détectable au toucher en application de l'article 35 du règlement (CE) n° 1272/2008, ainsi que les détergents textiles liquides destinés aux consommateurs et conditionnés dans des emballages solubles à usage unique en application du même article ; 11° Les piles

Article Annexe de l'article R229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 23

Code de l'environnement

Parmi ces unités peuvent notamment figurer tous les types de chaudières, brûleurs, turbines, appareils de chauffage, hauts fourneaux, incinérateurs, calcinateurs, fours, étuves, sécheurs, moteurs, piles à combustible, unités de combustion en boucle chimique

Article D251-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 65

Code de l'énergie

Appartient à la catégorie M1 au sens de l'article R. 311-1 du code de la route ; 2° Vérifie l'une des deux conditions suivantes : a) A fait l'objet d'une transformation de véhicule à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile

Article ANNEXE

—

Roubion. 06111 Roure. 06112 Le Rouret. 06114 Saint-André-de-la-Roche. 06115 Saint-Antonin. 06117 Saint-Blaise. 06118 Saint-Cézaire-sur-Siagne. 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat. 06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var

Article Annexe 2

—

Holnon ; 02383 Homblières ; 02390 Jeancourt ; 02395 Jumencourt ; 02414 Lavaqueresse ; 02418 Lerzy ; 02419 Leschelles ; 02430 Liesse-Notre-Dame ; 02433 Lislet ; 02445 Luzoir ; 02451 Magny-la-Fosse ; 02455 Malzy ; 02457 Marchais ; 02481 Mesnil-Saint-Laurent

Article Annexe II (suite)

—

Carénage du port : - port, 06700 Saint-Laurent-du-Var : de 1970 à 1980. Castellano, 274, chemin du Littoral, 13015 Marseille, de 1946 à 1980.

Article ANNEXE

—

La Cité (Faréberswiller) (1) Thionville La Côte des Roses Uckange Quartier Ouest Valmont Cité du Furst (1) Woippy Saint-Eloi, Pré Génie (1) Yutz Hexagone Nièvre (58) Cosne-Cours-sur-Loire Saint-Laurent

Article 19

—

Automates à piles et langages algébriques, lemme d'itération. Propriétés de fermeture de la famille des langages algébriques. 4.

Article Annexe I

—

dispositif de base de temps X Remplissage d'un barillet X Éléments dimensionnels déterminant les caractéristiques d'un ressort X Types d'accrochages des ressorts X Sources d'énergie électrique, piles

Article Annexe

—

- Thermodynamique · Chaleur et rayonnement : échelles de température chaleur latente · Conduction thermique et isolation · Gaz parfait · Principes (premier et deuxième) - Chimie organique · Acide base · Oxydo - réduction en solution : piles

Article ANNEXE

—

Article Annexe

—

06110 Roubion. 06111 Roure. 06112 Le Rouret. 06114 Saint-André-de-la-Roche. 06115 Saint-Antonin. 06117 Saint-Blaise. 06118 Saint-Cézaire-sur-Siagne. 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat. 06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var

LEGIARTI000021949103

—

01) Oyonnax 01283 Aisne (02) Chauny 02173 Allier (03) Montluçon 03185 Alpes-de-Haute-Provence (04) Digne-les-Bains (**) 04070 Hautes-Alpes (05) Briançon 05023 Gap 05061 Alpes-Maritimes (06) Antibes 06004 Saint-Laurent-du-Var

LEGIARTI000025643730

—

végétaux, de minéraux et vitamines dont 70 % minimum de céréales CERTIS, immeuble Le Millepertuis, Les Landes d'Apigne, 35650 Le Rheu CC/15/11 Poulet jaune certifié conforme 57 jours Viande de volaille BLASON D'OR SA Route de Bordeaux, 24100 Saint-Laurent-des-Vignes

Article Annexe

—

Saint-Berthevin. 53203 Saint-Brice. 53206 Saint-Charles-la-Forêt. 53210 Saint-Denis-d'Anjou. 53212 Saint-Denis-du-Maine. 53215 Saint-Fort. 53224 Saint-Germain-le-Fouilloux. 53229 Saint-Jean-sur-Mayenne. 53231 Saint-Laurent-des-Mortiers

Article D251-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 66

Code de l'énergie

route et d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes ; 2° Vérifie l'une des deux conditions suivantes : a) A fait l'objet d'une transformation de véhicule à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile

Article ANNEXE

—

Roquette-sur-Var 06110 Roubion 06111 Roure 06112 Le Rouret 06114 Saint-André-de-la-Roche 06115 Saint-Antonin 06117 Saint-Blaise 06118 Saint-Cézaire-sur-Siagne 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat 06122 Saint-Jeannet 06123 Saint-Laurent-du-Var

Article 3

—

situés sur le territoire des communes suivantes : Andrézieux-Bouthéon, Bellegarde-en-Forez, Chambœuf, Civens, Cuzieu, Feurs, Marclopt, Montrond-les-Bains, Rivas, Saint-André-le-Puy, Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Cyr-les-Vignes, Saint-Galmier, Saint-Laurent-la-Conche

Article Annexe II

—

59039 Lille Cedex, téléphone : 03-20-30-59-59 Préfecture du Pas-de-Calais Rue Ferdinand-Buisson, 62000 Arras, fax : 03-21-55-30-30 Préfecture de l'Orne 39, rue Saint-Blaise, 61000 Alençon, téléphone : 02-33-80-61-61 Préfecture du Calvados Saint Laurent

LEGIARTI000028786110

—

Collège Henri Mondor SAINT-CERNIN Clermont-Ferrand 0150029A Collège Blaise Pascal SAINT-FLOUR Clermont-Ferrand 0150666T Collège La Vigière SAINT-FLOUR Clermont-Ferrand 0430002U Collège des Fontilles BLESLE Clermont-Ferrand 0430017K Collège Laurent

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