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Codes de loi français

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176 résultats pour « Guillaume Francois »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000031350582

—

NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne et son annexe Miriam Makeba de Pretoria * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François

Article 1

—

Musée François Pompon. Semur-en-Auxois. Musée municipal. Nièvre (58). Château-Chinon. Musée du costume. Château-Chinon. Musée du Septennat. Clamecy. Musée d'art et d'histoire Romain Rolland. Cosne-Cours-sur-Loire. Musée de la Loire.

LEGIARTI000037561715

—

D'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L'ÉTRANGER HOMOLOGUÉS PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François

LEGIARTI000032850921

—

D'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L'ÉTRANGER HOMOLOGUÉS PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François

Article Annexe I

—

50, Siren/Siret : 182900092 00053 CCI de Rennes-Bretagne, 2, avenue de la Préfecture, 35042 Rennes Cedex, téléphone : 02-99-33-66-66, fax : 02-99-33-24-28, Siren/Siret : 183500131 00101 Champagne-Ardenne CCI de Châlons-en-Champagne, Vitry-le-François

LEGIARTI000028556868

—

François Chérèque (IGAS), chargé par le Premier ministre du suivi et de l'évaluation de ce plan. 2.

Article Annexe 1

—

51562 Taissy ; 51571 Val-de-Vesle ; 51583 Trois-Fontaines-l'Abbaye ; 51584 Trois-Puits ; 51594 Vassimont-et-Chapelaine ; 51607 Verdon ; 51617 La Veuve ; 51631 Villers-aux-Nœuds ; 51634 Villers-le-Château ; 51639 La Ville-sous-Orbais ; 51649 Vitry-le-François

Article Annexe 1

—

REIMS 08 VOUZIERS SEDAN REIMS 10 BAR-SUR-AUDE TROYES REIMS 10 BAR-SUR-SEINE TROYES REIMS 10 NOGENT-SUR-SEINE TROYES REIMS 51 EPERNAY CHALONS-EN-CHAMPAGNE REIMS 51 VITRY-LE-FRANÇOIS

Article Annexe II (suite)

—

Le Chantier naval François, 44490 Le Croisic : de sa création à 1976. Leroux et Lotz : - rue des Usines, 44100 Nantes : de 1960 à 1975.

LEGIARTI000050672742

—

Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2021_LOT3_ZN_69_05 LES ARDILLATS BOUYGUES TELECOM/ORANGE/SFR Les Bretus 816488 6565689 2021_LOT3_ZN_69_05_S1 1 La Bruyère 816769 6566611 Amignié 817239 6564558 2022_01_73-01 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2021_LOT1_ZN_73_06 Saint-François-Longchamp

Article Annexe

—

235 34251 SAINT-ÉTIENNE-DE-GOURGAS HÉRAULT OCCITANIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-ÉTIENNE-DE-GOURGAS 1 236 33400 SAINT-FERME GIRONDE NOUVELLE- BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-FERME 1 237 57610 SAINT-FRANÇOIS-LACROIX

Article 1

—

musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes) ; Université de Provence - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Aix) ; Université Toulouse-2 - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Toulouse) ; Université François

LEGIARTI000045166922

—

SIRS SAINTE LHEURINE NEUILLAC 25170124900012 SIVOS ECOLES PRIM MEUX REAUX S TREFLE 25170136300011 SIVOS SAINT-CIERS SAINT-GERMAIN 25170145400018 SIVOS CLION SAINT-GEORGES 25170262700018 SIVOS FRANCOIS

Article 1

—

), université de Haute-Bretagne, Rennes-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes), université Marc-Bloch Strasbourg-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Strasbourg), université de Tours François

LEGIARTI000051499022

—

FR000000000000207 MFPM Site de Cataroux MFPM Siège des Carmes 3700 - - - - 3700 FR000000000000211 PAPETERIES DE GIROUX PAPETERIES DE GIROUX 6399 6399 6399 7383 7383 33963 FR000000000000213 OI France SAS Puy-Guillaume

Article ANNEXE

—

: 23 décembre 1993 : 200 000 : : Blanc-Mesnil (Le) (93) : 16 décembre 1993 : 1 000 000 : : Blanquefort (33) : 15 décembre 1993 : 20 000 : : Blois (41) : 19 novembre 1993 : 10 000 : : Bois-Guillaume

LEGIARTI000051471596

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Alpes-Maritimes Aiglun (06001) ; Amirat (06002) ; Ascros (06005) ; Auvare (06008) ; Beuil (06016) ; Châteauneuf-d'Entraunes (06040) ; Collongues (06045) ; La Croix-sur-Roudoule (06051) ; Cuébris (06052) ; Daluis (06053) ; Entraunes (06056) ; Gars (06063) ; Guillaumes

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Monêtier-les-Bains, Orcières, Saint-Bonnet, Saint-Firmin, Savines-le-Lac Alpes-Maritimes 1re circonscription Cantons de : Nice I, Nice II, Nice III, Nice IV, Nice VIII, Nice XII 2e circonscription Cantons de : Carros, Coursegoules, Guillaumes

Article 2

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d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Amiens ; 48° Le 5 juillet 2024, le site de célébration du Havre, situé esplanade Nelson Mandela, délimité par le quai de Southampton, la chaussée John Kennedy et l'angle du boulevard François

LEGIARTI000049827483

—

Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François Champollion. Chambre d'agriculture, de la pêche et de l'aquaculture de Mayotte. Chambre nationale de la batellerie artisanale.

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