résorbable ou non ; système de fixation type agrafe, à crémaillère pour sternotomie ; – implants d'ostéosynthèse sur mesure : lame plaque, plaque et clou centromédullaire sur mesure ; – implants d'ostéosynthèse, broches : broche classique ; broche filetée

Article Annexe 2

Code inconnu

COUVERTE PAR LE SKAGERRAK ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM IIa, LA ZONE CIEM VIId AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) n° 1342/2008 CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS À PERCHE FILETS

Article 228-6.03

Code inconnu

est nécessaire, de barres de roulis propres à assurer la sécurité du passage ou du travail des membres de l'équipage. 5 Les chalutiers pêchant par l'arrière doivent être pourvus de dispositifs de protection appropriés, tels que des portes ou des filets

Article Annexe

Code inconnu

Fileter à la main et brûler les fils de pièces de maroquinerie. Poser des accessoires sur des pièces de maroquinerie. Réaliser le piquage d'ornementation, au bord et sur tracé, de pièces de maroquinerie. 2.

Article R958-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 77

Code rural (nouveau)

obligations et interdictions relatives à l'atténuation des captures accidentelles d'oiseaux, de reptiles et de mammifères marins ; 7° Les règles relatives aux engins, instruments et appareils utilisés à des fins de pêche, à la dimension du maillage des filets

Article R958-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 78

Code rural (nouveau)

Article Annexe 2

Code inconnu

KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM II a, LA ZONE CIEM VII d En kilowatts × jours (de présence dans la zone indiquée ci-dessus) CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS À PERCHE FILETS

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

fixation (plaque de lancer, matériel de fixation d'escrime …) ; matériels d'assistance et de pratique sportive adaptés pour les personnes en situation de handicap moteur (flotteurs latéraux d'aviron, rampes de mise à cheval, massues d'athlétisme, filets

Article Annexe

Code inconnu

Ce mode d'élevage confère aux dindes une qualité de peau et de chair spécifique : peau fine et blanche, chair blanche, filets développés et bonne couverture graisseuse, ainsi que des particularités organoleptiques après cuisson : forte jutosité, viande

Article R224-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

Code de la consommation

Systèmes de pliage ; b) Fourches ; c) Guidons et tubes de guidon ; 5° Tentes de loisirs : a) Joncs d'arceaux ; b) Mâts ; 6° Tables de tennis de table : a) Roues ; b) Freins ; c) Plateaux ; d) Systèmes de sécurité ; e) Pieds ; f) Poteaux du filet

Article A4241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

Code des transports

électronique, d'éléments de nature informative ou prescriptive concernant la navigation, émis par le gestionnaire de la voie d'eau ou par l'autorité chargée de la police de la navigation ; 2° " Bateau en train de pêcher " : tout bateau qui pêche avec des filets

Article 221-V/28 ter

Code inconnu

Lorsqu'un risque de chute subsiste, ce moyen d'accès sera protégé par un filet, si une telle disposition s'avère utile. Un éclairage efficace doit être prévu de nuit.

Article 227-2.07

Code inconnu

La réalisation d'un essai visant à évaluer l'influence des équipements de pêche (vire-filets, casiers ou autre) dans les conditions de la mesure du GM doit garantir que le livet de pont ne soit pas immergé dans le cas de chargement le plus défavorable

Article R426-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 49

Code de l'environnement

Il en va de même pour les barèmes des modalités de remise en état que la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier n'a pas fixés, ainsi que pour les frais de remise en place des filets de récolte étendus au sol, pour faciliter la récolte

Article 262

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 91

Code général des impôts

sauvetage et d'assistance en mer ; 3° Les opérations de livraison, de location, de réparation et d'entretien portant sur des objets destinés à être incorporés dans ces bateaux ou utilisés pour leur exploitation en mer, ainsi que sur les engins et filets

Article Annexe

Code inconnu

perche, des chaluts de fond et des sennes (codes d'engins : OTB, OTT, PTB, TBN, TBS, TBB, OT, PT, TX, SSC, SPR, SDN, SX, SV) dans les sous-zones CIEM VIII et IX ; - l'article 14.8 du règlement délégué (UE) 2023/2623, par des navires utilisant des filets

Article 230-3.09

Code inconnu

Un tuyau de remplissage aboutissant au fond de la cuve et remontant sur le pont dont la traversée est étanche ; L'orifice de ce tuyau est équipé d'un bouchon fileté ou à baïonnette placé au-dessus du pont en un endroit protégé. 4.3.

Article 291

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 90

Code général des impôts

(abrogé). 4° L'or, sous toutes ses formes, importé par les instituts d'émission ; 5° Dans les conditions fixées par arrêté du ministre du budget, les navires, aéronefs, objets incorporés, engins et filets pour la pêche maritime prévus aux 2° à 5° du II

Article R557-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

" Dimension nominale (DN) " : la désignation, sous la forme des lettres DN suivies d'un nombre, de la dimension commune à tous les éléments d'un système de tuyauterie autres que les éléments indiqués par leur diamètre extérieur ou par la taille du filet

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