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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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202 résultats pour « Brigitte FOURE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

turbogénérateurs, les compresseurs, les pompes et les servocommandes ; k) Hauts fourneaux, y compris leurs systèmes de refroidissement, leurs récupérateurs de vent chaud, leurs extracteurs de poussières et leurs épurateurs de gaz de hauts fourneaux ainsi que les fours

Article ANNEXE

—

Pourrières. 83098 Le Pradet. 83103 Le Revest-les-Eaux. 83104 Rians. 83110 Rougiers. 83116 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. 83120 Saint-Zacharie. 83125 Seillons-Source-d'Argens. 83126 La Seyne-sur-Mer. 83129 Six-Fours-les-Plages

Article 29

—

. - Les dispositions du présent point s'appliquent aux installations suivantes : - appareils de puissance thermique nominale inférieure à 15 MW ; - les fours ou réchauffeurs industriels ; - installations pour lesquelles les délais mentionnés au VII de

LEGIARTI000025643730

—

Pain cuit sur four à sole QUALISUD, 15, avenue de l'Océan, 40500 Saint-Sever B. ― MODIFICATIONS DE CAHIERS DES CHARGES ENREGISTRÉS NUMÉRO NOM EXIGENCES DÉTENTEUR ADRESSE CARACTÉRISTIQUES ORGANISME CC/15/02 Viandes, abats et produits

Article Annexe II

—

SA Launay, rue de Bellevue, 56220 Malansac : de 1963 à 1994 ; Samua, Saint-Eloi, 22540 Louargat : de 1976 à 1986 ; SARL Fours Ripoche, puis Ateliers de chaudronnerie lorientais réunis (groupe CECF : Compagnie européenne de constructions de fours), puis

Article Annexe

—

(PUF) : - Baubérot (Jean), Histoire de la laïcité en France, 2010, n° 3571 ; - Cauquelin (Anne), L'Art contemporain, 2009, n° 2671 ; - Chevallier (Jacques), Le Service public, 2010, n° 2359 ; - François-Sappey (Brigitte), Histoire de la musique en Europe

Article Annexe II table A

—

Aiton. 117766 Ribes nigrum L. 117774 Ribes rubrum L. 117920 Romulea revelieri Jord. & Fourr. 117933 Rorippa amphibia (L.)

Article 43

—

Dans ce cas néanmoins, la teneur en soufre dans les déchets industriels spéciaux à l'entrée du four devra être limitée à 5 000 mg / kg.

Article 3

—

à 6 heures, sur les territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code de l'environnement des communes d'Anglade, Bégadan, Berson, Blaignan, Blaye, Braud-et-Saint-Louis, Campugnan, Cars, Cartelègue, Civrac-en-Médoc, Couquèques, Etauliers, Eyrans, Fours

Article 221-II-2/3

—

La pièce chauffée peut aussi inclure l'espace où se trouve le four et les salles d'eau adjacentes. 45 Les locaux de service comprennent les cuisines, offices contenant des appareils de cuisson, armoires de service, soutes à dépêches, soutes à valeurs,

Article ANNEXE

—

Puget-Ville 83103 Le Revest-les-Eaux 83105 Riboux 83106 Rocbaron 83108 La Roquebrussanne 83111 Sainte-Anastasie-sur-Issole 83112 Saint-Cyr-sur-Mer 83123 Sanary-sur-Mer 83126 La Seyne-sur-Mer 83127 Signes 83129 Six-Fours-les-Plages

Article ANNEXE

—

€ 95277ZL0083 La Patte d'Oie. 1 833 Gonesse. 5 500 € 7 778 € 95277ZM0092 La Croix aux Mayeux. 12 515 Gonesse. 20 000 € 12 479 € 95277ZS0053 Prairie du Vignois-Est. 7 610 Gonesse. 12 150 € 25 379 € 95427AI0207 La Ferme du Four

Article Annexe 1

—

L'appareil est installé dans un circuit aéraulique visant à extraire les gaz chauds du four et comportant un système de mesure de débit (conforme aux normes le concernant).

Article 1

—

secteur social et médico-social 330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) V Conducteur accompagnateur de personnes à mobilité réduite 330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) ; Brigitte

Article 30

—

inférieure ou égale à 4 tonnes ; 350 g par tonne de fonte produite pour les cubilots de capacité supérieure à 4 tonnes mais inférieure ou égale à 8 tonnes ; 200 g par tonne de fonte produite pour les cubilots de capacité supérieure à 8 tonnes. 11° Fours

Article ANNEXE 32

—

Roubaix/Tourcoing (département du Nord) : La Bourgogne, Alma, Cul-de-Four, Fosse-aux-Chênes, Epidème, Roubaix centre, Epeule, Sainte-Elisabeth Tourcoing - avenue Lefrançois du n° 10 à l'avenue du Maréchal-Joffre ; - avenue du Maréchal-Joffre jusqu'à

Article ANNEXE, 10

—

. - Si une même cheminée reçoit les gaz provenant de plusieurs unités d'incinération (fours), une section de mesure conforme aux prescriptions de la norme NF X44052 sera aménagée par unité, de manière à permettre la mesure séparée des effluents de chaque

Article Annexe Ia

—

Il exerce son activité essentiellement en atelier tantôt au contact des fours, tantôt sur des équipements de parachèvement. Dans certains domaines il exerce sur chantier. Il peut être amené à travailler en horaires postés (de jour ou de nuit).

Article Annexe I

—

Alpes-de-Haute-Provence Uvernet-Fours Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article ANNEXE I

—

DÉPARTEMENTS, COMMUNES SUPERFICIE comprise dans le coeur (ha) Alpes-de-Haute-Provence 04006 Allos. 4 173,22 04061 Colmars-les-Alpes. 1 182,34 04096 Jausiers. 1 349,95 04100 Larche. 2 323,40 04226 Uvernet-Fours

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