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Codes de loi français

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378 résultats pour « Georges-Henri »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE 1

—

n° 377 ; - limite Sud des parcelles section CK n° 377, 381 et 814 jusqu'à la rue Maurice-Garet ; - rue Maurice-Garet jusqu'à la rue Winston-Churchill ; - rue Winston-Churchill jusqu'à la rue Robert-Schuman ; - rue Robert-Schuman jusqu'au carrefour Georges-Clemenceau

Article Annexe 8

—

Avenue Jean-Foucault jusqu'au rond-point Georges-Pompidou, à l'exception des parcelles section MY 206, 207, 221, 222, 223 et 224. Rond-point Georges-Pompidou jusqu'à l'avenue de la Devèze. Avenue de la Devèze jusqu'au boulevard de l'Europe.

Article ANNEXE

—

Maison George-Sand (Nohant, Centre). Palais Jacques-Coeur (Bourges, Centre). Château de Talcy (Centre). Palais du Tau (Reims, Champagne-Ardenne). Château de Champs-sur-Marne (Ile-de-France). Château de Jossigny (Ile-de-France).

Article 2

—

Collard (Henri), président du conseil général de l'Eure. M. Solignac-Lecomte (François), président du syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération caennaise ; suppléant : M.

LEGIARTI000032711150

—

PARIS, site de l'hôpital européen Georges Pompidou (HEGP) 13. (supprimé) 14. MELUN, site de Melun 4. Sites de délivrance de PSL 1. CLAMART, site d'Antoine Béclère 9. PARIS, site de l'hôpital européen Georges Pompidou (HEGP) 12.

Article 12

—

Jamaïque, le Mexique, le Nicaragua, Panama, Porto Rico, la République dominicaine, Anguilla, les Antilles néerlandaises, les Bermudes, les Antilles britanniques, Belize, Caïque et Turques, Cayman, les îles Carolines, les îles Cook, le Falkland, la Géorgie

Article 2

—

Macouria), Mana (place Yves-Patient, 97360 Mana), Matoury (1, rue Victor-Ceide, 97351 Matoury), Montsinéry (rue du Gouverneur-Félix-Eboué, 97356 Montsinéry-Tonnegrande), Rémire-Montjoly (BP 147, avenue Jean-Michotte, 97354 Remire-Montjoly), Roura (rue Georges-Edmé

Article 1

—

Collège Georges Baudoux (Nouméa). Collège Jean Fayard (Dumbéa). Collège Jean Mariotti (Nouméa). Collège Laura Boula (Lifou). Collège Louis-Léopold Djiet (Bourail). Collège Louise Michel (Païta). Collège Pai Kaleone (Hienghène).

LEGIARTI000019534951

—

J7 à l'état-major interalliés ACO/SHAPE 7 500 euros Chef FCRT au sein de l'état-major ACT/Norfolk 18 000 euros Officier représentant français le plus ancien au sein du JWF à Stavanger 5 000 euros Officier représentant français au George

Article R*510-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 19 > 82

Code de l'urbanisme

Villiers-Saint-Georges. Yvelines Bonnières-sur-Seine. Houdan. Essonne Méréville. Milly-la-Forêt.

Article ANNEXE II

—

: : de Beauchastel, : : : : Charmes-sur-Rhône, Rompon, : : : : Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, : : : : Saint-Georges-les-Bains

Article 1

—

Musée départemental Georges de la Tour. Vosges (88). Epinal. Musée départemental d'art ancien et contemporain. Epinal. Musée de l'image. Plombières-les-Bains. Musée Louis Français. Saint-Dié-des-Vosges.

LEGIARTI000021809793

—

, Saint-Georges-de-la-Rivière, Saint-Georges-de-Livoye, Saint-Georges-d'Elle, Saint-Georges-de-Rouelley, Saint-Georges-Montcocq, Saint-Germain-d'Elle, Saint-Germain-de-Tournebut, Saint-Germain-de-Varreville, Saint-Germain-sur-Ay, Saint-Germain-sur-Sèves

Article Annexe 13

—

Traverser la rue de Boussy puis rue Henri-Lot jusqu'à la rue de Quincy. Rue de Quincy jusqu'à la limite sud de la parcelle AI 22. Limite sud-ouest des parcelles section AI n°s 22, 24, 26 et 30 jusqu'à la rue de la Forêt.

Article Annexe

—

Le Syndicat national des fabricants de boîtes, emballages et bouchages métalliques (SNFBM) : Georges Rouyer Délégué général La Fédération des industries des aliments conservés (FIAC) : Christophe Bonduelle Président

Article Annexe II (suite)

—

Société Metra, 39, rue de la Matte, 44600 Saint-Nazaire, puis 71, rue Henri-Gautier, 44550 Montoir-de-Bretagne, de 1989 à 1995. Société nazairienne de mécanique, 87, rue Henri-Gautier, 44550 Montoir-de-Bretagne, de sa création à 1982.

Article Annexe 17

—

Limite nord des parcelles section AI n°s 234, 235 et 186 jusqu'à la rue Henri-Barbusse. Rue Henri-Barbusse jusqu'à la limite est de la parcelle AI 38. Quartier Sainte-Henriette Hénin-Beaumont Parcelles section AO n°s 86 et 87.

LEGIARTI000031350582

—

Allemagne (République fédérale d') Stuttgart Ecole élémentaire franco-allemande de Stuttgart-Sillenbuch * Section française bilingue uniquement Allemagne (République fédérale d') Stuttgart Ecole maternelle bilingue franco-allemande Georges

LEGIARTI000032850921

—

Dilling * Allemagne (République fédérale d') Stuttgart Ecole élémentaire franco-allemande de Stuttgart-Sillenbuch * Section française bilingue uniquement - Allemagne (République fédérale d') Stuttgart Ecole maternelle bilingue franco-allemande Georges

LEGIARTI000029214672

—

Allemagne (République fédérale d') Sarrebruck et Dilling * Ecole élémentaire franco-allemande de Stuttgart-Sillenbuch Allemagne (République fédérale d') Stuttgart * Section française bilingue uniquement Ecole maternelle bilingue franco-allemande Georges

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