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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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162 résultats pour « Lucie VIOLET Me »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000026210948

—

atlantique et espèces holobiotiques L'Allanche de la source jusqu'à la confluence avec l'Alagnon Saumon atlantique et espèces holobiotiques L'Alagnonnette de la source jusqu'à la confluence avec l'Alagnon Anguille et espèces holobiotiques La Violette

LEGIARTI000030342349

—

GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-EST (CIRFA PERPIGNAN) 66 PERPIGNAN X X X X TERRE CENTRE PARACHUTISTE D'INSTRUCTION SPECIALISEE 66 PERPIGNAN X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DE L'ECOLE DE L'AVIATION LEGERE DE L'ARMEE DE TERRE - LE LUC

Article (80 à 89)

—

D 1 DN 7 TOURVES D 560 NANS-LES-PINS 83 D 952 Limite département 83/13 VINON-SUR-VERDON D 554 VINON-SUR-VERDON 83 D 97 D 98/D 46 Giratoire la Bigue Nord LA VALETTE-DU-VAR DN 7 LE LUC

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Sanary-sur-Mer et Bandol), Toulon II, Toulon III, Solliès-Pont, La Valette-du-Var 3e circonscription Cantons de : La Crau, La Garde, Hyères Est, Hyères Ouest 4e circonscription Cantons de : Besse-sur-Issole, Collobrières, Grimaud, Lorgues, Le Luc

Article Annexe 4 (suite)

—

CD36 L'absence de l'attestation d'aménagement (ou de la carte violette) à bord de votre autocar peut-elle entraîner l'immobilisation du véhicule ?

Article Annexe 4

—

CD36 L'absence de l'attestation d'aménagement (ou de la carte violette) à bord de votre autocar peut-elle entraîner l'immobilisation du véhicule ?

Article Annexe II

—

Arenaria interperes Tournepierre à collier X X X X Calidris canutus Bécasseau maubèche X X X Calidris alba Bécasseau sanderling X X X X Calidris minuta Bécasseau minute X X X X Calidris ferruginea Bécasseau cocorli X Calidris maritima Bécasseau violet

Article Annexe (partie 4)

—

de teintures capillaires. 1282 4-Nitro-m-phénylènediamine (n° CAS 5131-58-8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1283 1-Amino-4-(méthylamino)-9,10-anthracènedione (n° CAS 1220-94-6) (Disperse Violet

Article ANNEXE

—

Ardennes (08) Charleville-Mézières Houillière ; Manchester ; Ronde Couture Fumay Le Charnois Rethel Les Régions Revin Orzy Sedan Le Lac ; Torcy Cité Aube (10) Bar-sur-Aube Les Varennes La Chapelle-Saint-Luc

Article Annexe

—

d'emploi de Ganges-Le Vigan (84 communes) Agonès ; Alzon ; Arphy ; Arre ; Arrigas ; Aulas ; Aumessas ; Avèze ; Bez-et-Esparon ; Blandas ; Bragassargues ; Bréau-et-Salagosse ; Brissac ; Brouzet-lès-Quissac ; La Cadière-et-Cambo ; Campestre-et-Luc

LEGIARTI000049370250

—

Havre 10 896 Lima 10277 Amérique du Sud Maritime Porto Rico San Juan Le Havre 6751 Amérique du Sud Maritime République dominicaine Saint Dominique (Saint-Domingue) Le Havre 7023 Amérique du Sud Maritime Sainte-Lucie

Article Annexe

—

Bréviandes, Buchères, La Chapelle-Saint-Luc, Les Noës-près-Troyes, Pont-Sainte-Marie, La Rivière-de-Corps, Rosières-près-Troyes, Saint-André-les-Vergers, Saint-Germain, Saint-Julien-les-Villas, Saint-Parres-aux-Tertres, Sainte-Savine et Troyes, Lavau,

LEGIARTI000051471596

—

Beaulieu (07028) ; Beaumont (07029) ; Beauvène (07030) ; Berrias-et-Casteljau (07031) ; Berzème (07032) ; Bessas (07033) ; Bidon (07034) ; Borée (07037) ; Borne (07038) ; Boucieu-le-Roi (07040) ; Bourg-Saint-Andéol (07042) ; Burzet (07045) ; Cellier-du-Luc

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

faible ; – les communes d'Arpavon, Aulan, Ballons, La Bâtie-des-Fonds, Beaumont-en-Diois, Beaurières, Bellecombe-Tarendol, Bellegarde-en-Diois, Bésignan, Boulc, Charens, Establet, Eygalayes, Izon-la-Bruisse, Jonchères, Laborel, Lachau, Lesches-en-Diois, Luc-en-Diois

LEGIARTI000050672766

—

Auvergne-Rhône-Alpes Drôme 2023_LOT2_ZN_26_02 LEONCEL BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR POI4 Le Sert du Lion 874913 6426993 2023_LOT2_ZN_26_02_S3 1 POI 5 L'echaillon 874260 6426217 2023_03_26-03 Auvergne-Rhône-Alpes Drôme 2023_LOT2_ZN_26_04 LUC

LEGIARTI000028325484

—

2 _ 218 L'Arly du seuil des Molières inclus à L'Isère ID _ 09 _ 08 Val d'Arly L 2 _ 221 L'Arrondine à l'aval de la confluence avec le torrent des Aravis ID _ 10 _ 01 Drôme L 2 _ 178 La Drôme du barrage le Claps exclu (Luc-en-Diois

Article Annexe 1

—

Bayel ; 10040 Bernon ; 10045 Beurey ; 10051 Bouilly ; 10063 Brienne-la-Vieille ; 10064 Brienne-le-Château ; 10066 Bucey-en-Othe ; 10067 Buchères ; 10070 Celles-sur-Ource ; 10072 La Chaise ; 10074 Chamoy ; 10078 Champ-sur-Barse ; 10081 La Chapelle-Saint-Luc

LEGIARTI000042967907

—

BOURGES 18000 BOURGES R 2020 ARMEE DE TERRE ECOLES MILITAIRES DE BOURGES 18000 BOURGES R 2020 ARMEE DE TERRE ECOLES MILITAIRES DE BOURGES - COMMANDEMENT DES CIEC 18000 BOURGES R 2020 ARMEE DE TERRE ECOLE DE L'AVIATION LEGERE DE L'ARMEE DE TERRE - LE LUC

Article ANNEXE 3

—

670013309 EHPAD LA VOUTE ETOILEE PA 92,00 92,00 GRAND EST 673 670796937 670006469 EHPAD EMMAUS CENTRE VILLE PA 7 710,90 7 710,90 GRAND EST 673 670797778 670797760 EHPAD LES COQUELICOTS PA 750,00 750,00 GRAND EST 682 680004488 EHPAD RESIDENCE LES VIOLETTES

LEGIARTI000042664046

—

GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-EST (CIRFA PERPIGNAN) 66 PERPIGNAN X X X X TERRE CENTRE PARACHUTISTE D'INSTRUCTION SPECIALISEE 66 PERPIGNAN X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DE L'ECOLE DE L'AVIATION LEGERE DE L'ARMÉE DE TERRE-LE LUC

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