éviter tout déversement de liquide dans la cage ; - un système de détection incendie est installé dans l'ensemble du parc ; sa sensibilisation entraîne la diffusion d'une alarme générale et le retour au niveau de référence de l'ascenseur ; - dans la cabine

Article 221-III/22

—

Ces brassières de sauvetage doivent être arrimées bien en évidence sur le pont ou aux postes de rassemblement. 2.2 Lorsque les brassières de sauvetage destinées aux passagers sont arrimées dans des cabines éloignées des chemins qui permettent d'accéder

Article 6

—

Cet essai ne s'applique pas aux instruments destinés à être installés exclusivement à l'abri dans un véhicule ou dans une cabine étanche. 6.4. Alimentation : 6.4.1.

Article 214-2-03

—

Les moyens d'accès à la cabine ou autre partie de l'engin de levage, lorsqu'ils sont nécessaires, soit pour la conduite de l'engin soit pour son entretien, doivent être sûrs. 1.2.

Article L442-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 39

Code de la construction et de l'habitation

l'article L. 134-3, qui concernent les opérations et les vérifications périodiques minimales et la réparation et le remplacement de petites pièces présentant des signes d'usure excessive ainsi que les interventions pour dégager les personnes bloquées en cabine

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

distance sur le véhicule choisi et mettre simultanément hors service l'action de conduite à distance des autres véhicules ; c) La mise en marche de l'installation en conduite à distance est obligatoirement subordonnée à l'acquittement des sécurités : Cabine

Article 223 a-III/03

—

Des illustrations et des consignes rédigées dans les langues appropriées doivent être affichées dans les cabines des passagers et bien en évidence aux postes de rassemblement et dans les autres locaux à passagers pour indiquer aux passagers : 3.3.1. leur

Article 223 a-II-2/15

—

des appareils respiratoires utilisées pendant les exercices doivent être rechargées ou remplacées avant le départ. 3 Manuels de formation Un manuel de formation doit être disponible dans chaque salle à manger et salle de loisirs ou dans chacune des cabines

Article 221-II-2/3

—

Le fonctionnement, le contrôle et/ou la surveillance des systèmes de sécurité font partie intégrante du centre de sécurité (*). 53 Un balcon de cabine est un espace de pont découvert réservé à l'usage exclusif des occupants d'une seule cabine auquel ils

Article 223 a-II-2/23

—

Sinon, un conduit incombustible d'équilibrage de l'air qui passe entre la cabine et la coursive et est situé sous le bloc sanitaire est autorisé lorsque la superficie de la section de la conduite ne dépasse pas 0,05 m 2 7.1.

Article 228-5.02

—

Les "locaux d'habitation" comprennent les locaux de réunion, coursives, locaux sanitaires, cabines, bureaux, hôpitaux, cinémas, salles de jeux et de loisirs, offices ne contenant pas d'appareils de cuisson et locaux de même nature. 11.

Article Annexe VII

—

) au sol par l' (les) essieu(x) avant, ou de l'axe du pivot d'attelage, à l'axe de la force (ou de la résultante des forces appliquée(s) au sol par l' (ou les) essieu(x) arrière. (6) Joindre les tickets de pesée correspondants. (7) Dans les cas de cabine

Article Annexe 5

—

Véhicule avec cabine : ne pas sauter de la cabine, conserver les trois points d'appui, descendre face aux marchepieds, être attentif aux marchepieds glissants...

Article 1

—

d'explosifs sont un moyen de détection. m) "Niveaux de sûreté", les postures de sûreté programmées sont ainsi définies : n) “ Espaces publics ” : espaces à bord des navires comprenant les halls, salles à manger, salons, bars, buvettes, locaux sanitaires, cabines

Article Annexe IIIb

—

Ailes (ATA 57) 11.3.3 Stabilisateurs (ATA 55) 11.3.4 Gouvernes de contrôle de vol (ATA 55/57) 11.3.5 Nacelles/pylônes (ATA 54) 2 2 2 2 2 Non traité Non traité Non traité Non traité Non traité 11.4 Conditionnement d'air et pressurisation de la cabine

Article Annexe VII

—

permettant les évolutions ; - la méthode de détermination et vérification des conditions d'aptitude médicale requises pour les passagers et des conditions d'aptitude à utiliser les systèmes de secours ; - les modalités d'arrimages des objets en cabine

Article Annexe II

—

. - Prévention des contacts avec les substances dangereuses : Si le tracteur est destiné à être utilisé à une activité exposant à des contacts avec des substances dangereuses, il doit comporter, conformément au manuel d'utilisation, une cabine offrant

Article 226-5.03

—

Il convient d'installer à un endroit approprié sur le tableau principal ou dans la cabine de contrôle des machines un voyant signalant que la batterie constituant la source d'énergie de secours est en décharge.

Article Annexe 211-1.A.2

—

Surface utile Le moment inclinant est fonction, en particulier, de la somme des surfaces utiles des ponts auxquels les passagers ont normalement accès en exploitation, à l'exclusion des : - cabines et couloirs attenants, toilettes ; - escaliers ; -

Article 221-II-2/16

—

et le code maritime international des marchandises dangereuses, selon qu'il convient. 2.2 Le manuel d'exploitation pour la sécurité-incendie doit être disponible dans toutes les salles à manger et salles de loisir de l'équipage ou dans chacune des cabines

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