Codes de loi français

Article 2

Aubonnet (Bernard), président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (S.N.T.F.) ; suppléant : M. Simiand (Jean-Charles), délégué général du S.N.T.F. M.

LEGIARTI000030463520

HOSPITALIER RENÉ PLEVEN DINAN BRETAGNE HÔPITAL LOCAL QUINTIN BRETAGNE CENTRE HOSPITALIER AUBUSSON LIMOUSIN CENTRE HOSPITALIER BERNARD

Article 14

d'extinction sont appropriés aux risques à combattre et compatibles avec les matières stockées ; Les moyens de lutte contre l'incendie sont capables de fonctionner efficacement quelle que soit la température de l'installation et notamment en période de gel

Article Annexe I

L'usage du réseau d'eau incendie est strictement réservé aux sinistres et aux exercices de secours et aux opérations d'entretien ou de maintien hors gel de ce réseau. Objet du contrôle : 5.2.

Article 18

implantée de façon permanente en bordure des cours d'eau ; - sur les terrains de forte pente sauf s'il est mis en place des dispositifs prévenant tout risque d'écoulement et de ruissellement vers les cours d'eau ; - sur les sols pris en masse par le gel

Article Annexe

comprimés (B/90) (laboratoires ALMUS FRANCE). 360 218-8 FENOFIBRATE ALMUS 200 mg, gélules (B/90) (laboratoires ALMUS FRANCE). 382 431-6 FLECAINIDE TEVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires TEVA CLASSICS). 382 050-2 KETOPROFENE RATIO 2,5 %, gel

Article Annexe

comprimés (B/90) (laboratoires ALMUS FRANCE). 360 218-8 FENOFIBRATE ALMUS 200 mg, gélules (B/90) (laboratoires ALMUS FRANCE). 382 431-6 FLECAINIDE TEVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires TEVA CLASSICS). 382 050-2 KETOPROFENE RATIO 2,5 %, gel

Article 995

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

d'assurances sur la vie et assimilés y compris les contrats de rente viagère, à l'exception des contrats d'assurance en cas de décès souscrits en garantie du remboursement d'un prêt ; 5° bis (Abrogé) ; 6° Les contrats d'assurances sur les risques de gel

Article Annexe I

Une réserve d'eau fraîche fréquemment renouvelée et protégée du gel en hiver doit être constamment tenue à leur disposition dans un récipient maintenu propre. 4. a) Il est interdit d'enfermer les animaux de compagnie et assimilés dans des conditions

Article 2-1

club 2024 ” organisé par l'établissement public territorial Plaine Commune, situé au Parc Eli Lotar, 2, rue Lounès-Matoub, 93300 Aubervilliers ; - du 15 juillet au 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Villetaneuse, situé au stade Bernard

Article Annexe

chaussées : - techniques de construction et modalités pratiques de mise en oeuvre ; - notions sommaires sur le comportement au gel et au dégel ; ouvrages d'art : connaissance des différents types d'ouvrages routiers et hydrauliques ; dépendances vertes

Article Annexe II

Evry Cedex, téléphone : 01-69-91-91-91 Préfecture de Paris 50, avenue Daumesnil, 75012 Paris, téléphone : 01-49-28-40-00 Préfecture des Yvelines 1, rue Jean-Houdon, 78000 Versailles, téléphone : 01-39-49-78-00 Préfecture du Val-d'Oise Avenue Bernard-Hirsch

LEGIARTI000028786110

Poitiers 0160882X Collège Louis Pasteur CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE Poitiers 0160039F Collège Val de Charente RUFFEC Poitiers 0170390G Collège Samuel Dumenieu MONTENDRE Poitiers 0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT Poitiers 0170048K Collège Bernard

Article Annexe II

En particulier, ils ne doivent pas être exposés aux intempéries sans protection suffisante et ne doivent pas être à même le sol par temps de pluie, de gel ou de neige.

Article 10

Les moyens de lutte contre l'incendie sont capables de fonctionner efficacement quelle que soit la température de l'installation et notamment en période de gel.

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

. – Amélioration de l'accès aux outils de prévention Elle vise : 1° La prévention de la transmission d'infections sexuellement transmissibles : distribution de préservatifs féminins (internes) et masculins (externes), de gels lubrifiants ; 2° L'information

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 92

CONVENTION ENTRE : -d'une part, l'État, représenté par Jean-Pierre Fourcade, ministre de l'Économie et des Finances ; -d'autre part, le Fonds de garantie automobile dont le siège est à Paris, 42, rue de Clichy, représenté par Bernard Pagézy, son président

LEGIARTI000032711150

Victor Dupouy Argenteuil 95 Centre hospitalier intercommunal des Portes de l'Oise Beaumont-sur-Oise 95 Clinique du parisis Cormeilles-en-Parisis 95 Centre hospitalier Eaubonne/Montmorency, site d'Eaubonne Eaubonne 95 Clinique Claude Bernard

Article 1

Responsable technique d'exploitations sonores 323 4 ans Centre de formation professionnelle des métiers du son (CFPMS) III Technicien son 323 5 ans Studio M (Lyon) III Gestionnaire des organisations sportives (DU) 310p 3 ans Université Claude Bernard