sur le chemin; que les certificats médicaux produits par Mme Y... font état de plaies aux 2ème et 3ème doigts sur la main gauche, de céphalées, de cervicalgies, de douleurs du bras gauche et de la cuisse

réquisition de la police judiciaire, le 22 août 2000, par le docteur Z... du service des urgences médico judiciaires de l'Hôtel-Dieu mentionnait également sur le membre inférieur gauche une tuméfaction de la cuisse

qui n'est absolument pas contestable la matérialité des faits reprochés au prévenu et d'ailleurs reconnus pour partie par ce dernier devant la Cour ; Les attouchements sur les seins, le sexe, les cuisses

"admettait avoir touché la cuisse de l'enfant puis son sexe avec son index" mais qu'"il ne pensait pas l'avoir pénétrée", précisant qu'il n'avait enfoncé le doigt qu'un petit peu, ne pouvait, sans se contredire

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Cuif

non-lieu rendue au profit de Jacky A... et ordonné le renvoi de ce dernier devant la cour d'assises du chef de meurtre; "aux motifs que, s'il apparaît vraisemblable que Jacky A... ait été blessé à la cuisse

civiles ; "aux motifs que porteur d'un fusil à pompe, Chérif X... a dirigé celui-ci vers Gilles Z... et a fait feu au moment où celui-ci détournait l'arme, le coup touchant grièvement Gilles Z... à la cuisse

Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée à associé unique Control Union Inspection France (CUIF) a demandé au tribunal administratif de Rouen de prononcer la décharge des cotisations

Et au bout de dix minutes, le vieux monsieur a sa main sur ma cuisse. Je me dis qu'il doit être très âgé, perturbé. Je le repousse gentiment. Il recommence. Rebelote. Une troisième fois.

SYNDICAT UNSA CHIMIE PHARMACIE Syndicat de salariés, représenté par son secrétaire général, Monsieur [H] [S] [Adresse 3] [Localité 4] Fédération FEDERATION NATIONALE DES METIERS DE LA PHARMACIE, LBM, CUIRS

Il énonce que ce contrat a été passé dans le cadre d'une décision d'agrément en date du 3 mars 2014 pour la réalisation d'un parcours d'insertion permettant l'instauration d'un contrat de type « CUI-CAE

francs, un portefeuille contenant une liasse de billets de 500 francs, une chaîne HI-FI ou un magnétoscope ; qu'en réalité de nombreux candidats n'avaient reçu qu'un simple portefeuille, certes en cuir

Par deux jugements du 21 mai 2015, le tribunal administratif de Rouen a fait droit aux demandes de la société CUIF tendant à la décharge de ces impositions et pénalités.

juin 2022, à l'issue du remplacement d'une prothèse de genou, le 12 septembre 2011, Mme [S] a présenté une infection ayant nécessité une ablation de la prothèse, puis une amputation au niveau de la cuisse

autre voiture survint par l'arrière, interdisant toute possibilité de fuite ; puis deux hommes attaquèrent avec des barres de fer la voiture d'A... et son conducteur allant même jusqu'à lui briser la cuisse

l'article L. 122-41 du Code du travail ; alors que, de quatrième part, dans ses conclusions d'appel, l'employeur avait fait valoir que dès le mois de janvier 1989 les ouvriers qui utilisent l'arracheur cuir

mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que le fait d'avoir entraîné une élève dans les toilettes, certes pour la soigner, mais également pour l'embrasser sur la bouche et lui effleurer les cuisses

Le certificat médical initial établi le 1er octobre 1999 fait état de « lombalgies avec irradiation cuisse gauche suite effort de soulèvement + douleur […] ».