Ces modifications favorisent la modernisation des wagons utilisant la technologie de freinage à bas niveau de bruit disponible aux conditions économiques les plus avantageuses.

Article 8

—

Un essai de comportement et d'efficacité de freinage sera notamment réalisé pour les véhicules de service hivernal remorqués dans toutes les configurations, jusqu'à l'angle maximal d'ouverture en position déployée.

Article 19

—

-Son fonctionnement, ainsi que l'efficacité des dispositifs qu'il comporte, notamment des freins et limiteurs de course, doivent se montrer entièrement satisfaisants.

Article D224-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 34

Code de la consommation

d'appui sous-rotulien ; f) Antidérapants ; g) Cale-talon ; h) Pieds ; i) Systèmes d'écartement des pieds ; j) Kits d'écartement des pieds électriques ; k) Pédales ; l) Plateformes ; m) Sangles de traction détachable ; n) Roues jumelées et à freins

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 70

Arrêté du 16 août 1951 fixant les conditions de vérification des appareils de levage autres que les ascenseurs et monte-charge.

Son fonctionnement ainsi que l'efficacité des dispositifs qu'il comporte, notamment des freins et limitateurs de course, doivent se montrer entièrement satisfaisants.

Article L131-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 62 > 52

Code monétaire et financier

Si, malgré cette défense, le tireur fait une opposition pour d'autres causes, le juge des référés, même dans le cas où une instance au principal est engagée, doit, sur la demande du porteur, ordonner la mainlevée de l'opposition.

Article L214-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 25 > 56

Code monétaire et financier

La responsabilité du dépositaire n'est pas engagée s'il prouve que la perte résulte d'un événement extérieur échappant à son contrôle raisonnable et dont les conséquences auraient été inévitables malgré tous les efforts raisonnables déployés pour les

Article R1211-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 86

Code de la santé publique

Un arrêté du ministre chargé de la santé précise les cas dans lesquels, malgré le risque de transmission d'un virus par le donneur, la greffe ou l'utilisation à des fins thérapeutiques de produits du corps humain peut avoir lieu dans l'intérêt du receveur

Article Annexe 1

—

Véhicules dont un élément de sécurité n'est ni réparable ni remplaçable après épuisement des recherches de solutions techniques : -tous les éléments de liaison au sol (pneumatiques, roues), de suspension, de direction, de freinage et leurs organes de

Article 20-1

—

visant à permettre le respect du niveau de performance minimal mentionné au premier alinéa de l'article 6 dans les cas suivants : 1° Le logement fait partie d'un immeuble soumis au statut de la copropriété et le copropriétaire concerné démontre que, malgré

Article Annexe I

—

Maniabilité de la motocyclette a allure plus élevée : freinage L'IPCSR stagiaire démarre au début de la piste.

Article 59 bis

—

exécute ou fait exécuter les travaux visés au premier alinéa de l'article 14 sans avoir obtenu l'autorisation ou sans avoir fait la notification, prévues audit article, ou sans respecter les conditions d'exécution figurant dans la notification ou encore malgré

Article 233-9.01

—

Une attention particulière doit être portée au fait que l'intérieur d'un sous-marin est un lieu confiné et que le sauvetage d'un sous-marin dans l'impossibilité, malgré les précautions prises, de remonter à la surface, peut être long et difficile.

Article 227-7.05

—

Malgré les dispositions du paragraphe 1 ci-dessus, les navires exploités en 5e catégorie de navigation disposent pour chaque personne à bord d'un vêtement à flottabilité intégrée conforme à la directive 89/686 et d'une flottabilité minimale de 150 N.

Article R421-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 79 > 45

Code de la route

Lorsque le conducteur ou le titulaire du certificat d'immatriculation est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le stationnement irrégulier, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les conditions

Article 62

—

Sur ce carnet, sont notés à leur date : a) Les résultats des vérifications de la direction et des freins et des révisions générales périodiques prévues à l'article 61 du présent arrêté, notamment les démontages, réparations et remplacements effectués,

Article 22

—

de sécurité indiquent également les mesures à mettre en œuvre afin de maintenir les installations en sécurité dans les situations suivantes : survitesse, conditions de gel, orages, tremblements de terre, haubans rompus ou relâchés, défaillance des freins

Article 64

—

d'un seul essieu est supérieure à six fois la flexion de la suspension entre les états vide et chargé peuvent ne pas respecter les dispositions de la directive 71/320/CEE susvisée ou de l'annexe au présent arrêté en ce qui concerne la répartition du freinage

Article CO 52

—

. - Les portes donnant sur l'extérieur, si elles sont en va-et-vient, doivent être munies d'un frein les empêchant de se fermer brutalement.

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