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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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342 résultats pour « Mathieux Croix »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Canton de Sainte-Marie-aux-Mines Aubure, Lièpvre, Rombach-le-Franc, Sainte-Croix-aux-Mines, Sainte-Marie-aux-Mines. Canton de Thann Bitschwiller-lès-Thann, Bourbach-le-Bas, Leimbach, Rammersmatt, Roderen, Thann, Willer-sur-Thur.

LEGIARTI000036589599

—

Châtaigneraie, Le Bourg, 15220 MARCOLES x CFPPA Borgo, 650, route de Purettone, 20290 BORGO x x x CFPPA La Barotte, route de Langres, 21400 CHÂTILLON-SUR-SEINE x x x RG Consulting France, La Martinais, 22130 CORSEUL x AVIPOLE FORMATION, zoopôle les Croix

Article ANNEXE

—

Haute-Corse (2B) Bastia Quartiers Sud Côte-d'Or (21) Chenôve Le Mail Dijon Les Grésilles Longvic Le Bief du Moulin Quétigny Centre Ville Talant Le Belvédère Côtes-d'Armor (22) Saint-Brieuc Croix

LEGIARTI000020665919

—

NOMBRE DE VÉHICULES ADMIS À PARTICIPER AUX ÉPREUVES SUR LE CIRCUIT DE CROIX-EN-TERNOIS (PISTE DE 1,90 KILOMÈTRE) TYPE DE VÉHICULES NOMBRE AUTORISÉ En course Aux essais Voitures tourisme Vitesse 33 40 Endurance (1 à 2 heures) 38

Article 241-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 26 > 67

Code minier

L'ordre dans lequel les listes sont prises pour cette attribution est l'ordre croissant des nombres totaux de suffrages obtenus par chacune d'elles dans l'ensemble des circonscriptions.

Article ANNEXE

—

Murviel-lès-Montpellier 34192 Palavas-les-Flots 34198 Pérols 34202 Pignan 34217 Prades-le-Lez 34227 Restinclières 34240 Saint-Aunès 34242 Saint-Bauzille-de-Montmel 34244 Saint-Brès 34247 Saint-Clément-de-Rivière 34248 Sainte-Croix-de-Quintillargues

Article VII

—

projet pour son officine impliquant le cas échéant l'ensemble de son équipe aux éco-gestes tels que : -l'utilisation d'ampoules basses consommations et l'extinction des lumières en dehors des horaires d'ouverture et des périodes de garde et d'urgence (croix

Article 1

—

Beaurepaire-sur-Sambre, Beaurieux, Bellignies, Bérelles, Berlaimont, Bermeries, Bettrechies, Beugnies, Boulogne-sur-Helpe, Bousies, Bousignies-sur-Roc, Boussois, Bry, Cartignies, Catillon-sur-Sambre, Cerfontaine, Choisies, Clairfayts, Colleret, Cousolre, Croix-Caluyau

Article 1

—

Centre national de référence Legionella CNR : Laboratoire de Microbiologie, Institut des Agents Infectieux, Hôpital de la Croix-Rousse, Groupement Hospitalier Nord, Hospices civils de Lyon, Lyon. 16.

Article Annexe 26

—

NANTES - SAINT-HERBLAIN (DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE) Quartier Bellevue Nantes Place de la Croix-Bonneau n° 1. Boulevard Léon-Jouhaux, jusqu'à la rue du Bois-Hercé. Rue du Bois-Hercé jusqu'à la rue des Pavillons.

Article 15

—

fonctions à la date de publication du présent décret, peuvent en outre être intégrés en qualité d'ouvriers professionnels de 3e catégorie sous réserve qu'ils soient titulaires de l'un des diplômes suivants : Brevet de secouriste ; Diplôme simple de Croix-Rouge

Article 1

—

Colombe à croissants. Pèdri kwasan. Streptopelia decaocto. Tourterelle turque. Toutwel barbari/ Toutrèl blan Zenaida aurita. Tourterelle à queue carrée. Toutrèl bwa. Passériformes Muscicapidés. Turdus lherminieri.

Article 2

—

En cas de pluralité de classes, cette citation doit être faite dans l'ordre numérique croissant. f) Pouvoir : Le pouvoir est daté, revêtu de la signature manuscrite du déposant, et, s'il s'agit d'une personne morale, de l'indication de la qualité du signataire

Article 10

—

livraisons ne répondent pas aux normes prises pour l'application des règlements (CE) n° 852/2004 et n° 853/2004 susvisés ; ― en dernier lieu, les producteurs n'entrant dans aucune des catégories précitées, et, dans tous les cas, en suivant l'ordre croissant

Article 2

—

établissements hospitaliers d'assistance privée (FEHAP) et de l'Union nationale des établissements psychiatriques ; Un représentant de l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux (Unafam) ; Un représentant de la fédération des sociétés de croix

LEGIARTI000025671246

—

Francs (liquoreux) Blanc 25 Graves supérieures Blanc 25 Cadillac Blanc 25 Cérons Blanc 25 Loupiac Blanc 25 Sainte-Croix-du-Mont

Article R3111-36-3-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 65 > 68

Code des transports

d'attribution de chacun de ces services au cours de la période de trois mois mentionnée au 1°, parmi les salariés qui ne se sont pas portés volontaires ou dont aucun des choix de volontariat n'a pu être satisfait en application du 3°, dans l'ordre croissant

LEGIARTI000025546975

—

Département de la Lozère Communes de Barre-des-Cévennes, Bassurels, Molezon, Pompidou (Le), Pont-de-Montvert (Le), Rousses, Sainte-Croix-Vallée-Française, Saint-Julien-d'Arpaon, Saint-Laurent-de-Trèves, Saint-Martin-de-Lansuscle, Saint-Privat-de-Vallongue

Article ANNEXE 6

—

- avenue de la Gardette jusqu'aux limites des parcelles AC 22 et 21 ; - limites des parcelles AC 22-21 jusqu'à la voie d'accès de l'autoroute A 10 du pont d'Aquitaine ; - voie d'accès de l'autoroute du pont d'Aquitaine jusqu'à l'échangeur de la Croix-Rouge

LEGIARTI000044237340

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Département du Var Lac de retenue de Sainte-Croix. Département de la Haute-Vienne Lac de retenue de Vassivière. Département des Vosges Lac de Gérardmer. Département de l'Yonne Plan d'eau du Griottier Blanc.

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