CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

222 résultats pour « Elisabeth ANGLES D'AURIAC »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ANNEXE II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18

Arrêté du 7 novembre 1977 fixant les conditions d'environnement pour l'exécution des mesures du niveau sonore des bruits aériens émis par les engins de chantier.

Dans ce cas, la source de référence sera placée à l'un des angles de la projection sur le plan réfléchissant du plus grand parallélépipède enveloppe admissible dans la chambre semi-anéchoïque.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

On considère comme "angle favorable" les blocages et limitations compris entre 60° et 100°. Des études ont montré que cette position favorable variait suivant les métiers.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 1)

—

Ainsi, le navire ne doit pas, par exemple, satisfaire les exigences relatives aux angles d'équilibre ou à la non-immersion de la ligne de surimmersion. 2.

Article Instruction

—

De plus, pour les tirs laser en extérieur, ces dispositions sont complétées par les points suivants : - les tirs laser doivent être effectués dans un cône vertical de demi-angle au sommet égal à 30° (fig. 1) ; - les tirs lasers doivent être dirigés sur

Article Annexe 190-A.2

—

Les panneaux de commande doivent être placés à une hauteur comprise entre 900 et 1 200 mm au-dessus du sol et à au moins 500 mm d'un des angles de l'ascenseur, une poignée étant située à proximité.

Article Annexe 38

—

VÉNISSIEUX (DÉPARTEMENT DU RHÔNE) Quartier Les Minguettes Vénissieux Angle nord-ouest de la parcelle F5 828 (avenue de la République) jusqu'à la limite est de la parcelle F5 828. Limite est de la parcelle F5 828.

Article 221-II-1/26

—

L'administration peut autoriser une modification de ces angles en tenant compte du type, de la dimension et des conditions de service du navire. 7 Des mesures doivent être prises pour faciliter le nettoyage, l'inspection et l'entretien de l'appareil propulsif

Article Annexe III

—

Paroi verticale ou horizontale Une paroi est dite verticale lorsque l'angle de cette paroi avec le plan horizontal est égal ou supérieur à 60 degrés, elle est dite horizontale lorsque cet angle est inférieur à 60 degrés.

Article Annexe

—

Dans la collection Points ( Points essais et Points histoire , Seuil), on notera parmi d'autres titres : - Moreau-Defarges (Philippe), Relations internationales, t.1 : Questions régionales, 2003 ; t. 2, Questions mondiales, 2007 ; - Parinet (Élisabeth

Article Annexe XIII

—

phase plastique sans ancrage radiculaire HBMD054 Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire HBMD044 Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 angle

Article 6

—

Il faut cependant prévoir au moins un point de mesure au centre de chacune des faces (en général les quatre faces latérales et la face supérieure) et aux quatre angles de la face supérieure du parallelépidède.

Article Annexe III

—

Paroi verticale ou horizontale Une paroi est dite verticale lorsque l'angle de cette paroi avec le plan horizontal est égal ou supérieur à 60 degrés, elle est dite horizontale lorsque cet angle est inférieur à 60 degrés.

Article ANNEXE 4

—

DENAIN, DOUCHY-LES-MINES, LOURCHES, ESCAUDIN (DÉPARTEMENT DU NORD) Quartiers Faubourg du Château, La Liberté, Nouveau Monde Denain Axe rue de Villars angle nord-est de la parcelle BH 1440.

Article ANNEXE I

—

Résolution de problèmes, mise en équation (niveau n'excédant pas celui du programme de troisième des collèges) Géométrie : - vocabulaire usuel de la géométrie : sommet, face, arête, côté, segment, milieu, droite, angle ; - description, représentation,

Article Annexe III

—

Paroi verticale ou horizontale Une paroi est dite verticale lorsque l'angle de cette paroi avec le plan horizontal est égal ou supérieur à 60 degrés, elle est dite horizontale lorsque cet angle est inférieur à 60 degrés.

Article ANNEXE, 10

—

conditions suivantes : - elles sont situées à une distance horizontale (exprimée en mètres) inférieure à 10 hp + 30 de l'axe de la cheminée considérée ; - elles ont une largeur supérieure à 2 mètres ; - elles sont vues de la cheminée considérée sous un angle

Article 1

—

Bordeaux ; 27° La réorganisation de l'unité territoriale du Haut-Rhin de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Alsace ; 28° La fermeture de l'arrondissement territorial du service navigation Rhône-Saône implanté aux Angles

Article 245-2.03

—

Ce dispositif supporte sans rupture une force de 2 000 daN appliquée dans la direction d'une droite reliant deux points d'ancrage, et jusqu'à un angle quelconque de 30° par rapport à cette droite.

Article ANNEXE I

—

Relevé des indications : Type de réservoir : Diamètre du réservoir : Angle de montage : Consignes particulières : 3. 3. Jauge : Marque : Type : Numéro d'homologation : R 67-01. 3. 4.

Article Annexe I (suite)

—

Les risques spécifiques liés au gabarit et aux angles morts. S2.2.3 - Les principes de la conduite rationnelle S 2.2.3.1. - L'anticipation 3 La conduite préventive.

Page 8 · 222 résultats

← PrécédentSuivant →