certification officielle en matière d'échanges d'animaux vivants et de leurs produits Entre : Le préfet, agissant au nom de l'Etat, représenté par le directeur de la direction départementale en charge de la protection des populations, d'une part, Et : M. ou Mme

Article Annexe I

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Mme …, né (e) le … à …, est décédé (e) le … à … et que, dans la succession, se trouve un véhicule (avec indication de la marque, du numéro d'immatriculation et du numéro d'identification du véhicule) ; 2.2.

Article Annexe

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Cannes-et-Clairan ; Carnas ; Causse-Bégon ; Cazilhac ; Colognac ; Conqueyrac ; Corconne ; Cros ; Dourbies ; Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac ; L'Estréchure ; Fressac ; Gailhan ; Ganges ; Gorniès ; Lanuéjols ; Laroque ; Lasalle ; Liouc ; Logrian-Florian

LEGIARTI000050672766

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967626 6547400 2023_LOT3_ZN_74_11_Point4 968378 6547292 2023_LOT3_ZN_74_11_Point5 967618 6547726 2023_03_B-01 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche / Loire 2023_LOT3_ZN_07_12 Limony (07)/St-Pierre-de-Boeuf (42) BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Lacour

LEGIARTI000034461330

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Lemaître AUNAY-SUR-ODON Caen 0141764S Collège des Douits FALAISE Caen 0141767V Collège Maupas VIRE NORMANDIE Caen 0142145F Collège Le Val-de-Vire VIRE NORMANDIE Caen 0500001E Collège Les Embruns AGO-COUTAINVILLE Caen 0500003G Collège Challemel Lacour

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

municipal située au nord d'une ligne définie par l'axe des voies ci-après, à partir de la limite du 5e arrondissement municipal de Marseille : boulevard Jean-Moulin, avenue de la Timone, voie de chemin de fer, autoroute Est A50, rue d'André-Bardon, avenue Florian

LEGIARTI000023587730

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PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF À LA TRANSPARENCE DANS LA FILIÈRE CINÉMATOGRAPHIQUE Entre : Le Syndicat des producteurs indépendants (SPI),1 bis, rue du Havre,75008 Paris, représenté par sa présidente, Mme Marie Masmonteil.

Article TABLEAU A

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Mme de plomb (Marchand de) en gros. Octroi (Adjudicataire des droits d'). Œufs (Marchand expéditeur d'). Os pour la fabrication du noir animal (Marchand d') en gros. Papetier (Marchand) en gros. Parfumeur (Marchand) en gros.

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