de l'université Paul Valéry

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00594_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

mai 2021 par laquelle le préfet de la Guyane a arrêté l'instruction de demandes d'autorisation d'exploiter portant sur un projet d'extraction de ressources aurifères situé sur le secteur de la crique Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4ef

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

Z... 20150 PORTO ayant pour avocat Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Frédéric Z... ... 20150 PORTO ayant pour

Source officielle
TJ

Référés

68e02da074e929a9d8fc1643

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LE 02 OCTOBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/388 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H7XY O R D O N N A N C E ---------- Le DEUX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD

Source officielle
TJ

Chambre des référés

679a913de9a46d1f5a765fb5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

JBK PROVENCALPES Grosse délivrée à Me Allison SOLNON Expédition délivrée à Me Hélène BERLINER à Me Benoît BROGINI à Me Alain DE ANGELIS à Me Aurélie GIORDANENGO EXPERTISE(3) le L’AN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163d88a99a586c22d6d4650

Appel

26 janvier 2010

26 janvier 2010

Benoît Deffieux - Cécile Garraud Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2502712_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

d’un secteur à dominante résidentielle situé à proximité de l’avenue Pierre Benoît.

Source officielle
CC

civ3

613720e9cd580146773ef6ad

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Jean et Mme S... née Marie M..., demeurant à Saint Didier Au Mont D'Or (Rhône), Le ..., 14°) Monsieur BENOIST D'X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f4d

Appel

28 février 2006

28 février 2006

PASSERA Olivier BENOIT représenté par la SCP B. CHATEAU - O.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6319878c51eeae4f1309d30c

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

matérielle d'un arrêt rendu le 23 mars 2022 par la Cour d'appel de Paris pôle social chambre 10 DEMANDEUR Madame [E] [F] épouse [X] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marie-paule

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007768220

Admin. suprême

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Edgar Guillaume, Jean-Paul C..., Benoît E..., Léon Erhard, Jean-Marie D..., Joseph A..., Guy F... et au ministre de l'intérieur.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01289

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Benoît T..., domicilié [...] , 27°/ à Mme Annick U..., domiciliée [...] , 28°/ à Mme Marie-Françoise V..., domiciliée [...] , 29°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

613721a3cd580146773f577d

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

Saint-Paul, prise en la personne de ses gérant et représentants légaux en exercice domiciliés audit siège, défenderesse à la cassation ; En présence de : M.

Source officielle
CC

civ1

6137224dcd580146773fbd93

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

Paul A..., demeurant ..., à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 3 ) de M. Antoine A..., demeurant à Angles-le-Grand-Pré (Vendée), 4 ) de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY00360_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société civile de construction vente (SCCV) Paul Bert Vénissieux a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 25

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e5f349e11beca089b88e12

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Benoît DJABALI, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Madame [A] [E] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86657

Appel

17 décembre 2002

17 décembre 2002

Dans ses conclusions récapitulatives du 24 juin 2002, Madame Annie Y... conteste les demandes formées par Monsieur Paul X...

Source officielle

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