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303 résultats pour « Guillaume Blanche »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 32 a
Ce dispositif utilise une bande de 50 mm de largeur (avec une tolérance de + 10/- 0) composée d'un matériau de classe C de couleur blanche ou jaune.
Article (70 à 79)
72 D 304 D 323 LE MANS Giratoire A 28 PARIGNE-L'EVEQUE 72 D 304 D 197 LA MILESSE D 4Roc SILLE-LE-GUILLAUME 72 D 305 D 338 CHATEAU-DU-LOIR Giratoire A 28 MONTABON 72
Article 2
Ils peuvent contenir de faibles quantités d'acides gras et de glycérol libres ; Description : leur consistance va de celle d'un liquide huileux de couleur paille à brun clair à celle d'un solide cireux dur de couleur blanche ou blanc cassé.
Article 36
Ces feux, au nombre de 1 ou 2 (1 par côté) émettent une lumière blanche dont l'intensité ne doit pas dépasser 500 candelas dans toutes les directions d'où le feu peut être observé.
Article 1
Erismature à tête blanche Oxyura leucocephala. Gypaète barbu Gypaetus barbatus. Vautour moine Aegypius monachus. Aigle de Bonelli Hieraaetus fasciatus. Faucon crécerellette Falco naumanni. Râle des genêts Crex crex.
Article R313-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61
-Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à moteur doit être muni à l'avant de deux ou de quatre feux de route émettant vers l'avant une lumière jaune ou blanche permettant d'éclairer efficacement la route la nuit, par temps
Article Annexe 22
Boulevard Danielle-Casanova jusqu'au boulevard de la Maison Blanche, y compris les parcelles section K n°s 23, 24, 25, 26, 28, 29, 41, 42, 43, 44 et 114 A, quartier Canet. Boulevard de la Maison-Blanche jusqu'au boulevard du Capitaine-Gèze.
Article ANNEXE II
certifiées 99,7 Colza fourrager : Semences de prébase et de base 99,9 (a) Semences certifiées 99,7 (a) Lin oléagineux et lin textile : Semences de prébase et de base 99,7 Semences certifiées R1 98,0 Semences certifiées R2 97,5 Moutarde blanche
Article Annexe
L'emploi s'exerce dans les secteurs tertiaires et industriels : sièges sociaux des grandes entreprises, immeubles de bureaux, immeubles d'habitation, centraux téléphoniques, hôpitaux, musées, hôtels, laboratoires, salles blanches, équipements de process
Article A4241-48-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
De jour : Un cylindre jaune bordé, en haut comme en bas, de deux bandes noires et blanches, les bandes blanches étant aux extrémités du cylindre.
Article Annexe II
S-3,4-dihydro-4-oxo-1,2,3-benzotriazin-3-ylmethyl O, O-dimethyl phosphorodithioate. 0,5 (t') Fruits à pépins, fruits à noyaux, fraises (à l'exclusion de fraises des bois), fruits de ronce (autres que sauvages), groseilles (à grappes blanches, rouges
Article Annexe I
N-[(trichloromethyl)thio] phtalimide. 10 Epinards. 5 Raisins de cuve. 3 (a) Fruits à pépins, fraises (à l'exclusion de fraises des bois), mûres, framboises, groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires-cassis), groseilles à maquereau.
Noir 46°47'39" N 56°07'08" W Loxodromie Saint-Pierre SP08 Ilot l'Enfant Perdu 46°47'02" N 56°06'47" W Loxodromie Saint-Pierre SP09 Ile aux Chasseurs 46°45'42" N 56°09'15" W Loxodromie Saint-Pierre SP10 Pointe Blanche
Article 76
2016, les modalités de mise en œuvre du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu à compter de 2018, en précisant les types de revenus concernés, le traitement des dépenses fiscales correspondant à l'année d'imposition annulée en cas d'année blanche
fibres normales - fibres mercerisées 8,50 10,50 6 Capoc 10,90 7 Lin 12,00 8 Chanvre 12,00 9 Jute 17,00 10 Abaca 14,00 11 Alfa 14,00 12 Coco 13,00 13 Genêt 14,00 14 Ramie (fibre blanchie
Article Annexe III
Le vocable "Colin" constitue une appellation commerciale utilisable pour la désignation de certains poissons marins ronds à chair blanche dont la liste figure dans la présente annexe et présentés sous l'une des formes mentionnées aux articles 2 et 3 du
LEGIARTI000049591158
LACROIX Guillaume LISTE N° 32 : LA RUCHE CITOYENNE 1. Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M. DEFFONTAINES Léon LISTE N° 34 : DEFENDRE LES ENFANTS 1. M.
Pigeon à couronne blanche. Tèt Blan. Patagioenas squamosa. Pigeon à cou rouge. Ranmié. Geotrygon mystacea. Colombe à croissants. Pèdri kwasan. Streptopelia decaocto. Tourterelle turque.
Article 35
Ces feux doivent émettre une lumière blanche sous la forme d'un faisceau lumineux étalé et rabattu vers le sol, de façon à ne provoquer aucun éblouissement pour un conducteur venant de l'arrière.
Article D4211-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78
En poudre Extrait sec aqueux Epine blanche. C. monogyna Jacq. (Lindm.) (= C. oxyacanthoïdes Thuill.). Aunée officinale. En poudre En poudre Anis étoilé. Badiane de Chine.
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