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368 résultats pour « Lucie VALLES »
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EXTRAIT
Article 1
Tourterelle Sainte Lucie. Passériformes Mimidés. Allenia fusca. Moqueur grivotte. Grive fine. Margarops fuscatus. Moqueur corossol. Grosse grive.
LEGIARTI000034132558
du 23 novembre 2016 au 25 novembre 2016 Communes d'Altiani (3), Barbaggio, Erbajolo (3), Farinole, Focicchia (4), Olcani (1), Olmeta-di-Tuda (4), Olmo, Omessa, Piano (4), Porta (La) (3), Prunelli-di-Casacconi, Quercitello (4), Rutali (2), Scata (2), Valle-di-Rostino
Article Annexe II
S'ajoute pour ces plantations 2012-2013 l'indemnité pour pertes de recettes d'un montant forfaitaire fixé à : 2 100 €/ ha pour les plans collectifs locaux relevant des conseils de bassin viticole Languedoc-Roussillon et vallée du Rhône-Provence ; 1
Les 41 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/400 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 9 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 " Vallée de la Saône " (zone spéciale de conservation
Collège de Kaméré (Vallée du Tir, Nouméa). Collège de Koné (Koné). Collège de Koumac (Koumac). Collège de la Colline (Thio). Collège de La Foa (La Foa). Collège de La Roche (Maré). Collège de Magenta (Nouméa).
Article Annexe 2
Libellé CPU CPAM Caen Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 690805353 FINESS géographiques 690805361 Etablissement ASSOCIATION CH SAINT JOSEPH SAINT LUC
Toulon 306403 Oana Port-Vendres 213851 Pilen Auray D99791 Pilote Tremintin Morlaix 572193 Rose de Savannah Fécamp B12275 Saint Louis Toulon 247053 Saint Nicolas Toulon 282759 Saint Ronan Brest 558810 Saint Silvère Toulon 326243 Sainte Lucie
Article Cahier des charges
Poggiolo ; Quasquara ; Quenza ; Renno ; Rezza ; Rosazia ; Salice ; Sampolo ; Sari-d'Orcino ; Sarrola-Carcopino ; Serra-di-Scopamene ; Soccia ; Sorbollano ; Sant'Andréa-d'Orcino ; Santa-Maria-Siche ; Tasso ; Tavaco ; Tavera ; Tolla ; Ucciani ; Urbalacone ; Valle-di-Mezzana
LEGIARTI000028252330
Syndicat mixte Synergie Ardennes Réalisation d'un village d'entreprises sur la commune de Mouzon Département de l'Ariège Parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises Valoriser le bois local Communauté de communes des vallées
LEGIARTI000028252328
la maladie d'Alzheimer et de leurs proches Département de Lot-et-Garonne PROMOBOIS Alliance Bois forêts 47 Conseil départemental de Lot-et-Garonne e-tinérance touristique numérique en 47 Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Vallée
Article Annexe III
Pour les actions de plantation 2011-2012 réalisées dans le cadre des plans déposés au titre de la campagne 2010-2011 : ― à un montant de 2 100 €/ha pour les plans collectifs locaux relevant des conseils de bassin viticole Languedoc-Roussillon et Vallée
Article Annexe
Saint-Petersbourg) 4,00 % Russie (Moscou) 6,00 % Samoa - 5,00 % Seychelles - 2,00 % Singapour - 3,00 % Slovaquie - 3,00 % Slovénie - 2,00 % Somalie 5,00 % Saint-Vincent-et-Grenadines - 3,00 % Sainte-Lucie
Article Annexe 1
Mairie de Plougras, 22780 Plougras. 10275 1er juillet 2008 CUMA de la Rosée. 25, rue Aulach, 67170 Mittelhausen. 10276 1er juillet 2008 CUMA Les Greniers de la vallée.
LEGIARTI000025671246
Barsac Blanc 25 Comité régional Toulouse-Pyrénées APPELLATION COULEUR ACIDITÉ SO2 TOTAL GLUCOSE + ACIDITÉ INTENSITÉ INDICE Gaillac mention vendanges tardives Blanc 25 Comité régional vallée
Article 2
Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malaisie, Malte, Maroc, Maurice, Mexique, Monaco, Nicaragua, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Paraguay, Pays-Bas, Pérou, Pologne, Portugal, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Marin, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Sainte-Lucie
Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Vallères, Verneuil-le-Château, Villaines-les-Rochers, Villandry ; ― dans le département de Maine-et-Loire : Allonnes, Ambillou-Château, Andard, Antoigné, Artannes-sur-Thouet, Beaufort-en-Vallée
Article Annexe I
306 Comité régional Val de Loire B 297 17,50 Comité régional Sud-Ouest R 198 12,00 Comité régional Toulouse-Pyrénées R 11,50 AOC Madiran cabernet-sauvignon N, fer N R 189 11,50 AOC Pacherenc du Vic Bilh sec B 179 Comité régional Vallée
Article Annexe tableau n° 1 ter
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07
Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou, Venezuela ; Brésil, Guyana, Suriname ; Argentine, Chili, Paraguay, Uruguay ; Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Cuba, République dominicaine, Dominique, Grenade, Haïti, Jamaïque, Saint-Christophe-et-Niévès, Sainte-Lucie
LEGIARTI000023450421
Bergerac-Roumanière (LFBE) La Rochelle-Ile de Ré (LFBH) Rennes - Saint-Jacques (LFRN) Béziers - Cap-d'Agde en Languedoc (LFMU) Lannion (LFRO) Rodez-Marcillac (LFCR) Biarritz-Bayonne-Anglet (LFBZ) Le Havre-Octeville (LFOH) Rouen-Vallée
SANTE : CHIMIE (MASTER PARIS 12) 8 000 € 13511204 CHIMIE MOLECULAIRE (MASTER COMUE COTE D'AZUR) 10 333 € 13511301 GEORESSOURCES, GEORISQUES, GEOTECHNIQUE (MASTER BESANCON) 8 300 € 13511401 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : ACTUARIAT (MARNE LA VALLEE
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