Ils assurent que seule une atteinte anormale et lourde a pu causer les dommages constatés et que d’ailleurs les déformations correspondent à l’écartement des chenilles de l’engin utilisé par la SAS CHESNEY

infirmatif attaqué a déclaré Robert Z... coupable de la contravention de non-respect des prescriptions des arrêtés préfectoraux des 29 septembre 1981 et 18 avril 1989 lui faisant obligation de mettre son chenil

compte dans l'appréciation de la provision qu'ils sollicitaient du préjudice matériel résultant pour eux de ce qu'ils avaient dû abandonner leurs activités professionnelles en Slovaquie pour rester au chevet

X..., d'avoir procédé à un réglage du moteur de la grue sans l'avoir préalablement arrêté, en violation des consignes élémentaires d'entretien de ce matériel, d'avoir escaladé la chenille de la grue sans

relève, sous la rubrique 58-4°, de la nomenclature des installations classées et est soumis à déclaration ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier qu'une demande de permis de construire un chenil

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Channel Auto et Diffusion Commerciale Automobile par le groupe Legrand

consentant néanmoins à lui louer un véhicule, lui avait dit qu'il ne devait pas dépasser la limite de la Siesta, qu'il devait rester au-delà des 300 mètres et respecter la limitation de vitesse dans le chenal

à l'hygiène et la sécurité des travailleurs ; "aux motifs que le 13 mai 1991 vers 15 heures 30, lors de la réalisation des travaux de charpente métallique, Christophe X... passait par dessus le chéneau

son secrétariat le 24 mai 2021, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice, à sa demande de copie du rapport d’intervention des forces de police du commissariat de Chennevières-sur-Marne

d'entreprise, "de régler au mieux les litiges pouvant survenir avec les clients", comme l'admettait la société PAC elle-même, qui ne contestait pas les malfaçons dénoncées par sa clientèle à la société Chêne

contrat de transport international de marchandises par route, dite CMR ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Transports Vallaeys (société Vallaeys), qui avait été chargée par la société Chanel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Polyclinique Les Chênes, rue Chantemerle à Aire-sur-Adour (Landes), en cassation

condamnée aux dépens, à moins que le juge, par décision motivée, n'en mette la totalité ou une fraction à la charge d'une autre partie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le receveur percepteur de Chenove

et que la SMAC Aciéroid, sous-traitante étanchéiste, est tenue d'une obligation de résultat envers l'entreprise principale SCREG-Ouest, mais que l'expert n'incrimine en aucune façon l'exécution des cheneaux

[Y], engagé le 25 juin 1990 par la société Bourjois, a été transféré au service de la société Chanel à compter du 1er janvier 2005 avec reprise d'ancienneté.

dont elle est une filiale commune aux trois groupes et donc susceptible de favoriser les échanges d'informations anticoncurrentiels ; que concernant le questionnaire incomplet intéressant la société Chanel

moins plats et le nez assez fin ; qu'il avait précisé qu'il s'agissait d'un homme de 30 à 35 ans, mesurant 1,70 m à 1,75 m, de corpulence moyenne, aux cheveux frisés mais plus précisément ondulés sur

Se plaignant de troubles provenant d'arbres et de haies implantés sur la propriété voisine, M. et Mme [I] ont assigné Mme [U] aux fins de la voir condamner à entretenir et tailler régulièrement son chêne

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Clear Channel

même lettre recommandée en date du 26 février 1992, Martine Z..., épouse X..., avait avisé le juge d'instruction qu'elle avait confié la défense de ses intérêts à la société civile professionnelle Chevet-Noël