Codes de loi français

LEGIARTI000036589599

Châtaigneraie, Le Bourg, 15220 MARCOLES x CFPPA Borgo, 650, route de Purettone, 20290 BORGO x x x CFPPA La Barotte, route de Langres, 21400 CHÂTILLON-SUR-SEINE x x x RG Consulting France, La Martinais, 22130 CORSEUL x AVIPOLE FORMATION, zoopôle les Croix

Article ANNEXE

Haute-Corse (2B) Bastia Quartiers Sud Côte-d'Or (21) Chenôve Le Mail Dijon Les Grésilles Longvic Le Bief du Moulin Quétigny Centre Ville Talant Le Belvédère Côtes-d'Armor (22) Saint-Brieuc Croix

LEGIARTI000020665919

NOMBRE DE VÉHICULES ADMIS À PARTICIPER AUX ÉPREUVES SUR LE CIRCUIT DE CROIX-EN-TERNOIS (PISTE DE 1,90 KILOMÈTRE) TYPE DE VÉHICULES NOMBRE AUTORISÉ En course Aux essais Voitures tourisme Vitesse 33 40 Endurance (1 à 2 heures) 38

Article 241-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 26 > 67

L'ordre dans lequel les listes sont prises pour cette attribution est l'ordre croissant des nombres totaux de suffrages obtenus par chacune d'elles dans l'ensemble des circonscriptions.

Article ANNEXE

Murviel-lès-Montpellier 34192 Palavas-les-Flots 34198 Pérols 34202 Pignan 34217 Prades-le-Lez 34227 Restinclières 34240 Saint-Aunès 34242 Saint-Bauzille-de-Montmel 34244 Saint-Brès 34247 Saint-Clément-de-Rivière 34248 Sainte-Croix-de-Quintillargues

Article VII

projet pour son officine impliquant le cas échéant l'ensemble de son équipe aux éco-gestes tels que : -l'utilisation d'ampoules basses consommations et l'extinction des lumières en dehors des horaires d'ouverture et des périodes de garde et d'urgence (croix

Article 1

Beaurepaire-sur-Sambre, Beaurieux, Bellignies, Bérelles, Berlaimont, Bermeries, Bettrechies, Beugnies, Boulogne-sur-Helpe, Bousies, Bousignies-sur-Roc, Boussois, Bry, Cartignies, Catillon-sur-Sambre, Cerfontaine, Choisies, Clairfayts, Colleret, Cousolre, Croix-Caluyau

Article 1

Centre national de référence Legionella CNR : Laboratoire de Microbiologie, Institut des Agents Infectieux, Hôpital de la Croix-Rousse, Groupement Hospitalier Nord, Hospices civils de Lyon, Lyon. 16.

Article Annexe 26

NANTES - SAINT-HERBLAIN (DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE) Quartier Bellevue Nantes Place de la Croix-Bonneau n° 1. Boulevard Léon-Jouhaux, jusqu'à la rue du Bois-Hercé. Rue du Bois-Hercé jusqu'à la rue des Pavillons.

Article 15

fonctions à la date de publication du présent décret, peuvent en outre être intégrés en qualité d'ouvriers professionnels de 3e catégorie sous réserve qu'ils soient titulaires de l'un des diplômes suivants : Brevet de secouriste ; Diplôme simple de Croix-Rouge

Article 1

Colombe à croissants. Pèdri kwasan. Streptopelia decaocto. Tourterelle turque. Toutwel barbari/ Toutrèl blan Zenaida aurita. Tourterelle à queue carrée. Toutrèl bwa. Passériformes Muscicapidés. Turdus lherminieri.

Article 2

En cas de pluralité de classes, cette citation doit être faite dans l'ordre numérique croissant. f) Pouvoir : Le pouvoir est daté, revêtu de la signature manuscrite du déposant, et, s'il s'agit d'une personne morale, de l'indication de la qualité du signataire

Article 10

livraisons ne répondent pas aux normes prises pour l'application des règlements (CE) n° 852/2004 et n° 853/2004 susvisés ; ― en dernier lieu, les producteurs n'entrant dans aucune des catégories précitées, et, dans tous les cas, en suivant l'ordre croissant

Article 2

établissements hospitaliers d'assistance privée (FEHAP) et de l'Union nationale des établissements psychiatriques ; Un représentant de l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux (Unafam) ; Un représentant de la fédération des sociétés de croix

LEGIARTI000025671246

Francs (liquoreux) Blanc 25 Graves supérieures Blanc 25 Cadillac Blanc 25 Cérons Blanc 25 Loupiac Blanc 25 Sainte-Croix-du-Mont

Article R3111-36-3-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 65 > 68

d'attribution de chacun de ces services au cours de la période de trois mois mentionnée au 1°, parmi les salariés qui ne se sont pas portés volontaires ou dont aucun des choix de volontariat n'a pu être satisfait en application du 3°, dans l'ordre croissant

LEGIARTI000025546975

Département de la Lozère Communes de Barre-des-Cévennes, Bassurels, Molezon, Pompidou (Le), Pont-de-Montvert (Le), Rousses, Sainte-Croix-Vallée-Française, Saint-Julien-d'Arpaon, Saint-Laurent-de-Trèves, Saint-Martin-de-Lansuscle, Saint-Privat-de-Vallongue

Article ANNEXE 6

- avenue de la Gardette jusqu'aux limites des parcelles AC 22 et 21 ; - limites des parcelles AC 22-21 jusqu'à la voie d'accès de l'autoroute A 10 du pont d'Aquitaine ; - voie d'accès de l'autoroute du pont d'Aquitaine jusqu'à l'échangeur de la Croix-Rouge

LEGIARTI000044237340

Département du Var Lac de retenue de Sainte-Croix. Département de la Haute-Vienne Lac de retenue de Vassivière. Département des Vosges Lac de Gérardmer. Département de l'Yonne Plan d'eau du Griottier Blanc.