[C] et de la société Les Jardins d'Isis, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Clément-Djian-Serratrice-Falgon, de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [B] et de M.

Clément Z..., demeurant à Paris (16e), ..., 3°/ Mme Rosa X..., veuve de M. Joseph Z..., demeurant à Paris (8e), ..., 4°/ Mme Alice Z..., épouse de M.

antécédents mentionnés au bulletin numéro un du casier judiciaire le concernant et de la discussion élevée sur le principe de sa culpabilité, il a pu espérer un acquittement ou une application plus clémente

Daniel Clouet, conseiller rapporteur, Mme Odile Gulphe, conseiller, Mme Sabine Faivre, conseiller, Mme Odile Gulphe, conseiller, alors selon le moyen, que pour le jugement des affaires devant être portées

s'absentait tard le soir, négligeait la rentrée scolaire de ses enfants et leur état de santé, avait laissé sa fille aînée arrêter ses études, en seconde, n'avait pas laissé les deux enfants Céline et Clément

Claret et par la société Coopérative U Enseigne

commerce, mais en fait de pure façade car dépourvue d'autonomie de locaux, de stocks, de personnel propre, de fournisseurs nombreux traitant directement avec elle, de clients autres que la clinique Cléret

et 02-40.167, les deuxième et quatrième branches du moyen unique du pourvoi n° 02-40.157 : Vu la règle "à travail égal, salaire égal" ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société René Clément

désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la Compagnie Commerciale union assurances, la Compagnie d'assurances maritimes aériennes et terrestres (Camat), la société Belfra logistique, la société Clément

Clément, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12éme chambre, en date du 28 mars 2002, qui a condamné : - le premier, pour travail dissimulé, emploi d'un étranger démuni d'un titre de travail,

[AT] en ce qu'il a été dirigé contre la société Clément de Leiris [SY] [V]. - Sur les demandes indemnitaires formées par M. [Y] à l'encontre de M. 

était d'une longueur de 18,40 mètres et d'une jauge brute de 62,37 tonneaux alors que l'"Angélique-Emilie" était d'une longueur de 28,18 mètres et d'une jauge brute de 154,32 tonneaux ; la météo était clémente

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 16 octobre 2018), par acte authentique du 20 juillet 2007, reçu par la SCP A... de Leiris-Xavier Blanquinque-Clément de Leiris, avec l'assistance de la SCP [...] et de la

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1991 et en 1992, la société Clément et compagnie, désormais dénommée la société Frans

aux désordres affectant les carrelages intérieurs, l'arrêt retient, par motifs adoptés, que ces désordres relèvent de la garantie décennale et résultent de fautes d'exécution de l'entreprise Philippe Clément

élément n'était pas mis en cause dans la suite de l'information ; que, par conséquent, et même si cette pelle hydraulique n'était pas conforme aux prescriptions du Code du travail parce que dépourvue de clapets

Pour condamner la société Groupe Landeau au paiement d'une certaine somme au titre du défaut affectant le clapet d'injection, l'arrêt constate que la garantie contractuelle « pièces et main d'oeuvre »

Daniel X..., demeurant 33, Le Buisson, Gy-les-Nonains (Loiret), en cassation d'un jugement rendu le 6 novembre 1990 par le tribunal d'instance de Montargis, au profit de la société Clémente, BP 145,