Madame Isabelle Y...

matérielle dans l'arrêt rendu le 24 Octobre 2016 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 4ème N° RG : 15/8782 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Gilles-Antoine

Dijon, 29 / de Mme Isabelle Guillaume, demeurant 1, avenue Gounod, 21000 Dijon, 30 / de M.

[L] [O] assisté de Me Gilles JOURDAINNE de la SELARL GROUPAVOCATS, avocat au barreau de POLYNESIE O R D O N N A N C E Mme Isabelle MARTINEZ, conseiller chargé de la mise en état, assisté

Sarl [10] (anciennement Sarl [F] [V]), RCS de [Localité 7] n°[N° SIREN/SIRET 1], Représentées par Me Véronique Chiarini de la Scp Coulomb Divisia Chiarini, avocate au barreau de Nîmes et par Me Gilles

Gilles X..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1988 par la cour d'appel de Paris (14ème chambre-section C), au profit de Mme Isabelle Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ;

Gilles Z..., demeurant ... W4 1 QG (Grande-Bretagne), 3 / de Mlle Isabelle Z..., demeurant ...

..., demeurant 4, montée du Savel, 07100 Annonay, en cassation d'un jugement rendu le 24 novembre 1997 par le greffe détaché d'Annonay, en matière électorale prud'homale, au profit : 1°/ de Mme Isabelle

Samuel XA..., Jean-François T..., Mme Isabelle XG..., M. Yves XD..., Mme Sylvie J..., M. Rémy F..., Mme Géraldine C..., M. Pierre XF..., Mmes Denise U..., Mérète XK..., M. Michel O..., M.

MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Gilbert MANCEAU, avocat au barreau de PARIS Me Kaled HARRAG, avocat au barreau de NICE Me Magali BOUTIN, avocat au barreau de NICE Me Isabelle

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Gilles PACAUD, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Gilles X...et Mme Sonia X..., ainsi que la CPAM de Paris, de l'intégralité de leurs demandes formées à leur encontre ; En tout état de cause, - débouter M.

A..., - dire que la SCI Manu Isabelle a subi un grave préjudice du fait de l'impossibilité de vendre les murs à M.

No 10/ 01880 AFFAIRE : Jean Gilles X... C/ Raphaële Y...

indique, monsieur Gilles Y..., son professionnalisme a été remis en cause à plusieurs reprises par monsieur Z..., que les zones gérées à l'export par monsieur Gilles Y... ont enregistré une baisse très

[M] [G] Mme [X] [G] Représentés par Me Isabelle SCHENONE de la SELARL AMAS-SCHENONE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Ordonnance n° 2025/ M20 Me [L] [S] [Adresse 1] [Localité

75004 PARIS représenté par la SCP BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avoués à la Cour Monsieur Michel Y... ... 80140 SENARPONT représenté par Me Michel BLIN, avoué à la Cour assisté de Me Isabelle