Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372677cd58014677425c69
28 juin 1990
28 juin 1990
Michel, C... Christiane épouse E..., X... Brigitte épouse Y..., I...épouse J..., K...Marie-Claude épouse L..., B... Marcel, M...Gilbert, G... Jacqueline épouse M..., A...
Source officielleciv1
613721fbcd580146773f93c1
1 décembre 1993
1 décembre 1993
Michel X..., demeurant ... à Neuville-sur-Saône (Rhône), en annulation d'une décision rendue les 9 et 12 novembre 1992 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Lyon ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv1
613721e2cd580146773f8726
6 octobre 1993
6 octobre 1993
Laurent X..., chirurgien chef de service orthopédie et traumatologie, Centre hospitalier d'Angoulême, Saint-Michel (Charente), en annulation d'une décision rendue le 27 novembre 1992 par l'assemblée générale
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a64e
22 janvier 2008
22 janvier 2008
P Michel PUYBARAUD, Avoué à la Cour, et assistée de Maître Laetitia DUBRAY substituant Maître Emmanuelle MENARD, Avocats au barreau de Bordeaux, 2 / LA COMPAGNIE D'ASSURANCES AXA FRANCE IARD (venant
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b215
28 février 1989
28 février 1989
mémoire personnel signé par le demandeur ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 7 et 8 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que Michel
Source officiellecr
613724e3cd58014677419334
8 août 1989
8 août 1989
Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 5ème chambre, en date du 30 juin 1988, qui l'a condamné pour homicide involontaire et infraction à la réglementation sur la sécurité des travailleurs
Source officiellecr
éboutée de ses demandes dans la procédure suiviec/Anne Y
6137266ecd580146774257e7
24 octobre 1991
24 octobre 1991
que, d'autre part, la cour d'appel a omis de rechercher, comme l'y invitait la demanderesse dans ses conclusions d'appel délaissées, si, comme le reconnaissait le témoin Pons, Mme A... avait poussé Michel
Source officielleciv1
6137223ccd580146773fb56d
8 juillet 1994
8 juillet 1994
Michel Z..., demeurant ... (16ème), Contre : 1 / la société Assurances générales de France (AGF), société anonyme, dont le siège social est ... (2ème), 2 / la société Office d'assurances aériennes
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ea6
15 janvier 2007
15 janvier 2007
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Michèle Georgette Eliane Y... divorcée Z...
Source officiellecr
61372533cd5801467741bd08
4 octobre 1990
4 octobre 1990
Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle en date du 21 avril 1989 qui pour homicides involontaires, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs
Source officielleciv1
613721bbcd580146773f6a08
18 novembre 1992
18 novembre 1992
Michel A..., demeurant Métairie Neuve à Saint-Hippolyte, Castres (Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1990 par la cour d'appel de Toulouse (1re Chambre), au profit de Mme Anne-Marie B
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69622df6cdc6046d47d4ee8f
9 janvier 2026
9 janvier 2026
- N° Portalis DBVJ-V-B7J-OJRX ------------------------ DU 09 JANVIER 2026 ------------------------ ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Laurence MICHEL
Source officiellePremière chambre
69ad0e2acdc6046d47e923ce
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Michel MIGNON, M. William DIGNE et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c08a
16 mai 2008
16 mai 2008
représenté par la SCP MICHEL PUYBARAUD, avoués à la Cour Monsieur François Y..., demeurant ...
Source officiellecr
61372537cd5801467741bee7
22 mars 1990
22 mars 1990
Michele contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE du 12 octobre 1989, qui, dans la procédure suivie contre lui pour faux, usage de faux, contrefaçon de sceaux de l'Etat
Source officiellecr
61372539cd5801467741bfec
1 mars 1990
1 mars 1990
Michel, Y...
Source officielleciv1
613721c9cd580146773f74d5
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Michel Z..., demeurant ... (12ème), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1991 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre 1ère section), au profit du prince Abderahman Y...
Source officielleciv1
61372203cd580146773f9828
15 décembre 1993
15 décembre 1993
Michel Y..., demeurant ... (8e), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv1
613721f5cd580146773f90b3
12 mai 1993
12 mai 1993
Pierre X..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), 39,rande rue Saint-Michel, en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1991 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de Mme Marie-Louise
Source officielleciv1
61372253cd580146773fc0eb
10 janvier 1995
10 janvier 1995
Michel, agents généraux, ... à Tassin-la-Demi-Lune (Rhône), 5 / du Centre Régional Audiovisuel, rue des Cuirassiers à Lyon 3ème (Rhône), 6 / de la société Finaref, ...
Source officiellePage 8 sur 44