Codes de loi français

Article 7

Les signaux destinés aux véhicules des services réguliers de transport en commun se composent de trois feux blancs, présentant de bas en haut une barre verticale, un disque et une barre horizontale.

Article ANNEXE 5

Les numéros devenus caduques, s'ils ont été portés sur le bien, n'y sont pas effacés mais barrés tout en devant demeurer lisibles.

Article L16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 47 > 19

Il en va de même pour les ventes d'or monnayé ou d'or en barres ou en lingots de poids et de titres admis par la Banque de France, lorsque l'identité et le domicile du vendeur n'ont pas été enregistrés par l'intermédiaire ou lorsqu'elles ne sont pas attestées

Article 221-II-1/29

la pleine charge ; " .3 être actionné par une source d'énergie lorsque cela est nécessaire pour satisfaire aux dispositions du paragraphe 4.2 et dans tous les cas où l'administration exige une mèche de gouvernail dont le diamètre à la hauteur de la barre

Article 240-2.04

Le compas doit : - être de classe A ou B ; - être compensé ; - disposer d'un éclairage ; - afficher le cap au poste de barre principal du navire ; - être indépendant de toute source d'énergie, à l'exception de l'éclairage.

Article 1

Champs-sur-Tarentaine-Marchal, Chanterelle, La Chapelle-d'Alagnon, Charmensac, Chastel-sur-Murat, Chavagnac, Cheylade, Le Claux, Collandres, Condat-en-Feniers, Cussac, Dienne, Le Falgoux, Le Fau, Fontanges, Girgols, Gourdièges, Joursac, Jou-sous-Monjou, Lacapelle-Barrès

Article 245-5.34

Un système fixe déclenché manuellement doit être activé à partir du poste de barre principal.

Article 1

démonstration, tel que défini par le code de la route " ; cette mention doit être accompagnée du cachet du vendeur et de la signature du responsable ; 5° Pour le véhicule retiré de la circulation : -son certificat d'immatriculation, qui doit avoir été barré

Article 244-2.04

Les instructions de mise en œuvre de la barre de secours.

Article 228-6.03

La partie extérieure de tous les roufs et entourages doit être munie, là où cela est nécessaire, de barres de roulis propres à assurer la sécurité du passage ou du travail des membres de l'équipage. 5 Les chalutiers pêchant par l'arrière doivent être

LEGIARTI000023797058

épitrochléo-olécrâniene, canal carpien, loge de Guyon, sciatique poplité externe, queue de cheval Syndrome pyramidal Syndrome extrapyramidal dont syndrome parkinsonien Troubles neurologiques périphériques : polynévrite, polyradiculonévrite (syndrome de Guillain Barré

Article 3-1

Le panneau AB 7 est barré d'une bande noire. Les panneaux AB 2, AB 3, AB 4 et AB 6 peuvent être complétés par un panonceau schéma M7 décrit à l'article 2-1.

Article 53

D'exposer, de mettre en vente, de vendre, d'importer, de louer, de mettre à disposition ou de céder à quelque titre que ce soit un équipement marin qui n'est pas approuvé ou conforme à un modèle approuvé ou qui n'a pas obtenu le marquage "barre à roue

Article 221-II-1/41

Lorsqu'il y a plusieurs stations génératrices principales, il est admis qu'il n'y ait qu'un seul tableau principal de distribution. 4 Lorsque les groupes générateurs principaux ont une puissance électrique installée totale de plus de 3 MW, les barres

Article 9

Le barrage K2, les dispositifs K5a, K5b et K5c, la barrière K8, la barre transversale du portique K15 comportent des bandes alternativement rouge et blanche.

Article Annexe

Dans ces espaces, une main courante ou une barre de maintien doit pouvoir être saisie à une hauteur comprise entre 800 et 1 000 mm.

Article 1

programme de l'épreuve théorique de l'option " côtière " est le suivant : - le balisage des côtes, le balisage des plages et les pictogrammes à l'exception des marques de musoir ; - l'initiation au système de balisage région " B " ; - les règles de barre

Article 229-V.07

vision horizontal doit représenter un arc d'au moins 225° qui commence à l'avant, sur le bord opposé, à 45° au moins par rapport à l'axe du navire et s'étend à l'arrière, sur le même bord, à 180° par rapport à l'axe du navire. 5 Depuis le poste de barre

Article 2

Les formules de chèques ne répondant pas aux caractéristiques de barrement d'avance et de non-transmissibilité par voie d'endossement mentionnées à l'article 85 de la présente loi sont soumises à un droit de timbre de 1 F par formule.