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354 résultats pour « Marie ROSSIGNOL Rendue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372114cd580146773f0d2c

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

, Le Rossignol à Pont-a-Mouson (Meurthe-et-Moselle), 2°/ de Monsieur F..., Aimé, Léon E..., demeurant quartier du Lac à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes), 3°/ de Monsieur Jean-Marie E..., demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 06 Décembre 2000c/Monsieur Y

6253c8a3bd3db21cbdd85d55

Appel

12 décembre 2001

12 décembre 2001

a constaté l'identité du prévenu ; Ont été entendus : Madame la Conseillère ROSSIGNOL en son rapport ; Y...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0907DEC005875300

Admin. suprême

7 septembre 2004

7 septembre 2004

Rossignol pour la représenter et en avait dûment informé le tribunal.

Source officielle
CA

Premier Président

626cd2a3bd20aa057d9f371e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Par conclusions reçues le 31 mars 2022, Mme [P] [Z] a demandé à la première présidente de la cour d'appel de Besançon : De réformer l'ordonnance de taxe du 27 septembre 2021 rendue par le bâtonnier de

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2323998_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 mai 2024, la Ville de Paris conclut au non-lieu à statuer.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA02278_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 17 mai 2022, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300109_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

A C, EARL du Rossignolet, à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau de bovins contre la prédation du loup est annulé.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2108116_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 avril 2021 et 7 janvier 2022, la société La Poste, représentée par Me Rossignol, demande au tribunal : 1°) à titre principal

Source officielle
CC

civ1

61372142cd580146773f2512

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6a1135ddcdc6046d47a60d3e

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

après débat contradictoire tenu le 21 mai 2026, l'ordonnance suivante à l'audience du 22 mai 2026, Avec l'assistance de Madame TORRESAN, Greffier lors de l'audience, et Madame TOURNEMINE, Greffier

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301218_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 mai et 28 novembre 2023, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6a83cdc6046d47f4aab9

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Vu les conclusions en réplique, transmises le 4 mars 2026, par lesquelles M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864b0

Appel

18 octobre 2002

18 octobre 2002

Raymond Henri Lucien Marie X... Mme Marie Jeanne Y... épouse X... Z.../ BNP PARIBAS Mme Francoise A... épouse B... M. Christian X... M. Philippe B... Mme Valérie B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c64

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

LE JUGEMENT : Par jugement contradictoire en date du 27 mars 2013, le tribunal correctionnel de Nanterre : Sur l'action publique : a déclaré X...

Source officielle
TJ

TPROX Contentieux Général

6696b5bb9a603a6929104311

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

A l'audience du 17 mai 2024, SOCIETE GENERALE s'en remet à son exploit introductif d'instance. Mme [E] [H], citée à étude, n'est ni présente ni représentée.

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c18

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 22 / de Mme Claudette Lamarche, demeurant 39, rue de Fontigny, 54870 Ugny, 23 / de Mlle Aline Ledoux,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f4b

Appel

8 septembre 2006

8 septembre 2006

Z... déférée à la cour : Jugement rendu le 31 Mars 2005 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : 04 No RG : 04/10630 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me

Source officielle
CA

1ère Chambre

6970cfbdcdc6046d471ca326

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Par déclaration au greffe de la cour d'appel du 30 mars 2023, la société Fort Falabraque, anciennement dénommée FL Sport, a interjeté appel de la décision en ce qu'elle a : - Débouté la société FL Sport

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

661e14dc0f653b0008df2ba7

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Sur saisine du directeur du centre hospitalier de [Localité 1] du 21 mars 2024, le juge des Libertés et de la détention de Mont-de-Marsan a, par ordonnance du 25 mars 2024, dit que la mesure d'hospitalisation

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6a10a429cdc6046d479b2b4e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ AFFAIRES FAMILIALES JAF section 2 cab 5 N° RG 23/34743 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZNWC N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 22 mai 2026 Art. 237 et suivants du

Source officielle

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