Codes de loi français

Article 1

au a du 1° de l'article R. 3417-30 du code de la défense, à prélever sur la rémunération est fixé selon les modalités suivantes : Officiers généraux et supérieurs Officiers subalternes Aspirants ; majors ; Autres militaires Foyer fiscal composé

Article 17

Le parlement étudiant est composé pour moitié au moins de représentants des étudiants de CY Cergy Paris Université et de ses établissements associés.

Article R6156-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 75

6156-2 est organisée en trois collèges statutaires : 1° Le collège des personnels mentionnés au 1° de l'article 1er du décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaire, composé

Article 10

La commission d'examen est ainsi composée :

Article 2

Ce traitement est composé de deux modules :

LEGIARTI000046645181

. - Composition et fonctionnement

Article 28

Le jury est composé comme suit :

Article 6

Le jury est composé comme suit :

Article 2

I. ― Le conseil de gestion est composé de :

Article 29

Composition du conseil de la formation et de la vie universitaire

Article 8

Les compositions sont rédigées sur des copies fournies par l'administration.

Article 8

Les compositions sont rédigées sur des feuilles fournies par l'administration.

Article 7

Les compositions sont rédigées sur des copies fournies par l'administration.

Article 18

Le jury des examens est ainsi composé :

Article 2

Le dossier est composé comme suit :

Article ANNEXE IV

Composition de la fiche de notification initiale

Article 2

La commission est composée comme suit :

Article 6-1

Le conseil médical départemental est composé :

Article 1

La commission nationale de planification est composée :

Article 49

Composition de la commission de la formation et de la vie universitaire