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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Loyers commerciaux
65849128e41137cbf9fc83a6
21 décembre 2023
21 décembre 2023
BABYLONE [Adresse 4] [Localité 11] représentée par Maître Philippe CAVARROC de la SELAS Cabinet THEILLAC-CAVARROC, demeurant [Adresse 7], avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #A0550
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd8524b
12 décembre 2000
12 décembre 2000
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Monsieur CAVARROC, Président Madame BREGEON, Conseiller Monsieur LE DAUPHIN, Conseiller Monsieur HASCHER, Conseiller Madame PENICHON, Conseiller
Source officielleciv2
613721b4cd580146773f64e5
20 mars 1992
20 mars 1992
(Bouches-du-Rhône), 2°) de Mme Jeanine, Rina Y..., épouse Z..., demeurant à Casarone, Biguglia (Haute-Corse), 3°) de Mme Christiane B..., épouse A..., demeurant ... (Val-de-Marne), 4°) de M.
Source officiellesoc
613723b4cd5801467740d2a9
20 décembre 2000
20 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la CANCAVA SNC Secteur Sud-Est, dont le siège est ..., 2 / la CAVAPAC
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048899980
13 octobre 2022
13 octobre 2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SUR LES SALAIRES 2023 DE CAVAMAC - ACCORD D'ENTREPRISE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051494537
9 octobre 2024
9 octobre 2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LES SALAIRES 2025 DE CAVAMAC - ACCORD D'ENTREPRISE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046204508
18 octobre 2021
18 octobre 2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SUR LES SALAIRES 2022 DE CAVAMAC - ACCORD D'ENTREPRISE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036649535
11 octobre 2017
11 octobre 2017
"CAVAMAC, ASSOCIATION PRAGA ET COPROPRIETE" - ACCORD D'ENTREPRISE
Source officiellesoc
écerné à tort une contrainte de 8294 francsc/M. A
61372129cd580146773f17b5
9 novembre 1989
9 novembre 1989
jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de la Creuse, 22 juin 1987) d'avoir validé la contrainte délivrée contre lui par la caisse vieillesse des agents généraux de l'assurance (Cavamac
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c53c
20 août 2008
20 août 2008
", alors que l'expert s'est borné à indiquer que même si un jour ce décret était modifié en y incluant le Caladoc il est totalement improbable que la densité de plantation soit modifiée ; Qu'en tout
Source officiellesoc
613721b1cd580146773f6251
18 mars 1992
18 mars 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CIC Casaro, société anonyme dont le siège social est ...
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85469
20 novembre 2000
20 novembre 2000
représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué assisté de Maître VALERIE AMAR SARFATI, Toque A207, Avocat au Barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur Francis CAVARROC
Source officiellesoc
6137227acd580146773fd7b8
31 mai 1995
31 mai 1995
salarié, notamment de n'avoir "pas suivi les comptes clients de la SECCA avec le sérieux désirable, ce qui ne fit qu'accroître le découvert ou, pour le moins, y donna lieu ; A preuve - Le client "Cavare
Source officiellesoc
6079b1709ba5988459c52231
7 avril 1994
7 avril 1994
X... et que la Cavarc aurait dû lui fournir, dès 1980, un dossier approprié ainsi que des éléments d'information suffisants pour lui permettre d'exercer son choix en connaissance de cause, le Tribunal,
Source officielleChambre sociale
642fb793cece1704f574792d
6 avril 2023
6 avril 2023
Nature affaire : Contestation d'une décision d'un organisme portant sur l'immatriculation, l'affiliation ou un refus de reconnaissance d'un droit Affaire : [U] [R] C/ Organisme CAVAMAC
Source officielle15e Chambre A
61639210c171f9a1fe14c673
21 janvier 2011
21 janvier 2011
MOTIFS DE LA DECISION : Attendu que la Caisse d'Allocation Vieillesse des agents généraux et mandataires non salariés de l'assurance et de la capitalisation, dite CAVAMAC, gère notamment le régime
Source officielleRéférés
Société Anonyme GARMAc/S.A
670d729664f81b1bb310fddc
7 octobre 2024
7 octobre 2024
(associé unique) 2 RIVES CORP, anciennement dénommée “2 RIVES CONSEIL” [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Denis THEILLAC de la SELAS Cabinet THEILLAC-CAVARROC, avocats au barreau de PARIS
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
67f81ad3cf40727a0043ffd1
3 avril 2025
3 avril 2025
GREFFIERE Lors des débats et du délibéré : Mme CAMARO, Greffière JUGEMENT DE RÉVOCATION contradictoire, mis à disposition du public par le greffe le jour du délibéré, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c674
27 mai 2008
27 mai 2008
POSITION DES PARTIES * les consorts cavarec Dans leurs dernières conclusions en date du 19 avril 2007 les consorts X... demandent à la Cour : de réformer le jugement, de prononcer, sur le
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007650257
28 octobre 1974
28 octobre 1974
MINISTRE DE L'EQUIPEMENT ET DU LOGEMENT ET TENDANT A LA REPARATION DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'ACCIDENT D'AUTOMOBILE DONT IL A ETE VICTIME LE 16 DECEMBRE 1968 SUR LA ROUTE NATIONALE N° 662 PRES DE CAJARC
Source officiellePage 8 sur 40
CAVARROC, Elodie
06/02/2026
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CAVARROC EXPANSION
15/07/2025
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CAVARROC, Elodie
08/01/2025
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CAVARROC, Elodie
12/12/2024
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PENCHAUD, Christine, CAVARROC
06/08/2024
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