Joël, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 1990 qui l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement et à des réparations civiles pour coups ou violences

Joël X..., commerçant à l'enseigne "Aux Armes de Bourbon", demeurant ... de la Réunion (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1989 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au

Joël, Gaëtan, Robert S., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, en l'audience du 2 octobre

d'un arrêt rendu le 13 novembre 1991 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Irène D..., veuve X..., demeurant ..., bâtiment E, 56100 Lorient, 2°/ de Mme Joëlle

Sur le pourvoi formé par Mme Agnès C..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1995 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Joëlle

Joël X..., demeurant ..., 3 / Mme Simone Y..., veuve X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit :

] [Adresse 6] [Localité 9] non comparant, non représenté INTIME(E)S : [15] précédemment dénommée [13] Prêts missions sociales P2031 [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Sandrine GAUTIER

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

(Yvelines), en cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Mantes la Jolie, au profit de Monsieur PIERRE Y... demeurant ...

Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Philippe Ranquet, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Septième Chambre ARRÊT R.G : 02/00681 Mme Joùlle LE X... épouse LE Y...

Lisolotte J..., 16°) Monsieur D..., 17°) Madame Solange H... épouse LEGRAND, 18°) Monsieur Aimé O..., 19°) Madame Jacqueline L... épouse O..., 20°) Monsieur Jean-Claude Q..., 21°) Madame Joëlle

Marcel Z..., 2 / Mme Joëlle D..., épouse Z..., 3 / M. Philippe Z..., 4 / M.

Yves X..., demeurant ... la Jolie, en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1996 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre), au profit de Mme Françoise Y..., épouse X..., demeurant ..., défenderesse

Daniel Campillo, - Mme Fabienne Chazal, - Mme Catherine Gautier, - M. André Roca, - Mme Yvette Bessot-Guignaud, - M.

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/03809 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Janvier 2013 -Tribunal de Commerce de Créteil - RG n° 12/00779 APPELANTE SELARL GAUTHIER

A..., Y..., X..., B..., JUAN, GAUTHIER, DUDOUET, SIOIGNON, AGNES, BONNET, DAGORNE, MAILLET, SOULIE, ALLAIN, LEVIEZ, CHERIN, LE CLOIREC, JEGOUX, ACEAUT, AANIC, THOMAS, LE NINIVEN, LE CHECH, LE NEURES, LAVANANT

Sonia, RIVA Amélie, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 17 octobre 1990, qui, dans l'information suivie notamment contre Joël Z..., du chef